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Ville de Gujan-Mestras

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AccueilUne Mairie pour vousConseils municipaux

Conseils municipaux

 

Déplier Le prochain conseil

Heure : A 18h30

Lieu : Maison des Associations

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Déplier Liste des plages audio

Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Administration Générale
Plage 02 : Demande de renouvellement d’autorisation d’exploitation des jeux de hasard – Casino du lac de la Magdeleine
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 03 : Conventions d’occupation temporaire (COT) au Port de la Hume
Rapporteur : Ludovic DUCOURAU - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Isabelle DÉRAVIN
Politique de la Ville
Plage 04 : Lancement procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique Boulevard Pierre Dignac
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 05 : Cession de la parcelle DB n°160 à monsieur et madame BARGUE - exploitants maraîchers « Le Jardin Gourmand »
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Isabelle DÉRAVIN - Elisabeth REZER-SANDILLON
Plage 06 : Cession gratuite à la Ville de la parcelle cadastrée section BS n°486 appartenant à madame CHAUVIN et madame NADEAU
Rapporteur : Nicole NUGEYRE - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME
Plage 07 : Cession gratuite à la Ville de la parcelle cadastrée section BW n°287 appartenant à monsieur René DUBOURG
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 08 : Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Énergie Électrique de la Gironde
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 09 : Convention entre la Ville et la COBAS relative à l’aménagement d’une piste cyclable rue de la Barbotière
Rapporteur : Patrick MALVAES - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER
Plage 10 : Convention avec la COBAS relative à la collecte et au traitement des déchets municipaux pour 2016
Rapporteur : Sylvie BANSARD - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Finances
Plage 11 : Compte de gestion 2015 de la Ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 12 : Compte de gestion 2015 du Port de La Hume
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 13 : Compte administratif 2015 de la Ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Isabelle DÉRAVIN – Xavier PARIS – Jacques CHAUVET- Jean-Jacques GUIGNIER - Joël LE FLECHER
Plage 14 : Compte administratif 2015 du Port de La Hume
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER – Claude RAULIN
Plage 15 : Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2015 – Ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 16 : Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2015 – Port de La Hume
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 17 : Fixation des taux d’imposition communaux pour l’exercice 2016
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Isabelle DÉRAVIN
Plage 18 : Fonds Départemental d’Aide à l’Équipement des Communes (F.D.A.E.C.)
Rapporteur : Jacques CHAUVET - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Ressources Humaines
Plage 19 : Mutualisation du service de médecine de prévention avec la COBAS
Rapporteur : Jacques CHAUVET - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER
Plage 20 : Tableau des effectifs
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX

Déplier Documents

18_MUTUALISATION_MEDECINE_PREVENTIVE_COBAS
Document PDF - 111.9 ko - Publié le 15 avril 2016

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19_TABLEAU_DES_EFFECTIFS
Document PDF - 77.1 ko - Publié le 15 avril 2016

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15_AFFECTATION_RESULTAT_PORT
Document PDF - 111.6 ko - Publié le 15 avril 2016

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16_FIXATION_TAUX_IMPOTS_COMMUNAUX_2016
Document PDF - 83.1 ko - Publié le 15 avril 2016

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17_FDAEC
Document PDF - 121.4 ko - Publié le 15 avril 2016

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14_AFFECTION_RESULTAT_VILLE
Document PDF - 112.5 ko - Publié le 15 avril 2016

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12_CA_VILLE_2015
Document PDF - 85.2 ko - Publié le 15 avril 2016

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13_CA_PORT_2015
Document PDF - 81.9 ko - Publié le 15 avril 2016

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09_CONVENTION_COBAS_TRAITEMENT_DECHETS_MUNICIPAUX
Document PDF - 86.4 ko - Publié le 15 avril 2016

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10_COMPTE_GESTION_VILLE_2015
Document PDF - 76.7 ko - Publié le 15 avril 2016

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11_COMPTE_GESTION_PORT_2015
Document PDF - 76.3 ko - Publié le 15 avril 2016

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06_CESSION_DUBOURG
Document PDF - 88.8 ko - Publié le 15 avril 2016

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07_MODIFICATION_STATUTS_SDEEG
Document PDF - 133.3 ko - Publié le 15 avril 2016

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08_CONVENTION_COBAS_PISTE_CYCLABLE_BARBOTIERE
Document PDF - 98 ko - Publié le 15 avril 2016

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04_CESSION_BARGUE
Document PDF - 118.5 ko - Publié le 15 avril 2016

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05_CESSION_CHAUVIN_NADEAU
Document PDF - 88.8 ko - Publié le 15 avril 2016

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03_DUP_BD_PIERRE_DIGNAC-2
Document PDF - 169.3 ko - Publié le 15 avril 2016

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02_COT_PORT_DE_LA_HUME
Document PDF - 202.6 ko - Publié le 15 avril 2016

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01_RENOUVELLEMENT_EXPLOITATION_JEUX_CASINO
Document PDF - 97.1 ko - Publié le 15 avril 2016

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Compte rendu de la séance du conseil municipal du jeudi 7 avril 2016 .pdf
Document PDF - 138.6 ko - Publié le 15 avril 2016

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Déplier Conseil municipal du vendredi 11 mars 2016

Déplier Liste des plages audio

Autres
Plage 01 : Problème d’enregistrement du conseil

Déplier Documents

Procés-Verbal du 11 mars 2016
Document PDF - 85.1 ko - Publié le 15 avril 2016

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Avenant au contrat de DSP
Document PDF - 162.2 ko - Publié le 18 mars 2016

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Désignation des représentants du Conseil Municipal au comité d’administration de la caisse des écoles
Document PDF - 91 ko - Publié le 18 mars 2016

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Déplier Conseil municipal du vendredi 12 fevrier 2016

Déplier Liste des plages audio

Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Administration Générale
Plage 02 : Loi NOTRe : Demande de gestion du Port de La Hume
Rapporteur : Jacques CHAUVET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Isabelle DÉRAVIN
Plage 03 : Loi NOTRe : Demande de gestion des Ports de Larros, du Canal et de la Mole
Rapporteur : Jacques CHAUVET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Isabelle DÉRAVIN - Jacques CHAUVET
Plage 04 : Participation à la surcharge foncière pour le programme de logements locatifs aides résidence « Edmond Daubric » Gironde Habitat
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Michèle BOURGOIN
Plage 05 : Contribution à l’enquête publique du SAGE « Etangs littoraux Born et Buch »
Rapporteur : Élisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Élisabeth REZER-SANDILLON
Politique de la Ville
Plage 06 : Convention entre la Ville et Orange relative à l’enfouissement du réseau de communications électroniques de la première tranche d’aménagement de la rue de la Barbotière
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 07 : Cession par la Ville d’une emprise de terrain à Monsieur et Madame BUCKWELL – régularisation limite de propriété
Rapporteur : Michelle LOUSSOUARN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 08 : Bail à construction au profit de Madame Claudie GERVAISE - Laser Lander
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Isabelle DÉRAVIN – Tony LOURENÇO – Sylviane STOME
Ressources Humaines
Plage 09 : Tableau des effectifs
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX - Sylviane STOME

Déplier Documents

Procés-Verbal du 12 Février 2016
Document PDF - 124.5 ko - Publié le 15 avril 2016

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08 - Tableau des effectifs
Document PDF - 53.9 ko - Publié le 16 février 2016

