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Ville de Gujan-Mestras

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AccueilUne Mairie pour vousConseils municipaux

Conseils municipaux

 

Déplier Le prochain conseil

Heure : A 18h30

Lieu : Maison des Associations

Déplier Ecoute du dernier conseil

Déplier Liste des plages audio

Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX Intervenant(s) : Joël LE FLECHER - Sylvianne STOME
Administration Générale
Plage 02 : Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Arcachon Sud
Rapporteur : Jacques CHAUVET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 03 : Rapport d’activités 2013 de la COBAS
Rapporteur : Sylvie BANSARD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 04 : Rapport 2013 de la COBAS sur le prix et la qualité du service public de l’Eau
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 05 : Rapport d’activités 2013 du SIBA
Rapporteur : Jacques CHAUVET- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 06 : Rapport annuel 2013 du SIBA sur le prix et la qualité du Service de l’Assainissement
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 07 : Désignation des membres siégeant au conseil de gestion du Parc Naturel Marin du Bassin d’Arcachon
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER
Politique de la Ville
Plage 08 : Approbation de la modification n°4 du PLU
Rapporteur : Jacques CHAUVET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 09 : Acquisition par la Ville de la parcelle cadastrée section CD n°98 appartenant au domaine privé de l’Etat (lieu-dit Selins)
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 10 : Cession gracieuse et incorporation de la voirie de la résidence « Point du Jour » dans le domaine communal
Rapporteur : Chantal DABÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME
Plage 11 : Institution d’une servitude sur domaine privé communal
Rapporteur : Mireille MAZURIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME – Patrick MALVAËSl
Plage 12 : Bail à construction au profit de La SARL Le Grain de Blé représentée par madame Sophie QUERO – Aire de camping-cars (sanistation)
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER
Plage 13 : Convention de servitude de passage de canalisation publique d’évacuation des eaux usées
Rapporteur : Michelle LOUSSOUARN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 14 : Demande d’aide financière auprès du SDEEG pour les travaux d’enfouissement des réseaux électriques et d’éclairage public boulevard de la Côte d’Argent et convention d’organisation temporaire de la maîtrise d’ouvrage
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 15 : Convention avec Orange pour l’enfouissement du réseau téléphonique du Boulevard de la Côte d’Argent
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 16 : Demande d’aide financière auprès du SDEEG pour les travaux d’enfouissement des réseaux électriques de l’allée des Bruyères
Rapporteur : Maxime KHÉLOUFI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 17 : Convention avec Orange pour l’enfouissement du réseau téléphonique de l’allée des Bruyères
Rapporteur : Maxime KHÉLOUFI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 18 : Demande d’aide financière au SDEEG pour l’enfouissement des réseaux électriques de la rue Pierre Daney
Rapporteur : Monique POISSON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 19 : Convention avec Orange pour l’enfouissement du réseau téléphonique de la rue Pierre Daney
Rapporteur : Monique POISSON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 20 : Convention de partenariat avec GRDF pour le projet « compteurs communicants »
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Isabelle DERAVIN
Plage 21 : Convention pour la mise en place de l’opération éco-défis
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Elisabeth REZER-SANDILLON – Xavier PARIS – Monique POISSON
Finances
Plage 22 : Demande de subvention au Conseil Général de la Gironde pour la mise en place d’un schéma portuaire durable au port de la Hume
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 23 : Actualisation du coefficient de la taxe sur la consommation finale d’électricité
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 24 : Jugement de débets de la Chambre Régionale des Comptes demandes de remises gracieuses de messieurs Michel NOMBLOT et Jean-Paul MANZANO
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Isabelle DERAVIN
Ressources Humaines
Plage 25 : Recrutement et rémunération des enseignants chargés des activités hors temps scolaire
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 26 : Recrutement d’agents vacataires
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Autres
Plage 27 : Questions orales
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Evelyne DONZEAUD – Isabelle DERAVIN – Joël LE FLECHER

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RECRUTEMENT VACATAIRES
Document PDF - 53.2 ko - Publié le 1er octobre 2014

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RECRUTEMENT REMUNERATION ENSEIGNANTS HORS TEMPS SCOLAIRE
Document PDF - 61.2 ko - Publié le 1er octobre 2014

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JUGEMENT DEBETSCRC DEMANDES REMISES GRACIEUSE
Document PDF - 73.3 ko - Publié le 1er octobre 2014

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COEFFICIENT TAXE CONSOMMATION ELECTRICITE
Document PDF - 72.6 ko - Publié le 1er octobre 2014

