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Conseils municipaux
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Liste des plages audio
Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX
Administration Générale
Plage 02 : Rapport d’activités de la COBAS
Rapporteur : Patrick MALVAES – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX, Marc ODEZENNE, André CASTANDET
Plage 03 : Rapport d’activités du SIBA
Rapporteur : David DELIGEY – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX, Marc ODEZENNE
Plage 04 : Budget de l’EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : budget primitif 2012
Rapporteur : David DELIGEY – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 05 : Demande de renouvellement de l’exploitation des jeux du Casino du Lac de la Magdeleine
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX, Richard HISS
Plage 06 : Lancement de la procèdure de Délégation de Service Public du cinéma Gérard Philipe
Rapporteur : André MOUSTIÉ : – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Politique de la Ville
Plage 07 : Extension emprise de terrain Bassin Aventures
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 08 : Attribution des marchés - amènagement de l’avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny – Tranche 2
Rapporteur : Richard HISS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 09 : Attribution des marchés - amènagement de la rue du Maréchal Joffre
Rapporteur : Pierre ESPILONDO – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX, Marc ODEZENNE
Plage 10 : Convention avec la COBAS relative à la collecte et aux traitement des déchets municipaux pour 2012
Rapporteur : André CASTANDET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 11 : Conventions de servitudes avec le SDEEG pour l’implantation d’un nouveau poste de transformation sur la parcelle BS N°112
Rapporteur : Richard HISS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 12 : Demande d’aide financière auprès du SDEEG pour les travaux d’éclairage public de l’avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Rapporteur : Nicole NUGEYRE– Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 13 : Demande d’aide financière auprès du SDEEG pour les travaux d’éclairage public de la rue du Maréchal Joffre
Rapporteur : Chantal DABÉ – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAUL
Plage 14 : Amènagement du chemin rural du Mestrasseau
Rapporteur : Michèle BOURGOIN – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Finances
Plage 15 : Dotation d’équipements des territoires ruraux 2012
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 16 : Demande de subvention COBAS en faveur du logement social
Rapporteur : Michèle BOURGOIN – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 17 : Pertes sur créances irrécouvrables
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 18 : Subventions 2011
Rapporteur : André MOUSTIÉ – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX, Xavier PARIS, Marc ODEZENNE
Plage 19 : Budget 2011 de la Ville : Décision modificative n°4
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 20 : Budget 2011 de la Ville : Décision modificative n°5
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAUL
Plage 21 : Subventions 2012 en faveur des associations à caractère social
Rapporteur : Maryse LALANDE – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 22 : Subventions 2012 en faveur de la petite enfance et de la jeunesse
Rapporteur : Sylvie POIRIER – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 23 : Subventions 2012 en faveur des scolaires
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 24 : Subventions 2012 en faveur des associations sportives
Rapporteur : André MOUSTIÉ – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 25 : Subventions 2012 en faveur des associations culturelles
Rapporteur : André MOUSTIÉ – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 26 : Subventions 2012 en faveur des associations de loisirs
Rapporteur : Marie-Pierre ATKINSON – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 27 : Subventions 2012 en faveur des autres associations
Rapporteur : Sylvie POIRIER – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 28 : Subventions de fonctionnement établissements publics – exercice 2012
Rapporteur : Annie DUROUX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 29 : Budget primitif de la Ville pour l’exercice 2012
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX, Michel MORA
Plage 30 : Budget primitif du Port de la Hume pour l’exercice 2012
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX, André CASTANDET
Documents
Compte rendu de séance du Conseil Municipal du 19 décembre 2011
Document PDF - 187.1 ko - Publié le 23 décembre 2011
Conseil municipal du vendredi 18 novembre 2011
Liste des plages audio
Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX
Administration Générale
Plage 02 : Recensement de la population
Rapporteur : Anne-Marie CAMPET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 03 : Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse