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07 - Bail à construction au profit de Madame Claudie GERVAISE – Laser Lander
Document PDF - 88.4 ko - Publié le 16 février 2016

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06 - Cession par la Ville d’une emprise de terrain à Monsieur et Madame BUCKWELL – régularisation limite de propriété
Document PDF - 67.7 ko - Publié le 16 février 2016

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05 - Convention entre la Ville et Orange relative à l’enfouissement du réseau de communications électroniques de la première tranche d’aménagement de la rue de la Barbotière
Document PDF - 58.4 ko - Publié le 16 février 2016

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04 - Contribution à l’enquête publique du SAGE « Etangs littoraux Born et Buch »
Document PDF - 86.4 ko - Publié le 16 février 2016

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03 - Participation à la surcharge foncière pour le programme de logements locatifs aidés résidence « Edmond Daubric » Gironde Habitat
Document PDF - 60 ko - Publié le 16 février 2016

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02 - Loi NOTRe : Demande de gestion des Ports de Larros, du Canal et de la Mole
Document PDF - 120.1 ko - Publié le 16 février 2016

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Compte rendu de la Séance du Conseil Municipal du vendredi 12 février 2016
Document PDF - 61.7 ko - Publié le 16 février 2016

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01 - Loi NOTRe : Demande de gestion du Port de la Hume
Document PDF - 117.7 ko - Publié le 16 février 2016

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Déplier Conseil municipal du jeudi 17 décembre 2015

Déplier Liste des plages audio

Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX- Sylviane STOME
Administration Générale
Plage 02 : Recensement de la population
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 03 : Réalisation d’un hangar de stockage à l’usage du Centre Technique Municipal - Adoption du projet - Demande de subventions
Rapporteur : Patrick MALVAES - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER – Sylviane STOME
Plage 04 : Dérogation au repos dominical pour l’année 2016 (dans le cadre de la loi MACRON)
Rapporteur : Monique POISSON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Isabelle DÉRAVIN – Sylviane STOME
Plage 05 : Budget de l’EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : Budget Primitif 2016
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 06 : Taxe de séjour : actualisation des tarifs de la taxe de séjour par catégorie d’hébergement
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER
Plage 07 : Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse
Rapporteur : Nicole NUGEYRE - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 08 : Convention d’objectifs et de financement – prestation de service ALSH / aide spécifique rythmes éducatifs
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 09 : Convention de constitution d’un groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour la passation de marchés publics de fournitures courantes et de services
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 10 : Rapport des délégataires de service public 2014 – Information
Rapporteur : Sylvie BANSARD - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER – Sylviane STOME
Politique de la Ville
Plage 11 : Convention entre la Ville et la COBAS relative à l’aménagement d’une piste cyclable boulevard de la Côte d’Argent
Rapporteur : Patrick MALVAES - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX- Joël LE FLECHER
Plage 12 : Cession par la ville d’une emprise de terrain à Monsieur et Madame BUCKWELL (allée Jean Moulin)
Rapporteur : Jean-Claude CHIMOT- Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 13 : Incorporation du lotissement "Le Clos de Fontebride"
Rapporteur : Danièle DUBOURDIEU- Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Isabelle DÉRAVIN – Elisabeth REZER-SANDILLON
Plage 14 : Cession gratuite à la ville des parcelles cadastrées section BS n°469, 471 et section CA n°293 appartenant aux consorts PUJADE
Rapporteur : Maxime KHELOUFI - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 15 : Acquisition par la ville de la propriété cadastrée section BO n°322 - 10 cours de Verdun
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER
Plage 16 : Convention d’occupation du domaine public "Port Miniature du Lac de la Magdeleine"
Rapporteur : Justine BONNEAUD - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 17 : Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durables
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Jean-Jacques GUIGNIER – Isabelle DÉRAVIN – Joël LE FLECHER – Elisabeth REZER-SANDILLON – David DELIGEY- Tony LOURENÇO – Bruno DUMONTEIL – Michèle BOURGOIN
Plage 18 : Demande de subvention pour la réfection de la rue de la Barbotière
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME
Finances
Plage 19 : Subventions 2015
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 20 : Budget Ville 2015 - Décision modificative n°4
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 21 : Pertes sur créances irrécouvrables – créances éteintes
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 22 : Subventions 2016 en faveur des associations à caractère social
Rapporteur : Annie DUROUX - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 23 : Subventions 2016 en faveur de la petite enfance et de la jeunesse
Rapporteur : Nicole NUGEYRE - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 24 : Subventions 2016 en faveur des associations scolaires
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME
Plage 25 : Subventions 2016 en faveur des associations sportives
Rapporteur : André MOUSTIÉ- Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER - André MOUSTIÉ - Jean-Jacques GUIGNIER – Christiane SIRET – Xavier PARIS
Plage 26 : Subventions 2016 en faveur des associations culturelles
Rapporteur : François-Xavier RAHIER - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME
Plage 27 : Subventions 2016 en faveur des associations de loisirs
Rapporteur : Chantal DABÉ - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX - Christiane SIRET
Plage 28 : Subventions 2016 en faveur des autres associations
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 29 : Subventions de fonctionnement aux établissements publics pour l’exercice 2016
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 30 : Budget primitif de la Ville pour l’exercice 2016
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Christiane SIRET- Jean-Jacques GUIGNIER- Xavier PARIS – Sylviane STOME- Joël LE FLECHER
Plage 31 : Budget primitif du Port de la Hume pour l’exercice 2016
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME – David DELIGEY
Ressources Humaines
Plage 32 : Autorisation donnée à la collectivité de conclure des contrats à durée indéterminée
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX - Jean-Jacques GUIGNIER - Bruno DUMONTEIL - Isabelle DÉRAVIN

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Procès verbal du 17 décembre 2015
Document PDF - 288.2 ko - Publié le 15 février 2016

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30_Budget primitif du Port de la Hume pour l’exercice 2016
Document PDF - 79.8 ko - Publié le 23 décembre 2015

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31_Autorisation donnée à la collectivité de conclure des contrats à durée indéterminée
Document PDF - 99.3 ko - Publié le 23 décembre 2015

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26_Subventions 2016 en faveur des associations de loisirs
Document PDF - 93.1 ko - Publié le 23 décembre 2015

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27_Subventions 2016 en faveur des autres associations
Document PDF - 98.4 ko - Publié le 23 décembre 2015

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28_Subventions de fonctionnement aux établissements publics pour l’exercice 2016
Document PDF - 95.2 ko - Publié le 23 décembre 2015

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29_Budget primitif de la Ville pour l’exercice 2016
Document PDF - 82.8 ko - Publié le 23 décembre 2015

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23_Subventions 2016 en faveur des associations scolaires
Document PDF - 106.4 ko - Publié le 23 décembre 2015

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24_Subventions 2016 en faveur des associations sportives
Document PDF - 134.9 ko - Publié le 23 décembre 2015

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25_Subventions 2016 en faveur des associations culturelles
Document PDF - 117.6 ko - Publié le 23 décembre 2015

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17_Demande de subvention pour la réfection de la rue de la Barbotière
Document PDF - 116.7 ko - Publié le 23 décembre 2015

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18_Subventions 2015
Document PDF - 83.8 ko - Publié le 23 décembre 2015

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19_Budget Ville 2015 - Décision modificative n°4
Document PDF - 77.9 ko - Publié le 23 décembre 2015

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20_Pertes sur créances irrécouvrables – créances éteintes_Pertes_sur_creances_irrecouvrables
Document PDF - 117.6 ko - Publié le 23 décembre 2015