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DEMENDE DE SUBVENTION SCHEMA PORTUAIRE PORT LA HUME
Document PDF - 58.7 ko - Publié le 1er octobre 2014

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CONVENTION OPERATION ECO DEFIS
Document PDF - 98.9 ko - Publié le 1er octobre 2014

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CONVENTION GRDF COMPTEURS COMMUNICANTS
Document PDF - 71.4 ko - Publié le 1er octobre 2014

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CONVENTION ORANGE ENFOUISSEMENT RESEAU PIERRE DANEY
Document PDF - 52.9 ko - Publié le 1er octobre 2014

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DEMANDE AIDE SDEEG PIERRE DANEY
Document PDF - 54.9 ko - Publié le 1er octobre 2014

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CONVENTION ORANGE ENFOUISSEMENT RESEAU ALLEE DES BRUYERES
Document PDF - 55.1 ko - Publié le 1er octobre 2014

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DEMANDE AIDE SDEEG ALLEE DES BRUYERES
Document PDF - 54.9 ko - Publié le 1er octobre 2014

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CONVENTION ORANGE ENFOUISSEMENT RESEAU COTE D’ARGENT
Document PDF - 56.4 ko - Publié le 1er octobre 2014

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DEMANDE AIDE SDEEG COTE D’ARGENT
Document PDF - 68.6 ko - Publié le 1er octobre 2014

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CONVENTION SERVITUDE DE PASSAGE CANALISATION EAUX USEES
Document PDF - 60.4 ko - Publié le 1er octobre 2014

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BAIL A CONSTRUCTION QUERO AIRE DE CAMPING CARS
Document PDF - 90.8 ko - Publié le 1er octobre 2014

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CESSION INCORPORATION VOIRIE POINT DU JOUR
Document PDF - 59 ko - Publié le 1er octobre 2014

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INSTITUTION SERVITUDE DOMAINE PRIVE COMMUNAL
Document PDF - 57.6 ko - Publié le 1er octobre 2014

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ACQUISITION PARCELLE CD98
Document PDF - 57.5 ko - Publié le 1er octobre 2014

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APPROBATION MODIFICATION 4 PLU
Document PDF - 85.7 ko - Publié le 1er octobre 2014

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DESIGNATION MEMBRES COMITE PARC MARIN
Document PDF - 49.6 ko - Publié le 1er octobre 2014

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RAPPORT ASSAINISSEMENT SIBA 2013
Document PDF - 57 ko - Publié le 1er octobre 2014

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RAPPORT ACTIVITES SIBA 2013
Document PDF - 58.2 ko - Publié le 1er octobre 2014

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RAPPORT COBAS EAU 2013
Document PDF - 57.5 ko - Publié le 1er octobre 2014

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RAPPORT ACTIVITES COBAS 2013
Document PDF - 61.5 ko - Publié le 1er octobre 2014

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MODIF STATUTS COBAS
Document PDF - 72.9 ko - Publié le 1er octobre 2014

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Compte rendu de la séance du conseil municipal du jeudi 26 septembre 2014
Document PDF - 89.4 ko - Publié le 30 septembre 2014

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Déplier Conseil municipal du jeudi 26 juin 2014