Rapporteur : Sylvie POIRIER – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 04 : Participation hébergement gendarmes affectés au détachement saisonnier de surveillance et d’intervention sud au profit de la mairie de Biganos
Rapporteur : Michel FOUQUET– Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 05 : Casino du lac de la Magdeleine – affectation du compte n°471
Rapporteur : David DELIGEY – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME – Richard HISS
Politique de la Ville
Plage 06 : Convention relative à l’aménagement de la seconde tranche de la piste cyclable avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Rapporteur : Pierre ESPILONDO – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 07 : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage par France Telecom pour les travaux allée des Grives
Rapporteur : Pierre ESPILONDO – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 08 : Participation à la surcharge foncière de demande de subvention au Fonds d’Aménagement Urbain pour des programmes de logements locatifs aidés
Rapporteur : Michèle BOURGOIN – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Michel FOUQUET
Plage 09 : Modification n° 3 du Plan Local d’Urbanisme
Rapporteur : Jacques CHAUVET – Intervenant (s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME - Jacques CHAUVET - Marc ODEZENNE - Michel FOUQUET
Finances
Plage 10 : Budget 2012 : Décision Modificative n° 2 – Cinéma passage au numérique
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME – Vahid HAJEB
Plage 11 : Budget 2012 : Décision Modificative n° 3 – Patrimoniale
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 12 : Taxe d’aménagement - Fixation du taux
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME
Plage 13 : Débat d’Orientations Budgétaires
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Michel MORA - André CASTANDET - Sylviane STOME
Ressources Humaines
Plage 14 : Tableau des effectifs
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME – Sylvie POIRIER
Ordre du jour
Suite à un souci technique certaines plages audio ne contiennent pas l’intégralité des délibérations. Merci de votre compréhension.
Documents
Procès verbal du 18 novembre 2011
Document PDF - 287.7 ko - Publié le 20 décembre 2011
Conseil municipal du lundi 24 octobre 2011
Liste des plages audio
Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX
Administration Générale
Plage 02 : Prolongation de la mission d’un Médiateur Municipal
Rapporteur : Nicole NUGEYRE : – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 03 : Demande de subvention pour la mise en place d’un système de vidéoprotection - modification de plan de financement
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Sylviane STOME - Michel FOUQUET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Politique de la Ville
Plage 04 : Demande d’aide financière auprès du S.D.E.E.G. pour les travaux d’aménagement de la rue du Maréchal Joffre
Rapporteur : Pierre ESPILONDO – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
PLO
Plage 05 : Demande d’aide financière auprès du S.D.E.E.G. pour les travaux d’aménagement de l’avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Rapporteur : André CASTANDET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Politique de la Ville
Plage 06 : Demande d’aide financière auprès du S.D.E.E.G. pour les travaux d’enfouissement de réseaux de la rue Pierre Daney
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Ressources Humaines
Plage 07 : Régime indemnitaire des Psychologues Territoriaux
Rapporteur : Sylvie POIRIER – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Documents
Procès verbal du 24 octobre 2011
Document PDF - 129.1 ko - Publié le 20 décembre 2011
Conseil municipal du lundi 19 septembre 2011
Liste des plages audio
Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Évelyne
DONZEAUD
Autres
Plage 02 : Plan Piscines COBAS – Participation au fonctionnement
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Fabrice VERDELET
– Michel MORA
Administration Générale
Plage 03 : Exploitation du camping municipal de Verdalle par L’EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras
Rapporteur : David DELIGEY – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 04 : Cession gratuite à la ville de la parcelle cadastrée section BZ N°248 appartenant à Madame Anne-Marie Sperat (Allée des Rossignols)
Rapporteur : Chantal DABE – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 05 : Cession à Monsieur Chassang d’une emprise de terrain appartenant à la ville (Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny)
Rapporteur : Jacques CHAUVET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
– Marc ODEZENNE
Politique de la Ville
Plage 06 : Dénomination de voie
Rapporteur : Nicole NUGEYRE – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX –
Élisabeth REZER-SANDILLON
Plage 07 : Conventions de servitudes ERDF pour le passage d’un câble BT sur la parcelle BV 217 (École Jules Ferry)
Rapporteur : Pierre ESPILONDO – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 08 : Adoption du programme d’actions 2011-2014 de l’agenda 21 du Gujan-Mestras
Rapporteur : Élisabeth REZER-SANDILLON – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES
