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Ville de Gujan-Mestras

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AccueilUne Mairie pour vousConseils municipaux

Conseils municipaux

 

Déplier Le prochain conseil

Heure : A 18h30

Lieu : Maison des Associations

Déplier Ecoute du dernier conseil

Déplier Liste des plages audio

Administration Générale
Plage 01 : Election des membres à la Commission de Délégation de Service Public (vote)
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 02 : Fixation du nombre de membres élus et membres nommés au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Rémy BOUIN
Plage 03 :Election des membres au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 04 :Election des représentants du Conseil Municipal à la Commission Consultative des Services Publics Locaux
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 05 :Modification du mode du fonctionnement du Comité Technique
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 06 : Election des délégués au Comité Technique
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 07 : Election des délégués au Conseil d’Administration du Collège
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 08 : Election des délégués au Conseil d’Administration du Lycée Technique de la Mer
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 09 : Election des délégués au Syndicat d’Energie Electrique de la Gironde
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 10 :Election des délégués au Conseil Portuaire du Port de La Hume
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 11 :Election des délégués au Conseil Portuaire des autres ports de Gujan-Mestras
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 12 :Election des délégués à l’Ecole de Musique municipale de Gujan-Mestras
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 13 :Election d’un délégué au Syndicat de Défense de la Forêt contre l’Incendie
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
DES
Plage 14 :Composition des Commissions Municipales
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 15 :Désignation d’un Directeur Urbain de Protection Civile
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Isabelle DÉRAVIN – Sylviane STOME – Bernard COLLINET
Plage 16 :Désignation des représentants du Conseil Municipal au Comité de Direction de l’EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX –Rémy BOUIN
Plage 17 :Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration de la Caisse des Ecoles
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 18 :Demande de dénomination « Commune Touristique »
Rapporteur : Tony LOURENÇO – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Finances
Plage 19 :Fonds Départemental d’Aide à l’Équipement des Communes (F.D.A.E.C.)
Rapporteur : Xavier PARIS Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Isabelle DÉRAVIN - Rémy BOUIN-
Plage 20 :Fixation des taux d’imposition communaux pour l’exercice 2014
Rapporteur : Xavier PARIS Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME – Rémy BOUIN – Xavier PARIS
Plage 21 :Indemnités de fonction des Elus
Rapporteur : Xavier PARIS Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Rémy BOUIN – Isabelle DÉRAVIN
Plage 22 :Indemnité de Conseil au Trésorier
Rapporteur : Xavier PARIS Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Patricia GIACOBI - Sylviane STOME – Rémy BOUIN

Déplier Ordre du jour

Un problème technique nous a empêché d’enregistrer l’intégralité des débats de ce conseil municipal. En revanche, dès la semaine prochaine, vous pourrez accéder à l’intégralité des délibérations sous la forme de fichiers pdf. Nous vous remercions pour votre compréhension.

Déplier Documents

Compte rendu de séance du conseil municipal du 7 avril 2014
Document PDF - 148.9 ko - Publié le 11 avril 2014

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27.INDEMNITE DE FONCTION DES ELUS
Document PDF - 99.7 ko - Publié le 11 avril 2014

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26.FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION COMMUNAUX EXERCICE 2014
Document PDF - 51.6 ko - Publié le 11 avril 2014

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25.FDAEC
Document PDF - 76.6 ko - Publié le 11 avril 2014

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24.DEMANDE DE DENOMINATION COMMUNE TOURISTIQUE
Document PDF - 64.1 ko - Publié le 11 avril 2014

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23.DESIGNATION REPRESENTANTS CM CAISSE DES ECOLES
Document PDF - 55.1 ko - Publié le 11 avril 2014

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22.DESIGNATION REPRESENTANTS CM A L EPIC
Document PDF - 61.8 ko - Publié le 11 avril 2014

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21.DESIGNATION D UN DIRECTEUR DE PROTECTION CIVILE
Document PDF - 49.9 ko - Publié le 11 avril 2014