Déplier Liste des plages audio

Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX
Administration Générale
Plage 02 : Délégations données au Maire en application de l’Article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Rémy BOUIN – Sylviane STOME
Plage 03 : Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Arcachon Sud
Rapporteur : Michèle BOURGOIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 04 : Adhésion de la Ville à l’ANDES
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 05 : Adhésion à un groupement de commande pour « l’achat d’énergies, de fournitures et de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique »
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Rémy BOUIN – Joël LE FLECHER
Plage 06 : Nomination des représentants des associations siégeant à la Commission Consultative des Services Publics Locaux
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Rémy BOUIN – Isabelle DERAVIN
Plage 07 : Demande de renouvellement d’autorisation d’exploitation des jeux de hasard - Casino du Lac de la Magdeleine
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX - Rémy BOUIN – Joël LE FLECHER
Plage 08 : EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : compte de gestion et compte administratif 2013 – affectation du résultat 2013
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME – Rémy BOUIN
Plage 09 : EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : rapport d’activité 2013
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Politique de la Ville
Plage 10 : Convention avec la COBAS relative à la collecte et au traitement des déchets municipaux pour 2014
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 11 : Convention d’installation d’une borne à verre sur le site de Carrefour Market
Rapporteur : Elisabeth REZER -SANDILLON- Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – André CASTANDET
Plage 12 : Dénomination de la voie interne de la résidence « L’allée de la Hourcade »
Rapporteur : Michelle LOUSSOUARN - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 13 : Cession gratuite au bénéfice de la ville de la parcelle cadastrée section BS n°466 par Monsieur THIBAUD et Madame ROUMEGOUS
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 14 : Complexe Hôtelier : Cession au bénéfice de Monsieur LE BOURLOT et résiliation partielle anticipée du bail à construction BÂTON ROUGE
Rapporteur : Jacques CHAUVET - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER – Rémy BOUIN- Jacques CHAUVET
Finances
Plage 15 : Compte de gestion 2013 de la Ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 16 : Compte de gestion 2013 du Port de La Hume
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Rémy BOUIN
Plage 17 : Compte administratif 2013 de la Ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenants : Jacques CHAUVET – Joël LE FLECHER – Patricia DUBOS - Rémy BOUIN
Plage 18 : Compte administratif 2013 du Port de La Hume
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenants : Jacques CHAUVET
Plage 19 : Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2013 - Ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 20 : Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2013 – Port de La Hume
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 21 : Budget Supplémentaire 2014 de la Ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Rémy BOUIN - Joël LE FLECHER
Plage 22 : Budget Supplémentaire 2014 du Port de La Hume
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 23 : Taxe d’Habitation : Modification du taux de l’abattement facultatif général à la base et institution d’un abattement spécial à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Rémy BOUIN – Sylviane STOME
Plage 24 : Pertes sur créances irrécouvrables – Exercice 2014
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 25 : Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX - Sylviane STOME – Joël LE FLECHER – Rémy BOUIN

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Procès verbal 26 juin 2014
Document PDF - 194.1 ko - Publié le 29 septembre 2014

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BUDGET SUPPL PORT
Document PDF - 45.6 ko - Publié le 30 juin 2014

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TAXE HABITATION MODIF TAUX
Document PDF - 96.2 ko - Publié le 30 juin 2014

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PERTE SUR CREANCES IRRECOUVRABLES 2014
Document PDF - 71.1 ko - Publié le 30 juin 2014

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RAPPORT CRC
Document PDF - 50.7 ko - Publié le 30 juin 2014

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BUDGET SUPPL VILLE
Document PDF - 47.1 ko - Publié le 30 juin 2014

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CESSION THIBAUD ROUMEGOUS
Document PDF - 53.1 ko - Publié le 30 juin 2014

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CESSION LE BOURLOT
Document PDF - 102 ko - Publié le 30 juin 2014

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COMPTE DE GESTION VILLE
Document PDF - 48.1 ko - Publié le 30 juin 2014

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COMPTE DE GESTION PORT
Document PDF - 48.1 ko - Publié le 30 juin 2014

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COMPTE ADMINISTRATIF VILLE
Document PDF - 51.3 ko - Publié le 30 juin 2014

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COMPTE ADMINISTRATIF PORT
Document PDF - 49.7 ko - Publié le 30 juin 2014

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AFFECTION RESULTAT VILLE
Document PDF - 71.1 ko - Publié le 30 juin 2014

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AFFECTATION RESULTAT PORT
Document PDF - 71 ko - Publié le 30 juin 2014

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DENOMINATION ALLEE DE LA HOURCADE
Document PDF - 45.1 ko - Publié le 30 juin 2014

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ADHESION GROUPEMENT DE COMMANDES
Document PDF - 84.7 ko - Publié le 30 juin 2014

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REPRESENTANTS CCSPL
Document PDF - 51.2 ko - Publié le 30 juin 2014

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RENOUVELLEMENT JEUX CASINO
Document PDF - 54.4 ko - Publié le 30 juin 2014

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EPIC CG CA
Document PDF - 98 ko - Publié le 30 juin 2014

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EPIC RAPPORT D ACTIVITES
Document PDF - 54.1 ko - Publié le 30 juin 2014

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CONVENTION COLLECTE DECHETS MUNICIPAUX
Document PDF - 49.8 ko - Publié le 30 juin 2014

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CONVENTION BORNE A VERRE CARREFOUR
Document PDF - 56.1 ko - Publié le 30 juin 2014

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MODIF STATUTS COBAS
Document PDF - 69.6 ko - Publié le 30 juin 2014

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ADHESION A L’ANDES
Document PDF - 76.3 ko - Publié le 30 juin 2014