ESGAULX
Finances
Plage 09 : Fixation et actualisation du coefficient de la taxe sur la consommation finale d’électricité
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX –
Fabrice VERDELET
Documents
Procès verbal du 19 septembre 2011
Document PDF - 205.4 ko - Publié le 27 octobre 2011
Conseil municipal du lundi 18 juillet 2011
Liste des plages audio
Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX
Politique de la Ville
Plage 02 : Attribution du marché de travaux – programme de voirie 2011
Rapporteur : Pierre ESPILONDO – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 03 : Conventions de servitudes ERDF pour l’implantation d’un nouveau poste de transformation et le passage de câbles HTA et BT sur la parcelle BR 324 (impasse des FOULQUES)
Rapporteur : André CASTANDET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 04 : Amènagement du cours de Verdun tranche 2 : avenant N°1 au lot N°2
Rapporteur : Michèle BOURGOIN : – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX- Sylviane STOME
Plage 05 : Travaux de réhabilitation de la Mairie principale : avenant n°1 au lot n°6
Rapporteur : Anne-Marie CAMPET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 06 : Attribution du marché de fourniture de repas en liaison droide pour la Ville et le CCAS de Gujan-Mestras
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX- Elisabeth REZER-SANDILLON
Finances
Plage 07 : Budget Ville 2011 – Décision modificative n°1
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 08 : Tarifs de la restauration scolaire et collective
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX- Sylviane STOME – Evelyne DONZEAUD – Michel FOUQUET
Plage 09 : Subventions 2011
Rapporteur : André MOUSTIE – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME
Ressources Humaines
Plage 10 : Règlement de formation
Rapporteur : Julien SUSPERREGUI – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Administration Générale
Plage 11 : Projet de schéma départemental de coopération intercommunal proposé par l’Etat pour la Gironde
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Michel MORA – Patrick MALVAES – Michel FOUQUET – André CASTANDET – Xavier PARIS
Documents
Procès verbal du 18 juillet 2011
Document PDF - 200.1 ko - Publié le 20 septembre 2011
Conseil municipal du lundi 20 juin 2011
Liste des plages audio
Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX
Administration Générale
Plage 02 : Convention ERDF parcelle DE 36
Rapporteur : Pierre ESPILONDO – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 03 : Convention Gironde Numérique parcelles DL n°84, 85 et 86
Rapporteur : Jacques CHAUVET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 04 : Lancement d’une procédure de reprise de concessions en état d’abandon
Rapporteur : Anne-Marie CAMPET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAUL
Plage 05 : Legs de Monsieur et Madame SCHERTZER à la Ville
Rapporteur : Michèle BOURGOIN –Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Michel FOUQUET
Plage 06 : EPIC Office de Tourisme de Gujan Mestras – comptes de gestion et compte administratif 2010 – affectation du résultat 2010
Rapporteur : David DELIGEY – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Patrick LOPEZ
Politique de la Ville
Plage 07 : Réhabilitation d’une Maison Arcachonnaise en Office de Tourisme : avenant n°1 lot n°7
Rapporteur : David DELIGEY – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Marc ODEZENNE
Plage 08 : Incorporation de la voirie sise 114-116 cours de la République
Rapporteur : Chantal DABE – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Patrick LOPEZ – Jacques CHAUVET
Plage 09 : Désaffectation d’une partie de l’allée des Pivoines du domaine publique routier dans le cadre de la réfection de l’Ecole Jules Ferry
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Marc ODEZENN
Plage 10 : Mise à disposition d’une parcelle de terrain sise route des Lacs à la Hume au profit de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Arcachon Sud
Rapporteur : André MOUSTIE – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Patrick LOPEZ
Finances
Plage 11 : Modification de la période de perception de la taxe de Séjour
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Documents
Procès verbal du 20 juin 2011
Document PDF - 197.9 ko - Publié le 19 juillet 2011
Conseil municipal du jeudi 28 avril 2011
Liste des plages audio
Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX
Administration Générale
Plage 02 : Transfert de compétence « pouvoir concédant » au Syndicat Départemental d’Énergie Électrique de Gironde dans le domaine public de la Distribution Publique d’Énergie Électrique
Rapporteur : Michel FOUQUET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 03 : Modification des délégués de la commune au sein du Syndicat Départemental d’Énergie Électrique de Gironde
Rapporteur : MHDE – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Fabrice VERDELET - André CASTANDET
Plage 04 : Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) pour la mise en place d’un système de vidéo-protection
Rapporteur : André CASTANDET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Fabrice VERDELET