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20.COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
Document PDF - 84.6 ko - Publié le 11 avril 2014

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19.ELECTION DELEGUE DFCI
Document PDF - 48.8 ko - Publié le 11 avril 2014

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18.ELECTION DELEGUES ECOLE DE MUSIQUE
Document PDF - 52.2 ko - Publié le 11 avril 2014

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17.ELECTION DELEGUES CP AUTRES PORT DE GUJAN
Document PDF - 50.7 ko - Publié le 11 avril 2014

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16.ELECTION DELEGUES CP PORT DE LA HUME
Document PDF - 53.4 ko - Publié le 11 avril 2014

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15.ELECTION DELEGUES SDEEG
Document PDF - 50.4 ko - Publié le 11 avril 2014

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14.ELECTION DELEGUES CA LYCEE DE LA MER
Document PDF - 50 ko - Publié le 11 avril 2014

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13.ELECTION DELEGUES CA COLLEGE
Document PDF - 49.4 ko - Publié le 11 avril 2014

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12.ELECTION DELEGUES CT
Document PDF - 54.8 ko - Publié le 11 avril 2014

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11.MODIF MODE FONCTIONNEMENT CT
Document PDF - 76.2 ko - Publié le 11 avril 2014

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10.ELECTION REPRESENTANTS CCSPL
Document PDF - 87.7 ko - Publié le 11 avril 2014

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09.ELECTION MEMBRES CCAS
Document PDF - 71.5 ko - Publié le 11 avril 2014

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08.FIXATION MEMBRES ELUS ET NOMMES CCAS
Document PDF - 64.1 ko - Publié le 11 avril 2014

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07.ELECTION MEMBRES CDSP
Document PDF - 87.3 ko - Publié le 11 avril 2014

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06.ELECTION MEMBRES CAO
Document PDF - 82 ko - Publié le 11 avril 2014

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05.RI CM
Document PDF - 63.8 ko - Publié le 11 avril 2014

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04.DELEGATIONS MAIRE SAISINE CCSPL
Document PDF - 67.7 ko - Publié le 11 avril 2014

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03.DELEGATIONS DONNEES AU MAIRE EMPRUNTS ET TRESORERIE
Document PDF - 129.8 ko - Publié le 11 avril 2014

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02.DELEGATIONS DONNEES AU MAIRE ART L.2122.22 CGCT
Document PDF - 127.9 ko - Publié le 11 avril 2014

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01.SOUTIEN A LA MOTION DE L APE PEEP
Document PDF - 109 ko - Publié le 11 avril 2014

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Déplier Conseil Municipal du dimanche 30 mars 2014

Déplier Liste des plages audio

Information du Maire
Plage 01 : OUVERTURE DE SEANCE ET INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 02 : ELECTION DU MAIRE
Rapporteur : Michèle BOURGOIN – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Sylviane STOME – Rémy BOUIN
Plage 03 : DISCOURS DU MAIRE NOUVELLEMENT ELU
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Sylviane STOME – Rémy BOUIN – Xavier PARIS
Plage 04 : DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Rémy BOUIN
Plage 05 : MODALITES DE DEPOT DES LISTES DE CANDIDATS AUX FONCTIONS D’ADJOINT ET ELECTION DES ADJOINTS
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX

Déplier Documents

ELECTION DES ADJOINTS
Document PDF - 80.4 ko - Publié le 11 avril 2014

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MODALITES DE DEPOT DES LISTES DE CANDIDATS AUX FONCTIONS D’ADJOINTS
Document PDF - 50.8 ko - Publié le 11 avril 2014

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DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS
Document PDF - 54.6 ko - Publié le 11 avril 2014

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ELECTION DU MAIRE
Document PDF - 83 ko - Publié le 11 avril 2014

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Compte rendu de séance du conseil municipal du dimanche 30 mars 2014
Document PDF - 48 ko - Publié le 1er avril 2014