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DELEGATION MAIRE
Document PDF - 66.8 ko - Publié le 30 juin 2014

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Déplier Conseil municipal du vendredi 20 juin 2014

Déplier Liste des plages audio

Autres
Plage 01 : Elections des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX

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Compte rendu de la séance du conseil municipal du vendredi 20 juin 2014
Document PDF - 75.4 ko - Publié le 24 juin 2014

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Elections des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
Document PDF - 126.6 ko - Publié le 24 juin 2014

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Déplier Conseil municipal du jeudi 24 avril 2014

Déplier Liste des plages audio

Information du Maire
Plage 01 : Décisions Municipales
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Sylviane STOME - Joël LE FLECHER - André CASTANDET - Rémy BOUIN
Administration Générale
Plage 02 : Convention de gestion du grand Lac de la Magdeleine
Rapporteur : Élisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 03 : Convention d’occupation du domaine public « port miniature du Lac de la Magdeleine »
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 04 : Convention de mise à disposition du personnel communal au profit de la Ville de La Teste de Buch pour mise sous pli des documents de propagande
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 05 : Refus du legs de Monsieur Guy BAZIN à la Ville
Rapporteur : Maxime KHELOUFI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 06 : Acquisition par la Ville de la parcelle cadastrée section CZ N°53 appartenant à Madame Jacqueline DENDREAU et à Madame Sylvie CERCEAU (allée de Bordeaux)
Rapporteur : Justine BONNEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 07 : Acquisition par la Ville de GUJAN-MESTRAS d’un lot à la Z.A.E. Actipôle
Rapporteur : Monique POISSON - Intervenant(s) : Rémy BOUIN - Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER
Politique de la Ville
Plage 08 : Opposition au transfert de la compétence urbanisme à la Communauté d’Agglomération
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER - Tony LOURENÇO - Rémy BOUIN - Élisabeth REZER-SANDILLON
Plage 09 : Lancement de la révision du PLU
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Isabelle DERAVIN - Élisabeth REZER-SANDILLON
Plage 10 : Convention avec la COBAS pour l’aménagement d’une piste cyclable allée Pierre Corneille
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Sylviane STOME
Plage 11 : Convention de servitudes au profit de GRDF sur les parcelles cadastrées section BC N°3 et N°50
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 12 : Convention avec le Conseil Général pour un aménagement de sécurité allée de Bordeaux
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) : Joël LE FLECHER - Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 13 : Dénomination de la voie interne de la résidence « Les Pins de la Ruade » allée de Bordeaux
Rapporteur : Jean-Claude CHIMOT - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Finances
Plage 14 : Commission Communale des Impôts Directs
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Sylviane STOME - Remy BOUIN - Marie-Hélène DES ESGAULX
Ressources Humaines
Plage 15 : Tableau des effectifs
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Rémy BOUIN - Marie-Hélène DES ESGAULX - Patricia DUBOS
Plage 16 : Droit à la formation des élus locaux
Rapporteur : Sylvie BANSARD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 17 : Questions Diverses
Intervenant(s) : Bernard COLLINET - Rémy BOUIN - Sylviane STOME

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Procès verbal du 24 avril 2014
Document PDF - 137.6 ko - Publié le 27 juin 2014

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15.DROIT A LA FORMATION DES ÉLUS LOCAUX
Document PDF - 112.9 ko - Publié le 30 avril 2014

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14.TABLEAU DES EFFECTIFS
Document PDF - 48.5 ko - Publié le 30 avril 2014

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13.COMMISSION COMMUNALE ImPÔTS DIRECTS
Document PDF - 64.6 ko - Publié le 30 avril 2014

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12.DÉNOMINATION DE VOIE LES PINS DE LA RUADE
Document PDF - 47.7 ko - Publié le 30 avril 2014

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11.CONVENTION CONSEIL GÉNÉRAL ALLÉE DE BORDEAUX
Document PDF - 55.2 ko - Publié le 30 avril 2014

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10.CONVENTION GRDF PARCELLES BC 3 ET 50
Document PDF - 53.3 ko - Publié le 30 avril 2014

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09.CONVENTION COBAS ALLÉE PIERRE CORNEILLE
Document PDF - 61.4 ko - Publié le 30 avril 2014

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08.RÉVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME
Document PDF - 174.8 ko - Publié le 30 avril 2014

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07.OPPOSITION AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE URBANISME
Document PDF - 74.4 ko - Publié le 30 avril 2014

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06.ACQUISITION PARCELLE ZAE
Document PDF - 61.5 ko - Publié le 30 avril 2014