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21_Subventions 2016 en faveur des associations à caractère social
Document PDF - 97.7 ko - Publié le 23 décembre 2015

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22_Subventions 2016 en faveur de la petite enfance et de la jeunesse
Document PDF - 88.5 ko - Publié le 23 décembre 2015

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13_Cession gratuite à la ville des parcelles cadastrées section BS n°469, 471 et section CA n°293 appartenant aux consorts PUJADE
Document PDF - 60 ko - Publié le 23 décembre 2015

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14_Acquisition par la ville de la propriété cadastrée section BO n°322 - 10 cours de Verdun
Document PDF - 70.1 ko - Publié le 23 décembre 2015

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15_Convention d’occupation du domaine public "Port Miniature du Lac de la Magdeleine"
Document PDF - 66.2 ko - Publié le 23 décembre 2015

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16_Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durables
Document PDF - 108 ko - Publié le 23 décembre 2015

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11_Cession par la ville d’une emprise de terrain à Monsieur et Madame BUCKWELL (allée Jean Moulin)
Document PDF - 69.8 ko - Publié le 23 décembre 2015

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12_Incorporation du lotissement "Le Clos de Fontebride"
Document PDF - 64.1 ko - Publié le 23 décembre 2015

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05_Taxe de séjour : actualisation des tarifs de la taxe de séjour par catégorie d’hébergement
Document PDF - 106.9 ko - Publié le 23 décembre 2015

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06_Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse
Document PDF - 62.7 ko - Publié le 23 décembre 2015

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07_Convention d’objectifs et de financement – prestation de service ALSH / aide spécifique rythmes éducatifs
Document PDF - 69.5 ko - Publié le 23 décembre 2015

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08_Convention de constitution d’un groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour la passation de marchés publics de fournitures courantes et de services
Document PDF - 74.7 ko - Publié le 23 décembre 2015

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09_Rapport des délégataires de service public 2014 – Information
Document PDF - 105.6 ko - Publié le 23 décembre 2015

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10_Convention entre la Ville et la COBAS relative à l’aménagement d’une piste cyclable boulevard de la Côte d’Argent
Document PDF - 65.3 ko - Publié le 23 décembre 2015

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04_Budget de l’EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : Budget Primitif 2016
Document PDF - 88.6 ko - Publié le 23 décembre 2015

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01_Recensement de la population
Document PDF - 55.6 ko - Publié le 23 décembre 2015

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02_Réalisation d’un hangar de stockage à l’usage du Centre Technique Municipal - Adoption du projet - Demande de subventions
Document PDF - 65.8 ko - Publié le 23 décembre 2015

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03_Dérogation au repos dominical pour l’année 2016 (dans le cadre de la loi MACRON)
Document PDF - 90 ko - Publié le 23 décembre 2015

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Déplier Conseil municipal du vendredi 13 novembre 2015

Déplier Liste des plages audio

Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX
Administration Générale
Plage 02 : Dons de documents de la médiathèque au bénéfice de l’association AFM Téléthon
Rapporteur : François-Xavier RAHIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 03 : Convention de reversement de subvention entre la COBAN et la Ville de Gujan-Mestras dans le cadre de la mise en œuvre d’un diagnostic de performance énergétique de bâtiments municipaux
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 04 : Participation à la surcharge foncière pour le programme de logements locatifs aidés résidence « Mélina » allée du Haurat foyer de la Gironde
Rapporteur : Michèle BOURGOIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 05 : Délégation de service public de type affermage pour la gestion et l’exploitation de la piscine de Gujan-Mestras : révision contractuelle des tarifs
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Jean-Jacques GUIGNIER – Sylviane STOME – Joël LE FLECHER
Politique de la Ville
Plage 06 : Cession par la Ville d’une emprise de terrain à Monsieur et Madame Lavialle (Allée Maurice Ravel)
Rapporteur : Michelle LOUSSOUARN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 07 : Cession gratuite à la ville de la parcelle cadastrée section BN n° 338 appartenant aux consorts Fabre (Allée des Fauvettes)
Rapporteur : Mireille MAZURIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 08 : Acquisition par la ville d’une emprise de terrain alignement HAAS HAROLD (Allée des Bruyères)
Rapporteur : Nicole NUGEYRE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 09 : Mise à disposition par la Ville de Gujan-Mestras à la COBAS du terrain d’assiette de la déchetterie de Gujan-Mestras
Rapporteur : Élisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 10 : Convention de servitude au profit de GrDF pour le passage d’une canalisation gaz sur la parcelle cadastrée section BV n°217
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 11 : Mutualisation intercommunale des achats de fournitures courantes et services : renouvellement de la démarche
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME – André CASTANDET
Finances
Plage 12 : Budget du port de La Hume - Durées d’amortissement
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 13 : Budget du port de La Hume – Régularisation des amortissements
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 14 : Budget du port de La Hume 2015 – décision modificative n°1
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 15 : Pertes sur créances irrécouvrables
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME – Evelyne DONZEAUD
Plage 16 : Pertes sur créances irrécouvrables – créances éteintes
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 17 : Débat d’Orientations Budgétaires pour l’année 2016 Ville – Port de La Hume
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Xavier PARIS
Ressources Humaines
Plage 18 : Tableau des effectifs
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Sylviane STOME
Plage 19 : Indemnités d’astreinte, d’intervention et de permanence
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

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Procès verbal du vendredi 13 novembre 2015
Document PDF - 150.6 ko - Publié le 11 janvier 2016

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Délégation de service public de type affermage pour la gestion et l’exploitation de la piscine de Gujan-Mestras révision contractuelle des tarifs
Document PDF - 70.3 ko - Publié le 20 novembre 2015

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Participation à la surcharge foncière pour le programme de logements locatifs aidés résidence « Mélina » allée du Haurat foyer de la Gironde
Document PDF - 64.5 ko - Publié le 20 novembre 2015

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Convention de reversement de subvention entre la COBAN et la Ville de Gujan-Mestras dans le cadre de la mise en œuvre d’un diagnostic de performance énergétique de bâtiments municipaux
Document PDF - 62.7 ko - Publié le 20 novembre 2015

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Dons de documents de la médiathèque au bénéfice de l’association AFM Téléthon
Document PDF - 63.4 ko - Publié le 20 novembre 2015

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Cession gratuite à la ville de la parcelle cadastrée section BN n° 338 appartenant aux consorts Fabre (Allée des Fauvettes)
Document PDF - 62 ko - Publié le 20 novembre 2015

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Cession par la Ville d’une emprise de terrain à Monsieur et Madame Lavialle (Allée Maurice Ravel)
Document PDF - 72 ko - Publié le 20 novembre 2015

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Mise à disposition par la Ville de Gujan-Mestras à la COBAS du terrain d’assiette de la déchetterie de Gujan-Mestras
Document PDF - 67.4 ko - Publié le 20 novembre 2015

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Acquisition par la ville d’une emprise de terrain alignement HAAS HAROLD (Allée des Bruyères)
Document PDF - 62.3 ko - Publié le 20 novembre 2015

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Budget du port de La Hume - Durées d’amortissement
Document PDF - 143.5 ko - Publié le 20 novembre 2015

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Mutualisation intercommunale des achats de fournitures courantes et services renouvellement de la démarche
Document PDF - 103.7 ko - Publié le 20 novembre 2015