Plage 05 : Conventions de servitude ERDF pour l’implantation d’un nouveau poste de transformation sur les parcelles DL74 et 84
Rapporteur : André MOUSTIE – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 06 : Demande de subvention pour l’achat d’instrument de musique
Rapporteur : Chantal DABE – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 07 : Motion pour le maintien des moyens attribués à nos écoles maternelles
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Fabrice Verdelet
Politique de la Ville
Plage 08 : Incorporation du lotissement « Square de la Chênaie »
Rapporteur : Richard HISS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Sylviane STOME
Plage 09 : Incorporation de la voirie de l’impasse sise 30-32 Cours de la République
Rapporteur : Maryse LALANDE – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 10 : Signature d’une convention de boisement compensateur avec la SARL J.Darriet
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Michel FOUQUET
Plage 11 : Règlement de voirie communale
Rapporteur : André MOUSTIE – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Fabrice VERDELET - André CASTANDET
Finances
Plage 12 : Compte de gestion 2010 de la Ville
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 13 : Compte de gestion 2010 du Port de la Hume
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 14 : Compte administratif 2010 de la Ville
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Jacques CHAUVET
Plage 15 : Compte administratif 2010 du port de la Hume
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Jacques CHAUVET
Plage 16 : Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2010 – Ville de Gujan-Mestras
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 17 : Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2010 – Port de la Hume
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 18 : Fixation des taux des impôts locaux pour l’exercice 2011
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 19 : Budget Primitif de la ville pour l’exercice 2011
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Jacques CHAUVET -.Fabrice VERDELET
Plage 20 : Budget Primitif du Port de la Hume pour l’exercice 2011
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 21 : Fonds Départemental d’Aide à l’Équipement des Communes (FDAEC)
Rapporteur : Jacques CHAUVET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Ressources Humaines
Plage 22 : Détermination du ratio d’avancement de grades
Rapporteur : Julien SUSPERREGUI – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 23 : Règles d’ouverture, de fonctionnement, de gestion, d’utilisation et de clôture du compte épargne temps
Rapporteur : Julien SUSPERREGUI – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Documents
Procès verbal du 28 avril 2011
Document PDF - 272.8 ko - Publié le 21 juin 2011
Conseil municipal du jeudi 24 mars 2011
Liste des plages audio
Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX
Autres
Plage 02 : Attribution du marché de travaux pour la réalisation d’un skate park à Gujan-Mestras (délibération remise sur table)
Rapporteur : Sylvie POIRIER – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Fabrice VERDELET – Sylviane STOME
Administration Générale
Plage 03 : Avenant au marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un skate park à Gujan-Mestras (délibération remise sur table)
Rapporteur : Sylvie POIRIER – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Fabrice VERDELET
Plage 04 : Reversement de la subvention FISAC relative à l’opération urbaine de modernisation – Tranche 3
Rapporteur : Patrick MALVAES – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 05 : Convention d’occupation du domaine public - exploitation d’un circuit de promenades à dos d’ânes
Rapporteur : André MOUSTIE – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Politique de la Ville
Plage 06 : Lancement de la gestion différenciée des espaces verts de la Ville de Gujan-Mestras
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 07 : Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain appartenant au Conseil Général de la Gironde (Délaissé avenue de Césarée)
Rapporteur : Michel FOUQUET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 08 : Cession gracieuse par la SO.FI.BA des parcelles cadastrées section CV n°57,58,59 et 64 - Alignement allée des Douves
Rapporteur : Pierre ESPILONDO – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 09 : Revalorisation du montant de la participation pour non réalisation d’aire de stationnement
Rapporteur : Jacques CHAUVET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Sylviane STOME
Plage 10 : Convention avec la Cobas pour fixer les conditions d’élimination des déchets municipaux pour l’année 2011
Rapporteur : André CASTANDET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Sylviane STOME
Plage 11 : Demande de subvention pour la création d’un accès au pôle intercommunal de santé
Rapporteur : Maryse LALANDE – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Finances
Plage 12 : Débat d’Orientations Budgétaires pour l’année 2011 Ville – Port
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Fabrice VERDELET