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05.ACQUISITION PARCELLE DENDREAU
Document PDF - 53.9 ko - Publié le 30 avril 2014

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04.REFUS LEGS BAZIN
Document PDF - 52.5 ko - Publié le 30 avril 2014

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03.CONVENTION MISE A DISPOSITION PERSONNEL COMMUNAL PROPAGANDE
Document PDF - 65 ko - Publié le 30 avril 2014

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02.CONVENTION PORT MINIATURE
Document PDF - 59.2 ko - Publié le 30 avril 2014

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01.CONVENTION DE GESTION DU GRAND LAC
Document PDF - 61.1 ko - Publié le 30 avril 2014

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Déplier Conseil municipal du lundi 7 avril 2014

Déplier Liste des plages audio

Administration Générale
Plage 01 : Election des membres à la Commission de Délégation de Service Public (vote)
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 02 : Fixation du nombre de membres élus et membres nommés au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Rémy BOUIN
Plage 03 : Election des membres au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 04 : Election des représentants du Conseil Municipal à la Commission Consultative des Services Publics Locaux
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 05 : Modification du mode du fonctionnement du Comité Technique
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 06 : Election des délégués au Comité Technique
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 07 : Election des délégués au Conseil d’Administration du Collège
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 08 : Election des délégués au Conseil d’Administration du Lycée Technique de la Mer
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 09 : Election des délégués au Syndicat d’Energie Electrique de la Gironde
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 10 : Election des délégués au Conseil Portuaire du Port de La Hume
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 11 : Election des délégués au Conseil Portuaire des autres ports de Gujan-Mestras
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 12 : Election des délégués à l’Ecole de Musique municipale de Gujan-Mestras
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 13 : Election d’un délégué au Syndicat de Défense de la Forêt contre l’Incendie
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
DES
Plage 14 : Composition des Commissions Municipales
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 15 : Désignation d’un Directeur Urbain de Protection Civile
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Isabelle DÉRAVIN – Sylviane STOME – Bernard COLLINET
Plage 16 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au Comité de Direction de l’EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX –Rémy BOUIN
Plage 17 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration de la Caisse des Ecoles
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 18 : Demande de dénomination « Commune Touristique »
Rapporteur : Tony LOURENÇO – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Finances
Plage 19 :Fonds Départemental d’Aide à l’Équipement des Communes (F.D.A.E.C.)
Rapporteur : Xavier PARIS Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Isabelle DÉRAVIN - Rémy BOUIN-
Plage 20 : Fixation des taux d’imposition communaux pour l’exercice 2014
Rapporteur : Xavier PARIS Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME – Rémy BOUIN – Xavier PARIS
Plage 21 : Indemnités de fonction des Elus
Rapporteur : Xavier PARIS Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Rémy BOUIN – Isabelle DÉRAVIN
Plage 22 : Indemnité de Conseil au Trésorier
Rapporteur : Xavier PARIS Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Patricia GIACOBI - Sylviane STOME – Rémy BOUIN

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Procès verbal du 7 avril 2014
Document PDF - 230.8 ko - Publié le 27 juin 2014

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27.INDEMNITE DE FONCTION DES ELUS
Document PDF - 99.7 ko - Publié le 11 avril 2014

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26.FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION COMMUNAUX EXERCICE 2014
Document PDF - 51.6 ko - Publié le 11 avril 2014

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25.FDAEC
Document PDF - 76.6 ko - Publié le 11 avril 2014

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24.DEMANDE DE DENOMINATION COMMUNE TOURISTIQUE
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23.DESIGNATION REPRESENTANTS CM CAISSE DES ECOLES
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22.DESIGNATION REPRESENTANTS CM A L EPIC
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21.DESIGNATION D UN DIRECTEUR DE PROTECTION CIVILE
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20.COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
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19.ELECTION DELEGUE DFCI
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18.ELECTION DELEGUES ECOLE DE MUSIQUE
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17.ELECTION DELEGUES CP AUTRES PORT DE GUJAN
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16.ELECTION DELEGUES CP PORT DE LA HUME
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15.ELECTION DELEGUES SDEEG
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14.ELECTION DELEGUES CA LYCEE DE LA MER
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13.ELECTION DELEGUES CA COLLEGE
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12.ELECTION DELEGUES CT
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11.MODIF MODE FONCTIONNEMENT CT
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10.ELECTION REPRESENTANTS CCSPL
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09.ELECTION MEMBRES CCAS
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08.FIXATION MEMBRES ELUS ET NOMMES CCAS
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07.ELECTION MEMBRES CDSP
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06.ELECTION MEMBRES CAO
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05.RI CM
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04.DELEGATIONS MAIRE SAISINE CCSPL
Document PDF - 67.7 ko - Publié le 11 avril 2014