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Convention de servitude au profit de GrDF pour le passage d’une canalisation gaz sur la parcelle cadastrée section BV n°217
Document PDF - 66 ko - Publié le 20 novembre 2015

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Pertes sur créances irrécouvrables – créances éteintes
Document PDF - 83.4 ko - Publié le 20 novembre 2015

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Pertes sur créances irrécouvrables
Document PDF - 89.1 ko - Publié le 20 novembre 2015

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Budget du port de La Hume 2015 – décision modificative n°1
Document PDF - 56.4 ko - Publié le 20 novembre 2015

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Budget du port de La Hume – Régularisation des amortissements
Document PDF - 72.8 ko - Publié le 20 novembre 2015

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Débat d’Orientations Budgétaires pour l’année 2016 Ville – Port de La Hume
Document PDF - 77.3 ko - Publié le 20 novembre 2015

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Indemnités d’astreinte, d’intervention et de permanence
Document PDF - 64.1 ko - Publié le 20 novembre 2015

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Tableau des effectifs
Document PDF - 68.1 ko - Publié le 20 novembre 2015

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Déplier Conseil municipal du lundi 28 septembre 2015

Déplier Liste des plages audio

Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : François-Xavier RAHIER - Jean-Jacques GUIGNIER - Isabelle DÉRAVIN
Administration Générale
Plage 02 : Rapport d’activités 2014 de la COBAS
Rapporteur : Jacques CHAUVET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 03 : Rapport 2014 de la COBAS sur le prix et la qualité du service public de l’eau
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER
Plage 04 : Rapport d’activités 2014 du SIBA
Rapporteur : Jacques CHAUVET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER
Plage 05 : Rapport annuel 2014 du SIBA sur le prix et la qualité du Service de l’Assainissement
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 06 : Création de la commission communale pour l’accessibilité
Rapporteur : Annie DUROUX - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME
Plage 07 : Mise à disposition à la Ville par la COBAS des écoles Jean de la Fontaine – Chante-Cigale – Paul Pouget – Maternelle Jules Ferry
Rapporteur : Évelyne DONZEAUD - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 08 : Logement locatif social : numéro unique
Rapporteur : Michèle BOURGOIN - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 09 : Projet éducatif territorial
Rapporteur : Évelyne DONZEAUD - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Politique de la Ville
Plage 10 : Incorporation des équipements techniques du réseau de télédistribution du complexe golfique
Rapporteur : Danièle DUBOURDIEU - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER
Plage 11 : Aménagement du boulevard de la Côte d’Argent (entre le giratoire du Haurat et la rue Pasteur) : convention avec le Conseil Départemental de la Gironde et demande de subventions
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 12 : Modification des limites d’agglomération, côté Est sur la RD650
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 13 : Approbation de l’Agenda d’accessibilité programmée (AD’AP) des Etablissements recevant du public communaux
Rapporteur : Annie DUROUX - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Jean-Jacques GUIGNIER - Annie DUROUX
Finances
Plage 14 : Pertes sur créances irrécouvrables – créances éteintes
Rapporteur : Justine BONNEAUD - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 15 : Modification des critères d’actualisation de la taxe sur la consommation finale d’électricité
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 16 : Subvention 2015
Rapporteur : Maxime KHÉLOUFI - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – François-Xavier RAHIER - Sylviane STOME
Plage 17 : Budget Ville 2015 – Décision modificative N°3
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Ressources Humaines
Plage 18 : Protocole d’accord sur l’exercice des droits syndicaux
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX - Jean-Jacques GUIGNIER - Bruno DUMONTEIL
Autres
Plage 19 : Questions orales
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER - Sylviane STOME - Michèle BOURGOIN

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Procès Verbal du lundi 28 septembre 2015
Document PDF - 163.2 ko - Publié le 16 novembre 2015

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Protocole d’accord sur l’exercice des droits syndicaux
Document PDF - 127.3 ko - Publié le 2 octobre 2015

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Budget Ville 2015 – Décision modificative N°3
Document PDF - 79.5 ko - Publié le 2 octobre 2015

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Subvention 2015
Document PDF - 80 ko - Publié le 2 octobre 2015

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Modification des critères d’actualisation de la taxe sur la consommation finale d’électricité
Document PDF - 121.6 ko - Publié le 2 octobre 2015

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Pertes sur créances irrécouvrables – créances éteintes
Document PDF - 123.6 ko - Publié le 2 octobre 2015

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Modification des limites d’agglomération, côté Est sur la RD650
Document PDF - 88.3 ko - Publié le 2 octobre 2015

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Approbation de l’Agenda d’accessibilité programmée (AD’AP) des Etablissements recevant du public communaux
Document PDF - 155 ko - Publié le 2 octobre 2015

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Aménagement du boulevard de la Côte d’Argent (entre le giratoire du Haurat et la rue Pasteur) : convention avec le Conseil Départemental de la Gironde et demande de subventions
Document PDF - 108 ko - Publié le 2 octobre 2015

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Incorporation des équipements techniques du réseau de télédistribution du complexe golfique
Document PDF - 97.4 ko - Publié le 2 octobre 2015

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Projet éducatif territorial
Document PDF - 114.1 ko - Publié le 2 octobre 2015

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Mise à disposition à la Ville par la COBAS des écoles Jean de la Fontaine – Chante-Cigale – Paul Pouget – Maternelle Jules Ferry
Document PDF - 109.9 ko - Publié le 2 octobre 2015

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Création de la commission communale pour l’accessibilité
Document PDF - 147.7 ko - Publié le 2 octobre 2015

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Logement locatif social : numéro unique
Document PDF - 113.8 ko - Publié le 2 octobre 2015

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Rapport annuel 2014 du SIBA sur le prix et la qualité du Service de l’Assainissement
Document PDF - 91.4 ko - Publié le 2 octobre 2015

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Rapport d’activités 2014 du SIBA
Document PDF - 94.7 ko - Publié le 2 octobre 2015

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Rapport 2014 de la COBAS sur le prix et la qualité du service public de l’eau
Document PDF - 93.5 ko - Publié le 2 octobre 2015

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Rapport d’activités 2014 de la COBAS
Document PDF - 99.1 ko - Publié le 2 octobre 2015

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Déplier Conseil municipal du jeudi 25 juin 2015