Plage 13 : Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux 2011
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 14 : Refus d’admission en non-valeur de la taxe locale d’équipement
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Ressources Humaines
Plage 15 : Tableau des effectifs
Rapporteur : Sylvie POIRIER – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Documents
Procès verbal du 24 mars 2011
Document PDF - 228.5 ko - Publié le 21 juin 2011
Conseil municipal du mercredi 23 fevrier 2011
Liste des plages audio
Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX
Administration Générale
Plage 02 : Résiliation anticipée du bail commercial jardin botanique et avenant au bail à construction Kid Parc
Rapporteur : David DELIGEY – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 03 : Lancement procedure d’expropriation pour cause d’utilite publique d’un bien sis 94 rue de l’yser
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Patrick LOPEZ
Plage 04 : Convention d’occupation du domaine public - prairie plage de la Hume - circuit de voitures électriques pour enfant
Rapporteur : Nicole NUGEYRE – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 05 : Modification du tarif de la nuitee de l’aire d’accueil des gens du voyage de Gujan-Mestras
Rapporteur : Michel FOUQUET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 06 : Schema departemental d’accueil des gens du voyage 2011-2016
Rapporteur : Michel FOUQUET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 07 : Passage au numerique du cinema Gérard Philipe
Rapporteur : Vahid HAJEB – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Vahid HAJEB
Plage 08 : Convention de constitution d’un groupement de commandes entre la ville et le ccas pour le marche de fourniture de repas en liaison froide
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 09 : Aide a l’investissement par la caisse d’allocations familiales de la gironde pour l’equipement de la maison de l’enfance et des structures d’accueil collectif petite enfance
Rapporteur : Sylvie POIRIER – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 10 : Demande de subventions pour les travaux de réfection et de calibrage du sentier du littoral
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Politique de la Ville
Plage 11 : Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain appartenant a l’indivision Mantenac (voie d’acces au pole intercommunal de santé)
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 12 : Vente au profit de la societé archiprod pour la construction de logements locatifs aidés
Rapporteur : Jacques CHAUVET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 13 : Dénomination de voie
Rapporteur : André MOUSTIE – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Ressources Humaines
Plage 14 : Tableau des effectifs
Rapporteur : Julien SUSPERREGUI – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Patrick LOPEZ
Plage 15 : Mise a disposition de personnel de la ville de Gujan-Mestras aupres de l’Epic Office du Tourisme
Rapporteur : Julien SUSPERREGUI – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Documents
Procès verbal du 23 février 2011
Document PDF - 188.9 ko - Publié le 25 mars 2011
Conseil municipal du lundi 20 decembre 2010
Liste des plages audio
Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Marie-Hélène DES ESGAULX
Administration Générale
Plage 02 : Demande de subventions pour les travaux de renforcement des digues littorales
Rapporteur : Pierre ESPILONDO – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 03 : Demande de subventions pour la construction du skate park
Rapporteur : Sylvie POIRIER – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 04 : Budget de l’Epic Office de Tourisme de Gujan-Mestras - Budget Primitif 2011
Rapporteur : David DELIGEY – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 05 : Convention de servitude pour GIRONDE HAUT DEBIT sur la parcelle section DV n°15
Rapporteur : Pierre ESPILONDO – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME
Politique de la Ville
Plage 06 : Attribution des lots 12-13 et 14 pour le marché de réhabilitation d’une maison arcachonnaise en Office de Tourisme
Rapporteur : David DELIGEY – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME
Plage 07 : Acquisition de parcelles appartenant à la SCI LES PAVOIS ( lieu-dit « Station de Gujan » Port de Larros)
Rapporteur : Michèle BOURGOIN – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 08 : Extension ZAE : Acquisition par la Ville des terrains assiette du projet auprès de la société E.MMO Aquitaine
Rapporteur :Patrick MALVAES – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 09 : Extension ZAE : Acquisition par la Ville des terrains assiette du projet auprès de la société France Littoral Développement
Rapporteur : Patrick MALVAES – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Patrick MALVAES- Sylviane STOME – Elisabeth SANDILLON REZER
Plage 10 : Complexe hôtelier : résiliation partielle anticipée du bail à construction Bâton Rouge et cession au bénéfice de la société B&B Hôtels
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME