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03.DELEGATIONS DONNEES AU MAIRE EMPRUNTS ET TRESORERIE
Document PDF - 129.8 ko - Publié le 11 avril 2014

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02.DELEGATIONS DONNEES AU MAIRE ART L.2122.22 CGCT
Document PDF - 127.9 ko - Publié le 11 avril 2014

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01.SOUTIEN A LA MOTION DE L APE PEEP
Document PDF - 109 ko - Publié le 11 avril 2014

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Déplier Conseil Municipal du dimanche 30 mars 2014

Déplier Liste des plages audio

Information du Maire
Plage 01 : OUVERTURE DE SEANCE ET INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 02 : ELECTION DU MAIRE
Rapporteur : Michèle BOURGOIN – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Sylviane STOME – Rémy BOUIN
Plage 03 : DISCOURS DU MAIRE NOUVELLEMENT ELU
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Sylviane STOME – Rémy BOUIN – Xavier PARIS
Plage 04 : DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Rémy BOUIN
Plage 05 : MODALITES DE DEPOT DES LISTES DE CANDIDATS AUX FONCTIONS D’ADJOINT ET ELECTION DES ADJOINTS
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX

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Procès verbal du 30 mars 2014
Document PDF - 106.5 ko - Publié le 27 juin 2014

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ELECTION DES ADJOINTS
Document PDF - 80.4 ko - Publié le 11 avril 2014

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MODALITES DE DEPOT DES LISTES DE CANDIDATS AUX FONCTIONS D’ADJOINTS
Document PDF - 50.8 ko - Publié le 11 avril 2014

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DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS
Document PDF - 54.6 ko - Publié le 11 avril 2014

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ELECTION DU MAIRE
Document PDF - 83 ko - Publié le 11 avril 2014

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Déplier Conseil municipal du lundi 16 decembre 2013

Déplier Liste des plages audio

Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Administration Générale
Plage 02 : Rapport 2012 de la Cobas sur le prix et la qualité du service public de l’Eau
Rapporteur : Jacques CHAUVET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME
Plage 03 : Avenant au contrat Enfance Jeunesse
Rapporteur : Sylvie POIRIER – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 04 : Renouvellement du contrat Enfance Jeunesse-Employeur
Rapporteur : Sylvie POIRIER – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 05 : Budget de l’EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : Budget Primitif 2014
Rapporteur : David DELIGEY – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME
Plage 06 : Modification des limites d’agglomération sur la route départementale n°650E3
Rapporteur : Jacques CHAUVET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Politique de la Ville
Plage 07 : Attribution du marché de travaux relatif aux travaux d’aménagement de l’allée de Jafeine et de la rue Paul Bataille
Rapporteur : Pierre ESPILONDO – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME
Plage 08 : Attribution du marché de travaux relatif aux travaux de création d’un giratoire au carrefour de la RD650 et de l’allée du Haurat
Rapporteur : Jacques CHAUVET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 09 : Attribution du marché de micro-signalisation artisanale, commerciale et publique
Rapporteur : André CASTANDET – Intervenant (s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 10 : Dénomination de la voie interne de la résidence « Les Pins de la Ruade »
Rapporteur : Richard HISS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Finances
Plage 11 : Subventions 2014 en faveur des associations à caractère social
Rapporteur : Michèle BOURGOIN – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Annie DUROUX
Plage 12 : Subventions 2014 en faveur de la petite enfance et de la jeunesse
Rapporteur : Sylvie POIRIER – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME
Plage 13 : Subventions 2014 en faveur des associations scolaires
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 14 : Subventions 2014 en faveur des associations sportives
Rapporteur : André MOUSTIÉ – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Richard HISS
Plage 15 : Subventions 2014 en faveur des associations culturelles
Rapporteur : Chantal DABÉ – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 16 : Subventions 2014 en faveur des associations de loisirs
Rapporteur : Nicole NUGEYRE – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 17 : Subventions 2014 en faveur des autres associations
Rapporteur : Denise PRINGAULT – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Xavier PARIS
Plage 18 : Subventions de fonctionnement aux établissements publics pour l’exercice 2014
Rapporteur : Maryse LALANDE – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 19 : Budget Primitif de la Ville pour l’exercice 2014
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME
Plage 20 : Budget Primitif du Port de La Hume pour l’exercice 2014
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Ressources Humaines
Plage 21 : Mise en place des permanences au sein des services de la commune
Rapporteur : Sylvie POIRIER – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME
Plage 22 : Participation employeur contrat labellisé prévoyance
Rapporteur : Sylvie POIRIER – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Autres
Plage 23 : Demande de subvention pour la réfection de la Salle Omnisports du Complexe Sportif « Chante-Cigale »
Rapporteur : André MOUSTIÉ – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