Déplier Liste des plages audio

Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenants : Joël LE FLECHER – Elisabeth REZER SANDILLON
Administration Générale
Plage 02 : Remplacement d’une conseillère municipale démissionnaire et installation en qualité de conseillère municipale de Danièle DUBOURDIEU
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Jean-Jacques GUIGNIER - Danièle DUBOURDIEU
Plage 03 : Remplacement de la conseillère municipale démissionnaire au sein des Commissions Municipales et des différentes instances
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 04 : Centre Communal d’Action Sociale – Représentation au Conseil d’Administration –Désignation d’un nouveau membre en remplacement d’un membre démissionnaire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 05 : Dénomination des ronds-points de Gujan-Mestras
Rapporteur : Maxime KHÉLOUFI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 06 : Dématérialisation du contrôle de légalité
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 07 : Transfert provisoire du lieu de célébration des mariages
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 08 : EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras - Rapport d’activité 2014
Rapporteur : Monique POISSON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 09 : EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras - Compte de gestion et compte administratif 2014 – Affectation du résultat 2014
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 10 : EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras – Demande de classement en catégorie I
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Politique de la Ville
Plage 11 : Cession gratuite à la Ville de la parcelle cadastrée section CC n°97 appartenant à Madame LABROUCHE - alignement 73 allée du Haurat
Rapporteur : Danièle DUBOURDIEU - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 12 : Cession gratuite d’une emprise de terrain par Monsieur Jacques Michel – Route des Lacs – Édification d’un rond-point
Rapporteur : Justine BONNEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER
Plage 13 : Cession par la Ville d’une emprise de terrain au profit de la SAS B3L pour la création d’un restaurant
Rapporteur : Monique POISSON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER - Evelyne DONZEAUD
Plage 14 : Délégation de service public pour l’exploitation, la gestion et l’entretien de l’aire d’accueil des gens du voyage – Approbation du choix du Délégataire et du contrat de délégation de service public - Décision sur la prise en charge par la Ville des dépenses issues des contraintes de services publics
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 15 : Délégation de service public pour l’exploitation, la gestion et l’entretien d’un établissement multi-accueil petite enfance - Approbation du choix du Délégataire et du contrat de délégation de service public - Décision sur la prise en charge par la Ville des dépenses issues des contraintes de services publics
Rapporteur : Nicole NUGEYRE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 16 : Demande d’aide financière au SDEEG pour les travaux d’enfouissement des réseaux électriques rue de la Barbotière
Rapporteur : Mireille MAZURIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 17 : Convention de mise à disposition d’une partie de la parcelle cadastrée DD n°63 au profit d’ERDF
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 18 : Convention de servitudes au profit d’ERDF sur la parcelle cadastrée section BX n°0272
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Finances
Plage 19 : Compte de gestion 2014 de la Ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Xavier PARIS
Plage 20 : Compte de gestion 2014 du Port de La Hume
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Xavier PARIS
Plage 21 : Compte administratif 2014 de la Ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Xavier PARIS – Joël LE FLECHER – Jean-Jacques GUIGNIER
Plage 22 : Compte administratif 2014 du Port de La Hume
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) : Xavier PARIS
Plage 23 : Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2014 - Ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 24 : Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2014 - Port de La Hume
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 25 : Budget Ville 2015 – Décision modificative n°2
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 26 : Pertes sur créances irrécouvrables – Exercice 2015
Rapporteur : Ludovic DUCOURAU - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 27 : Fonds Départemental d’Aide à l’Équipement des Communes (F.D.A.E.C.)
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 28 : Taxe d’Habitation : Suppression du taux de l’abattement facultatif général à la base
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER - Jean-Jacques GUIGNIER - Christiane SIRET - André MOUSTIÉ - Isabelle DERAVIN - Xavier PARIS
Plage 29 : Avis sur le remboursement par anticipation de l’emprunt contracté en 2013 par le Centre Communal d’Action Sociale
Rapporteur : Annie DUROUX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 30 : Avis sur l’ouverture d’une ligne de trésorerie par le Centre Communal d’Action Sociale
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Ressources Humaines
Plage 31 : Tableau des effectifs
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 32 : Régime indemnitaire
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Sylviane STOME - Bruno DUMONTEIL - Isabelle DERAVIN
Plage 33 : Création d’un emploi d’agent en charge de la maintenance des surfaces engazonnées et des réseaux d’alimentation des infrastructures sportives de la commune
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER - André MOUSTIÉ

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Procès Verbal du jeudi 25 juin 2015
Document PDF - 197.2 ko - Publié le 29 septembre 2015

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Création d’un emploi d’agent en charge de la maintenance des surfaces engazonnées et des réseaux d’alimentation des infrastructures sportives de la commune
Document PDF - 71.9 ko - Publié le 2 juillet 2015

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Tableau des effectifs
Document PDF - 48.2 ko - Publié le 2 juillet 2015

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Régime indemnitaire
Document PDF - 70 ko - Publié le 2 juillet 2015

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Avis sur l’ouverture d’une ligne de trésorerie par le Centre Communal d’Action Sociale
Document PDF - 63.2 ko - Publié le 2 juillet 2015

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Avis sur le remboursement par anticipation de l’emprunt contracté en 2013 par le Centre Communal d’Action Sociale
Document PDF - 59.5 ko - Publié le 2 juillet 2015

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Taxe d’Habitation : Suppression du taux de l’abattement facultatif général à la base
Document PDF - 59.7 ko - Publié le 2 juillet 2015

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Pertes sur créances irrécouvrables – Exercice 2015
Document PDF - 63 ko - Publié le 2 juillet 2015

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Fonds Départemental d’Aide à l’Équipement des Communes (F.D.A.E.C.)
Document PDF - 71 ko - Publié le 2 juillet 2015

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Budget Ville 2015 – Décision modificative n°2
Document PDF - 50.6 ko - Publié le 2 juillet 2015

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Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2014 - Port de La Hume
Document PDF - 70.1 ko - Publié le 2 juillet 2015

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Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2014 - Ville
Document PDF - 70.2 ko - Publié le 2 juillet 2015

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Compte administratif 2014 du Port de La Hume
Document PDF - 51.1 ko - Publié le 2 juillet 2015

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Compte administratif 2014 de la Ville
Document PDF - 52.1 ko - Publié le 2 juillet 2015

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Compte de gestion 2014 de la Ville
Document PDF - 47.5 ko - Publié le 2 juillet 2015

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Compte de gestion 2014 du Port de La Hume
Document PDF - 47.7 ko - Publié le 2 juillet 2015

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Convention de servitudes au profit d’ERDF sur la parcelle cadastrée section BX n°0272
Document PDF - 53 ko - Publié le 2 juillet 2015

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Demande d’aide financière au SDEEG pour les travaux d’enfouissement des réseaux électriques rue de la Barbotière
Document PDF - 56.7 ko - Publié le 2 juillet 2015

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Convention de mise à disposition d’une partie de la parcelle cadastrée DD n°63 au profit d’ERDF
Document PDF - 57.8 ko - Publié le 2 juillet 2015

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Délégation de service public pour l’exploitation, la gestion et l’entretien de l’aire d’accueil des gens du voyage – Approbation du choix du Délégataire et du contrat de délégation de service public - Décision sur la prise en charge par la Ville des dépenses issues des contraintes de services publics
Document PDF - 88.4 ko - Publié le 2 juillet 2015

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Délégation de service public pour l’exploitation, la gestion et l’entretien d’un établissement multi-accueil petite enfance - Approbation du choix du Délégataire et du contrat de délégation de service public - Décision sur la prise en charge par la Ville des dépenses issues des contraintes de services publics
Document PDF - 91 ko - Publié le 2 juillet 2015

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Cession par la Ville d’une emprise de terrain au profit de la SAS B3L pour la création d’un restaurant
Document PDF - 66.6 ko - Publié le 2 juillet 2015

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Cession gratuite d’une emprise de terrain par Monsieur Jacques Michel – Route des Lacs – Édification d’un rond-point
Document PDF - 58.1 ko - Publié le 2 juillet 2015

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Cession gratuite à la Ville de la parcelle cadastrée section CC n°97 appartenant à Madame LABROUCHE - alignement 73 allée du Haurat
Document PDF - 54.1 ko - Publié le 2 juillet 2015

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Office de Tourisme de Gujan-Mestras – Demande de classement en catégorie I
Document PDF - 57.8 ko - Publié le 2 juillet 2015

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Office de Tourisme de Gujan-Mestras - Compte de gestion et compte administratif 2014 – Affectation du résultat 2014
Document PDF - 95.8 ko - Publié le 2 juillet 2015