Plage 11 : Modification du tracé de la voie d’accès au Pôle de Santé
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX– Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Elisabeth SANDILLON REZER
Plage 12 : Contrat de mobilier urbain – autorisation de signature
Rapporteur : André MOUSTIE – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAUL
Finances
Plage 13 : Pertes sur créances irrécouvrables
Rapporteur : Pierre ESPILONDO – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Pierre ESPILONDO
Plage 14 : Subventions 2010
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Sylviane STOME – Elisabeth SANDILLON REZER
Plage 15 : Budget 2010 de la Ville : Décision Modificative n°5
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Sylviane STOME
Plage 16 : Budget 2010 de la Ville : Décision Modificative n°6
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 17 : Budget 2010 du Port de la Hume : Décision Modificative n°2
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 18 : Subventions 2011 en faveur des associations à caractère social
Rapporteur : Michèle BOURGOIN – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 19 : Subventions 2011 en faveur de la petite enfance et de la jeunesse
Rapporteur : Sylvie POIRIER – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 20 : Subventions 2011 en faveur des scolaires
Rapporteur : Sylvie POIRIER – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME
Plage 21 : Subventions 2011 en faveur des associations sportives
Rapporteur : André MOUSTIE – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME – André MOUSTIE
Plage 22 : Subventions 2011 en faveur des associations culturelles
Rapporteur : Vahid HAJEB – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME
Plage 23 : Subventions 2011 en faveur des associations de loisirs
Rapporteur : Nicole NUGEYRE – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 24 : Subventions 2011 en faveur des autres associations
Rapporteur : Chantal DABE – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME
Plage 25 : Subventions de fonctionnement établissements publics – exercice 2011
Rapporteur : Michel FOUQUET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 26 : Budget 2011 – Autorisation par anticipation de dépenses d’investissement
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME
Documents
Procès verbal du 20 décembre 2010
Document PDF - 436.6 ko - Publié le 7 mars 2011
Conseil municipal du jeudi 25 novembre 2010
Liste des plages audio
Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX
Administration Générale
Plage 02 : Rapport d’activités 2009 de la COBAS
Rapporteur : Michel FOUQUET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 03 : Rapport d’activités 2009 du SIBA
Rapporteur : David DELIGEY – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 04 : Demande d’exploitation du jeu Omaha Poker : Casino du Lac de la Magdeleine
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 05 : Recensement de la population
Rapporteur : Anne-Marie CAMPET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 06 : Renouvellement des contrats d’Assurance de la Ville de Gujan-Mestras : autorisation de signature
Rapporteur : André CASTANDET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 07 : Adhésion à un groupement de commandes pour la réalisation d’un pré-diagnostic énergétique des bâtiments municipaux
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Elisabeth REZER-SANDILLON
Plage 08 : Participation hébergement gendarmes affectés au détachement saisonnier de surveillance et d’intervention sud au profit de la mairie de Biganos
Rapporteur : Pierre ESPILONDO – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Politique de la Ville
Plage 09 : Cession gratuite par Messieurs LENORMAND et MAMERS de la parcelle cadastrée n° CB 425- alignement de propriété - Allée des Grives
Rapporteur : Ludovic DUCOURAU – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 10 : Cession gratuite par Madame et Monsieur BIRAUD de la parcelle cadastrée section CM n° 429 – alignement de propriété – Avenue Sainte-Marie
Rapporteur : Chantal DABE – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 11 : Acquisition par la ville d’une emprise de terrain appartenant à Madame ROBIN-DUGRAND (accès EHPAD)
Rapporteur : Michel BOURGOIN – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Marc ODEZENNE
Plage 12 : Lancement du concours de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la Place de la Claire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME
Plage 13 : Attribution du Marché de Travaux - Aménagement du Cours de Verdun – Tranche 2 (délibération remise sur table)
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Xavier PARIS – Fabrice VERDELET
Finances
Plage 14 : Budget Ville 2010 - Décision modificative N° 4
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Fabrice VERDELET – Xavier PARIS
Plage 15 : Tarifs 2011
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Ressources Humaines
Plage 16 : Tableau des effectifs
Rapporteur : Julien SUSPERREGUI – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Documents
Procès verbal du 25 novembre 2010
Document PDF - 205.6 ko - Publié le 21 décembre 2010