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Procès verbal du 16 décembre 2013
Document PDF - 248.1 ko - Publié le 27 juin 2014

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Déplier Conseil municipal du lundi 25 novembre 2013

Déplier Liste des plages audio

Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX - Jacques CHAUVET
Administration Générale
Plage 02 : Rapport d’activité de la COBAS
Rapporteur  : Michel FOUQUET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 03 : Rapport d’activités du SIBA
Rapporteur : Jacques CHAUVET– Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX- Marc ODEZENNE- Jacques CHAUVET
Plage 04 : Recensement de la population
Rapporteur : Annie CAMPET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 05 : Convention de gestion et annexes financières avec la COBAS – piscine et spa de Gujan-Mestras
Rapporteur : André MOUSTIE – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME - André MOUSTIE
Plage 06 : Adhésion au groupement de commandes entre la ville et la communauté d’agglomération du bassin sud (COBAS) pour la passation d’un marché public de fourniture d’huiles et lubrifiants à l’usage des garages et services techniques
Rapporteur : André CASTANDET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 07 : Convention de constitution d’un groupement de commandes entre la Ville et le CCAS pour la passation de marchés publics de fournitures courantes et services dont le montant est inférieur à 90 000 € HT
Rapporteur : Michèle BOURGOIN – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 08 : Attribution du marché d’assurance statutaire de la Ville de Gujan-Mestras
Rapporteur : André CASTANDET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – André CASTANDET
Politique de la Ville
Plage 09 : Révision simplifiée n°3 du PLU relative à l’accueil d’une clinique de soins de suite – Bilan de la concertation et approbation
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant (s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Elisabeth REZER-SANDILLON
Plage 10 : Convention de servitudes au profit de ERDF sur la parcelle cadastrée DB n° 160
Rapporteur : Pierre ESPILONDO – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 11 : Aménagement d’une voie d’accès au Pôle de santé : protocole transactionnel avec l’entreprise Eiffage TPSO
Rapporteur : Pierre ESPILONDO – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Pierre ESPILONDO
Plage 12 : Travaux de construction de la Halle Place de la Claire : avenant n°1 pour le lot n°3
Rapporteur : Pierre ESPILONDO – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 13 : Budget Ville 2013 : Décision modificative n°2
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 14 : Budget annexe du Port de La Hume 2013 : Décision modificative n°1
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 15 : Subventions 2013
Rapporteur : André MOUSTIE – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 16 : Pertes sur créances irrécouvrables
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 17 : Refus d’admission en non valeur de la taxe locale d’équipement
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 18 : Débat d’Orientations Budgétaires pour l’année 2014 Ville – Port
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Fabrice Verdelet- Michel MORA
Ressources Humaines
Plage 19 : Tableau des effectifs
Rapporteur : Sylvie POIRIER – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

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Procès verbal du 25 novembre 2013
Document PDF - 290.4 ko - Publié le 17 décembre 2013

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Déplier Conseil municipal du lundi 16 septembre 2013

Déplier Liste des plages audio

Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenants : Sylviane STOME – Evelyne DONZEAUD – André MOUSTIE
Politique de la Ville
Plage 02 : Attribution du marché relatif aux travaux d’aménagement de l’allée des Grives (tranche 2)
Rapporteur : Pierre ESPILONDO – Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 03 : Attribution du marché de travaux relatif au programme de voirie 2013
Rapporteur : Nicole NUGEYRE– Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 04 : Attribution du marché relatif aux travaux de revêtement de chaussées
Rapporteur : Ludovic DUCOURAU – Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 05 : Acquisition par la ville de la parcelle cadastrée section BT n°274 appartenant à Monsieur Pascal MAUDEMAIN (avenue Maréchal de Lattre de Tassigny)
Rapporteur : Marie-Pierre BUISSON – Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 06 : Incorporation de la voirie et des espaces verts du lotissement 19 rue Marc Nouaux
Rapporteur : Chantal DABE – Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Marc ODEZENNE - Sylviane STOME
Plage 07 : Assurances des dommages aux biens et risques annexes (ville) - Avenant n°1
Rapporteur : Jacques CHAUVET – Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME
Finances
Plage 08 : Actualisation du coefficient de la taxe sur la consommation finale d’électricité
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Ressources Humaines
Plage 09 : Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
Rapporteur : Julien SUSPERREGUI – Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX