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Office de Tourisme de Gujan-Mestras - Rapport d’activité 2014
Document PDF - 54.6 ko - Publié le 2 juillet 2015

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Transfert provisoire du lieu de célébration des mariages
Document PDF - 51.8 ko - Publié le 2 juillet 2015

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Dématérialisation du contrôle de légalité
Document PDF - 65.2 ko - Publié le 2 juillet 2015

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Dénomination des ronds-points de Gujan-Mestras
Document PDF - 61.1 ko - Publié le 2 juillet 2015

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Centre Communal d’Action Sociale – Représentation au Conseil d’Administration –Désignation d’un nouveau membre en remplacement d’un membre démissionnaire
Document PDF - 51 ko - Publié le 2 juillet 2015

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Remplacement de la conseillère municipale démissionnaire au sein des Commissions Municipales et des différentes instances
Document PDF - 50.3 ko - Publié le 2 juillet 2015

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Remplacement d’une conseillère municipale démissionnaire et installation en qualité de conseillère municipale de Danièle DUBOURDIEU
Document PDF - 61.6 ko - Publié le 2 juillet 2015

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Déplier Conseil municipal du lundi 30 mars 2015

Déplier Liste des plages audio

Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX
Administration Générale
Plage 02 : Fourniture et mise en service de vidéoprojecteurs interactifs - Adoption du projet – Demande de subventions
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 03 : Élections départementales des 22 et 29 mars 2015 - Commission de propagande coordination des travaux de libellé des enveloppes et mise sous pli de la propagande électorale avec les autres villes du canton
Rapporteur : Jacques CHAUVET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 04 : Mise en place de conventions d’occupation temporaire (COT) au port de la Hume
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER – Isabelle DÉRAVIN
Plage 05 : Renforcement du dispositif saisonnier de gendarmerie - Convention avec le Lycée de la Mer de Gujan-Mestras
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Politique de la Ville
Plage 06 : Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Énergie Électrique de la Gironde (SDEEG)
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 07 : Mutualisation intercommunale des achats de fournitures courantes et services : renouvellement de la démarche
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Isabelle DÉRAVIN
Plage 08 : Cession par la Ville d’une emprise de terrain à Monsieur et Madame THOMAS – Allée Maurice RAVEL
Rapporteur : Maxime KHÉLOUFI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Isabelle DÉRAVIN
Plage 09 : Convention avec le Département de la Gironde pour un aménagement de sécurité avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Finances
Plage 10 : Budget ville 2015 – Décision modificative N°1
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER – Xavier PARIS
Plage 11 : Fixation des taux d’imposition communaux pour l’exercice 2015
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Ressources Humaines
Plage 12 : Recrutement d’un médecin de prévention
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 13 : Régime indemnitaire des médecins territoriaux – indemnité spéciale des médecins – indemnité de technicité
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Autres
Plage 14 : Question orale
Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER

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Procès Verbal du lundi 30 mars 2015
Document PDF - 146 ko - Publié le 29 juin 2015

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01 - Fourniture et mise en service de vidéoprojecteurs interactifs - Adoption du projet – Demande de subventions
Document PDF - 64.1 ko - Publié le 2 avril 2015

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02 - Élections départementales des 22 et 29 mars 2015 - Commission de propagande coordination des travaux de libellé des enveloppes et mise sous pli de la propagande électorale avec les autres villes du canton
Document PDF - 68.2 ko - Publié le 2 avril 2015

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03 - Mise en place de conventions d’occupation temporaire (COT) au port de la Hume
Document PDF - 126.1 ko - Publié le 2 avril 2015

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04 - Renforcement du dispositif saisonnier de gendarmerie - Convention avec le Lycée de la Mer de Gujan-Mestras
Document PDF - 65.3 ko - Publié le 2 avril 2015

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05 - Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Énergie Électrique de la Gironde (SDEEG)
Document PDF - 99.1 ko - Publié le 2 avril 2015

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06 - Mutualisation intercommunale des achats de fournitures courantes et services renouvellement de la démarche
Document PDF - 97.8 ko - Publié le 2 avril 2015

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07 - Cession par la Ville d’une emprise de terrain à Monsieur et Madame THOMAS – Allée Maurice RAVEL
Document PDF - 67 ko - Publié le 2 avril 2015

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08 - Convention avec le Département de la Gironde pour un aménagement de sécurité avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Document PDF - 63.6 ko - Publié le 2 avril 2015

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09 - Budget ville 2015 – Décision modificative N°1
Document PDF - 118.7 ko - Publié le 2 avril 2015

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10 - Fixation des taux d’imposition communaux pour l’exercice 2015
Document PDF - 52.5 ko - Publié le 2 avril 2015

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11 - Recrutement d’un médecin de prévention
Document PDF - 108.9 ko - Publié le 2 avril 2015

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12 - Régime indemnitaire des médecins territoriaux – indemnité spéciale des médecins – indemnité de technicité
Document PDF - 112.3 ko - Publié le 2 avril 2015

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Déplier Conseil municipal du jeudi 26 février 2015

Déplier Liste des plages audio

Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Jean-Jacques GUIGNIER – Annie DUROUX – Maryse LALANDE
Administration Générale
Plage 02 : Rapport de présentation du schéma de mutualisation des services
Rapporteur : Jacques CHAUVET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 03 : Convention de constitution d’un groupement de commandes entre la ville et la CCAS pour le marché de fourniture de repas en liaison froide
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 04 : Convention d’occupation du domaine public – exploitation d’un circuit de promenade à dos d’ânes
Rapporteur : Maxime KHELOUFI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 05 : Convention d’occupation du domaine public – Port miniature du lac de la Magdeleine
Rapporteur : Justine BONNEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 06 : Casino du lac de la Magdeleine – affectation du compte n°471
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 07 : Demande de subvention au titre de Fonds Interministèriel de Prévention de la Délinquance pour l’acquisition de gilets pare-balles
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Jean-Jacques GUIGNIER – Bernard COLLINET
Plage 08 : Réalisation d’un tennis couvert – Adoption du projet – Demande de subventions
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Christiane SIRET – Joël LE FLECHER – André MOUSTIE – Sylviane STOME
Politique de la Ville
Plage 09 : Dénomination de voies
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 10 : Acquisition par la ville d’une emprise de terrain alignement Monsieur et Madame LAFON (impasse des marées)
Rapporteur : Élisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 11 : Incorporation du lotissement « Les pins de la Ruade »
Rapporteur : Chantal DABÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Jean-Jacques GUIGNIER – Sylviane STOME – Xavier PARIS
Plage 12 : Bail à construction au profit de la SARL LE GRAIN DE BLÉ représentée par Madame Sophie QUERO – Aire de campings-cars (Sanistation) – Modification de la durée du bail
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER
Plage 13 : Aménagement du carrefour rue Jules Barat – rue Edmond Daubric convention de projet urbain partenarial avec Gironde Habitat
Rapporteur : Jacques CHAUVET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX- Joël LE FLECHER
Plage 14 : Convention avec la COBAS relative à la collecte et au traitement des déchets municipaux pour 2015
Rapporteur : Sylvie BANSARD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 15 : Candidature au marché électricité proposé par le groupement de commande des syndicats départementaux d’Énergie pour « l’achat d’énergies, de fournitures et de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique
Rapporteur : Patrick MALVAES - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 16 : Modalités de règlement d’annulation des cessions immobilières formalisées au projet de la ville en application de la transaction du 7 avril 1993 portant cantonnement amiable en forêt usagère
Rapporteur : Élisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Finances
Plage 17 : Taxe de séjour : Actualisation des catégories d’hébergements et du régime des éxonérations suite à la loi de finances de 2015
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER – Tony LOURENÇO
Ressources Humaines
Plage 18 : Tableau des effectifs
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