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Procès verbal du 16 septembre 2013
Document PDF - 124.9 ko - Publié le 26 novembre 2013

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Déplier Conseil municipal du mercredi 10 juillet 2013

Déplier Liste des plages audio

Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenants : Michel FOUQUET – Jacques CHAUVET
Administration Générale
Plage 02 : Délégation de service public de type affermage pour l’exploitation de la future piscine
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Sylviane STOME – Fabrice VERDELET
Plage 03 : Création d’un deuxième marché communal hebdomadaire
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME – Xavier PARIS
Plage 04 : Attribution du marché de fourniture de repas en liaison froide pour la Ville et le C.C.A.S. de Gujan-Mestras
Rapporteur : Jacques CHAUVET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME – Évelyne DONZEAUD

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Procès verbal du 10 juillet 2013
Document PDF - 154.9 ko - Publié le 17 septembre 2013

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Déplier Conseil municipal du lundi 24 juin 2013

Déplier Liste des plages audio

Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Patrick LOPEZ
Administration Générale
Plage 02 : Plan de financement définitif demande de subvention de l’Etat pour le renouvellement partiel du parc informatique de la médiathèque
Rapporteur : Patrick MALVAES - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 03 : Approbation des textes de fonctionnement et d’organisation de l’Ecole Municipale de Musique
Rapporteur : Chantal DABÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Chantal DABÉ
Politique de la Ville
Plage 04 : Cession d’une emprise de terrain à Madame et Monsieur MARTIN
Rapporteur : Marie-Pierre BUISSON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Marc ODEZENNE
Plage 05 : Cession d’une emprise de terrain à Madame et Monsieur ALLAIS
Rapporteur : Thomas JUSTIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 06 : Cession d’une emprise de terrain à Monsieur Noé FONTAINE
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 07 : Cession d’une emprise de terrain à Madame et Monsieur BOUTAREAUD
Rapporteur : Mireille MAZURIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 08 : Cession par la Ville d’une emprise de terrain pour l’extension de la Crêche Inter-Entreprises "La Coccinelle"
Rapporteur : Sylvie POIRIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Sylvie POIRIER - Patrick LOPEZ
Plage 09 : Convention avec FRANCE TELECOM pour l’enfouissement du réseau téléphonique de l’Impasse située entre les n° 11-13 de l’allée du Sable
Rapporteur : Pierre ESPILONDO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 10 : Travaux d’extension d’un bâtiment au Centre Technique Municipal : Avenant n°1 au lot 1
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Marc ODEZENNE
Plage 11 : Révision simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme de Gujan-Mestras relative à l’accueil d’une clinique de soins de suite - Bilan de la concertation
Rapporteur : Jacques CHAUVET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Jacques CHAUVET
Plage 12 : Compte de gestion 2012 de la Ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Xavier PARIS
Plage 13 : Compte de gestion 2012 du Port de La Hume
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Xavier PARIS
Plage 14 : Compte Administratif 2012 de la Ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Xavier PARIS - Jacques CHAUVET – André CASTANDET – Marc ODEZENN
Plage 15 : Compte Administratif 2012 du Port de La Hume
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Xavier PARIS
Plage 16 : Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2012 - Ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Xavier PARIS
Plage 17 : Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2012 - Port de La Hume
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Xavier PARIS
Plage 18 : Budget Supplémentaire 2013 de la Ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Xavier PARIS – Marc ODEZENN
Plage 19 : Budget Supplémentaire 2013 du Port de La Hume
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Xavier PARIS
Plage 20 : Subventions 2013
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 21 : Refus d’admission en non-valeur de Taxe Locale d’Equipement
Rapporteur : Annie DUROUX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 22 : Pertes sur créances irrécouvrables – Exercice 2013
Rapporteur : Thomas JUSTIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 23 : Modification du poste de psychologue pour le lieu Accueil Enfants-Parents
Rapporteur : Sylvie POIRIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylvie POIRIER

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Procès verbal du 24 juin 2013
Document PDF - 293.9 ko - Publié le 17 septembre 2013

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