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Procès Verbal du 26 février 2015
Document PDF - 191.3 ko - Publié le 31 mars 2015

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01 - Rappport de présentation du schéma de mutualisation des services
Document PDF - 154.2 ko - Publié le 6 mars 2015

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02 - Convention de constitution d’un groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour le marché de forniture en repas en liaison froide
Document PDF - 60.6 ko - Publié le 6 mars 2015

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03 - Convention d’occupation du domaine public - exploitation d’un circuit de promenade à dos d’ânes
Document PDF - 57 ko - Publié le 6 mars 2015

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04 - Convention d’occupation du domaine public port miniature du lac de la Magdeleine
Document PDF - 61.4 ko - Publié le 6 mars 2015

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05 - Casino du lac de la Magdeleine affectation du compte n°471
Document PDF - 79.5 ko - Publié le 6 mars 2015

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06 - Demande de subvention au titre du fonds interministeriel de prevention de la délinquance pour l’acquisition de gilets pare-balles
Document PDF - 52.8 ko - Publié le 6 mars 2015

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07 - Réalisation d’un tennis couvert adoption du projet demande de subventions
Document PDF - 67.4 ko - Publié le 6 mars 2015

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08 - Dénominations de voies
Document PDF - 52.2 ko - Publié le 6 mars 2015

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09 - Acquisition par la ville d’une emprise de terrain alignement monsieur et madame LAFON (impasse des marées)
Document PDF - 57.9 ko - Publié le 6 mars 2015

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10 - Incorporation du lotissement les pins de Meyran
Document PDF - 60.4 ko - Publié le 6 mars 2015

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11 - Bail à construction aire de camping-cars modification de la durée du bail
Document PDF - 62.6 ko - Publié le 6 mars 2015

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12 - Aménagement du carrefour rue Jules Barat rue Edmond Daubric convention du projet urbain partenarial avec Gironde Habitat
Document PDF - 75.9 ko - Publié le 6 mars 2015

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13 - Convention avec la COBAS relative à la collecte et au traitement des déchets municipaux
Document PDF - 51.9 ko - Publié le 6 mars 2015

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14 - Candidature au marché électricité
Document PDF - 85.4 ko - Publié le 6 mars 2015

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15 - Forêt usagere
Document PDF - 201.8 ko - Publié le 6 mars 2015

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16 - Taxe de séjour actualisation des catégories d’hebergements et du régime des exonérations suite à la loi de finances de 2015
Document PDF - 119.2 ko - Publié le 6 mars 2015

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17 - Tableau des effectifs
Document PDF - 51.3 ko - Publié le 6 mars 2015

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Déplier Conseil municipal du jeudi 18 decembre 2014

Déplier Liste des plages audio

Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX
Administration Générale
Plage 02 : Modification de la composition des commissions municipales
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 03 : Désignation des membres siégeant au conseil de gestion du Parc Naturel Marin du Bassin d’Arcachon
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 04 : Élections départementales des 22 et 29 mars 2015 – Convention pour l’organisation des travaux de la commission cantonale de propagande
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Sylviane STOME
Plage 05 : Actualisation du règlement intérieur et de le charte multimédia de la Médiathèque de Gujan-Mestras
Rapporteur : François-Xavier RAHIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Jean-Jacques GUIGNIER - François-Xavier RAHIER
Plage 06 : Budget de l’EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : Budget Primitif 2015
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Jean-Jacques GUIGNIER - Tony LOURENÇO
Plage 07 : Délégation de service public pour l’exploitation, la gestion et l’entretien d’un établissement multi-accueil petite enfance
Rapporteur : Nicole NUGEYRE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER
Plage 08 : Délégation de service public pour l’exploitation, la gestion et l’entretien de l’aire d’accueil des gens du voyage
Rapporteur : Annie DUROUX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 09 : Forêt usagère : renouvellement des mandats de syndic titulaire et de syndic suppléant représentant les usagers de la Commune de Gujan-Mestras
Rapporteur : Élisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 10 : Classement de la parcelle CP 150 dans le domaine public communal
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 11 : Convention d’occupation du domaine public - Buvette de la plage de la Hume
Rapporteur : Justine BONNEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 12 : Avenant au contrat de délégation de service public du cinéma municipal – Modification de l’offre tarifaire
Rapporteur : François-Xavier RAHIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 13 : Avenant au contrat Enfance Jeunesse
Rapporteur : Nicole NUGEYRE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 14 : Modification des Quotients Familiaux du service aux familles
Rapporteur : Évelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Bernard COLLINET - Évelyne DONZEAUD
Plage 15 : Convention de constitution d’un groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour la passation de marchés publics de fournitures courantes et de services d’un montant inférieur à 90 000€ HT
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER - Bruno DUMONTEIL
Politique de la Ville
Plage 16 : Convention entre la COBAS et la Ville de Gujan-Mestras relative au relogement des élèves de l’école primaire Jules Ferry
Rapporteur : Évelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Finances
Plage 17 : Subventions 2014
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER - Annie DUROUX
Plage 18 : Budget Ville 2014 - Décision modificative n°1
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 19 : Budget Ville 2014 - Décision modificative n°2
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 20 : Budget du Port de la Hume 2014 - Décision modificative n°1
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 21 : Budget primitif de la Ville pour l’exercice 2015
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER - Xavier PARIS - Sylvie BANSARD - Jean-Jacques GUIGNIER - Bruno DUMONTEIL
Plage 22 : Budget primitif du Port de la Hume pour l’exercice 2015
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Sylviane STOME - Joël LE FLECHER - Claude RAULIN
Plage 23 : Subventions 2015 en faveur des associations à caractère social
Rapporteur : Annie DUROUX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 24 : Subventions 2015 en faveur de la petite enfance et de la jeunesse
Rapporteur : Nicole NUGEYRE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER - Xavier PARIS
Plage 25 : Subventions 2015 en faveur des associations scolaires
Rapporteur : Évelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 26 : Subventions 2015 en faveur des associations sportives
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Christiane SIRET - André MOUSTIÉ - Élisabeth REZER-SANDILLON - Tony LOURENÇO - David DELIGEY - Xavier PARIS
Plage 27 : Subventions 2015 en faveur des associations culturelles
Rapporteur : François-Xavier RAHIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 28 : Subventions 2015 en faveur des associations de loisirs
Rapporteur : Maxime KHÉLOUFI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER - David DELIGEY
Plage 29 : Subventions 2015 en faveur des autres associations
Rapporteur : Blanche RAUFASTE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 30 : Subventions de fonctionnement aux établissements publics pour l’exercice 2015
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

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Procès verbal 18 décembre 2014
Document PDF - 231.8 ko - Publié le 3 mars 2015

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29- SUBVENTIONS FONCTIONNEMENT
Document PDF - 55.3 ko - Publié le 23 décembre 2014

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28- SUBVENTIONS AUTRES ASSOS
Document PDF - 60.4 ko - Publié le 23 décembre 2014

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27- SUBVENTIONS ASSO LOISIRS
Document PDF - 57.7 ko - Publié le 23 décembre 2014

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26- SUBVENTIONS ASSO CULTURELLES
Document PDF - 76.8 ko - Publié le 23 décembre 2014

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25- SUBVENTIONS ASSO SPORT
Document PDF - 85.4 ko - Publié le 23 décembre 2014

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24- SUBVENTIONS ASSO SCOLAIRES
Document PDF - 65 ko - Publié le 23 décembre 2014

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23- SUBVENTIONS PETITE ENFANCE JEUNESSE
Document PDF - 56.6 ko - Publié le 23 décembre 2014

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22- SUBVENTIONS ASSO SOCIALES
Document PDF - 63.4 ko - Publié le 23 décembre 2014

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21- BUDGET PRIMITIF PORT 2015
Document PDF - 52.4 ko - Publié le 23 décembre 2014

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20- BUDGET PRIMITIF VILLE 2015
Document PDF - 54.6 ko - Publié le 23 décembre 2014

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19- BUDGET PORT DM 1
Document PDF - 52 ko - Publié le 23 décembre 2014

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18- BUDGET VILLE DM 2
Document PDF - 50.4 ko - Publié le 23 décembre 2014

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17- BUDGET VILLE DM 1
Document PDF - 52 ko - Publié le 23 décembre 2014

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16- SUBVENTIONS 2014
Document PDF - 52.6 ko - Publié le 23 décembre 2014

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15- RELOGEMENT ELEVES JULES FERRY PRIMAIRE
Document PDF - 63.1 ko - Publié le 23 décembre 2014

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14- GROUPEMENT COMMANDES CCAS - VILLE
Document PDF - 82.1 ko - Publié le 23 décembre 2014

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13- MODIF QF SAF
Document PDF - 64 ko - Publié le 23 décembre 2014

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12- AVENANT CONTRAT ENFANCE JEUNESSE
Document PDF - 81.4 ko - Publié le 23 décembre 2014

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11- AVENANT DSP CINEMA
Document PDF - 81.7 ko - Publié le 23 décembre 2014

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10- BUVETTE PAGE DE LA HUME
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09- CLASSEMENT PARCELLE CP 150
Document PDF - 74.5 ko - Publié le 23 décembre 2014

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08- FORET USAGERE
Document PDF - 117.6 ko - Publié le 23 décembre 2014

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07- DSP AIRE D’ACCUEIL
Document PDF - 184.8 ko - Publié le 23 décembre 2014

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06- DSP CRECHE
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05- BUDGET EPIC
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04- RI + CHARTE MEDIATHEQUE
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03- ELECTIONS DEPARTEMENTALES
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02- MEMBRES PNM
Document PDF - 56.5 ko - Publié le 23 décembre 2014

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01- MODIF COMPOSITION COM MUNICIPALES
Document PDF - 50.7 ko - Publié le 23 décembre 2014

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Déplier Conseil municipal du vendredi 14 novembre 2014

Déplier Liste des plages audio

Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX Intervenant(s) : Isabelle DERAVIN
Administration Générale
Plage 02 : Remplacement d’une conseillère municipale démissionnaire et installation en qualité de conseiller municipal de Jean-Jacques GUIGNIER
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 03 : Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire et installation en qualité de conseillère municipale de Christiane SIRET
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 04 : Commissions Municipales – Remplacement des conseillers municipaux démissionnaires
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Jean-Jacques GUIGNIER
Plage 05 : Commission Consultative des Services Public Locaux – Remplacement des conseillers municipaux démissionnaires
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Jean-Jacques GUIGNIER
Plage 06 : Conseil d’Administration de la caisse des écoles – Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Jean-Jacques GUIGNIER
Plage 07 : Composition de la commission de contrôle financier
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Jean-Jacques GUIGNIER
Plage 08 : Recensement de la population
Rapporteur : Jacques CHAUVET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 09 : Avenant n°1 à la convention de gestion de la piscine de Gujan-Mestras et à son annexe financière
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Sylviane STOME
Politique de la Ville
Plage 10 : Participation à la surcharge foncière et demande de subventions « Résidence les Parqueurs »
Rapporteur : Michèle BOURGOIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 11 : Institution d’une taxe d’aménagement majorée dans certains secteurs non équipés de la Ville
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER - Isabelle DERAVIN
Plage 12 : Accord transactionnel avec la SCI C2H
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 13 : Convention de servitudes au profit de ERDF sur la parcelle cadastrée section DL N°35
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Finances
Plage 14 : Débat d’Orientations Budgétaires pour l’année 2015 Ville – Port
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Isabelle DÉRAVIN - Joël LE FLECHER - Sylviane STOME - Xavier PARIS
Plage 15 : Pertes sur créances irrécouvrables
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Ressources Humaines
Plage 16 : Tableau des effectifs
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Sylviane STOME
Autres
Plage 17 : QUESTIONS ORALES
Intervenant(s) : Joël LE FLECHER - Marie-Hélène DES ESGAULX

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Procès verbal 14 novembre 2014
Document PDF - 151 ko - Publié le 19 décembre 2014

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REMPLACEMENT D’UN CONSEILLER DÉMISSIONNAIRE ET INSTALLATION EN TANT QUE CONSEILLER MUNICIPAL DE JEAN-JACQUES GUIGNIER
Document PDF - 62.7 ko - Publié le 18 novembre 2014

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REMPLACEMENT D’UN CONSEILLER DÉMISSIONNAIRE ET INSTALLATION EN TANT QUE CONSEILLÈRE MUNICIPALE DE CHRISTIANE SIRET
Document PDF - 63 ko - Publié le 18 novembre 2014

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COMMISSIONS MUNICIPALES REMPLACEMENT DES CONSEILLERS DÉMISSIONNAIRES
Document PDF - 53.9 ko - Publié le 18 novembre 2014

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COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLIC LOCAUX REMPLACEMENT DES CONSEILLERS DÉMISSIONNAIRES
Document PDF - 58.9 ko - Publié le 18 novembre 2014

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CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA CAISSE DES ÉCOLES REMPLACEMENT D’UN CONSEILLER DÉMISSIONNAIRE
Document PDF - 51.2 ko - Publié le 18 novembre 2014

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COMPOSITION DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE FINANCIER
Document PDF - 62.2 ko - Publié le 18 novembre 2014

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RECENSEMENT DE LA POPULATION
Document PDF - 52.7 ko - Publié le 18 novembre 2014

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AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE LA GESTION DE LA PISCINE
Document PDF - 88.9 ko - Publié le 18 novembre 2014

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PARTICIPATION A LA SURCHARGE FONCIÈRE ET DEMANDE DE SUBVENTIONS RÉSIDENCE LES PARQUEURS
Document PDF - 69.7 ko - Publié le 18 novembre 2014

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TAXE D’AMENAGEMENT MAJORÉE DANS CERTAINS SECTEURS NON ÉQUIPÉS DE LA VILLE
Document PDF - 110.4 ko - Publié le 18 novembre 2014

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ACCORD TRANSACTIONNEL AVEC LA SCI C2H
Document PDF - 90 ko - Publié le 18 novembre 2014

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CONVENTION DE SERVITUDE ERDF PARCELLE DL N°35
Document PDF - 56 ko - Publié le 18 novembre 2014

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DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2015 VILLE-PORT
Document PDF - 140.6 ko - Publié le 18 novembre 2014

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PERTES SUR CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES
Document PDF - 64.2 ko - Publié le 18 novembre 2014

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TABLEAU DES EFFECTIFS
Document PDF - 81.7 ko - Publié le 18 novembre 2014

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