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Déplier Conseil municipal du lundi 16 decembre 2013

Déplier Liste des plages audio

Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Administration Générale
Plage 02 : Rapport 2012 de la Cobas sur le prix et la qualité du service public de l’Eau
Rapporteur : Jacques CHAUVET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME
Plage 03 : Avenant au contrat Enfance Jeunesse
Rapporteur : Sylvie POIRIER – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 04 : Renouvellement du contrat Enfance Jeunesse-Employeur
Rapporteur : Sylvie POIRIER – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 05 : Budget de l’EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : Budget Primitif 2014
Rapporteur : David DELIGEY – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME
Plage 06 : Modification des limites d’agglomération sur la route départementale n°650E3
Rapporteur : Jacques CHAUVET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Politique de la Ville
Plage 07 : Attribution du marché de travaux relatif aux travaux d’aménagement de l’allée de Jafeine et de la rue Paul Bataille
Rapporteur : Pierre ESPILONDO – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME
Plage 08 : Attribution du marché de travaux relatif aux travaux de création d’un giratoire au carrefour de la RD650 et de l’allée du Haurat
Rapporteur : Jacques CHAUVET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 09 : Attribution du marché de micro-signalisation artisanale, commerciale et publique
Rapporteur : André CASTANDET – Intervenant (s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 10 : Dénomination de la voie interne de la résidence « Les Pins de la Ruade »
Rapporteur : Richard HISS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Finances
Plage 11 : Subventions 2014 en faveur des associations à caractère social
Rapporteur : Michèle BOURGOIN – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Annie DUROUX
Plage 12 : Subventions 2014 en faveur de la petite enfance et de la jeunesse
Rapporteur : Sylvie POIRIER – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME
Plage 13 : Subventions 2014 en faveur des associations scolaires
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 14 : Subventions 2014 en faveur des associations sportives
Rapporteur : André MOUSTIÉ – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Richard HISS
Plage 15 : Subventions 2014 en faveur des associations culturelles
Rapporteur : Chantal DABÉ – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 16 : Subventions 2014 en faveur des associations de loisirs
Rapporteur : Nicole NUGEYRE – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 17 : Subventions 2014 en faveur des autres associations
Rapporteur : Denise PRINGAULT – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Xavier PARIS
Plage 18 : Subventions de fonctionnement aux établissements publics pour l’exercice 2014
Rapporteur : Maryse LALANDE – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 19 : Budget Primitif de la Ville pour l’exercice 2014
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME
Plage 20 : Budget Primitif du Port de La Hume pour l’exercice 2014
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Ressources Humaines
Plage 21 : Mise en place des permanences au sein des services de la commune
Rapporteur : Sylvie POIRIER – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME
Plage 22 : Participation employeur contrat labellisé prévoyance
Rapporteur : Sylvie POIRIER – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Autres
Plage 23 : Demande de subvention pour la réfection de la Salle Omnisports du Complexe Sportif « Chante-Cigale »
Rapporteur : André MOUSTIÉ – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

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Compte rendu de séance du conseil municipal du lundi 16 décembre 2013
Document PDF - 64.6 ko - Publié le 19 décembre 2013

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Déplier Conseil municipal du lundi 25 novembre 2013

Déplier Liste des plages audio

Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX - Jacques CHAUVET
Administration Générale
Plage 02 : Rapport d’activités de la COBAS
Rapporteur  : Michel FOUQUET– Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 03 : Rapport d’activités du SIBA
Rapporteur : Jacques CHAUVET– Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX- Marc ODEZENNE- Jacques CHAUVET
Plage 04 : Recensement de la population
Rapporteur : Annie CAMPET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 05 : Convention de gestion et annexes financières avec la COBAS – piscine et spa de Gujan-Mestras
Rapporteur : André MOUSTIE – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME - André MOUSTIE
Plage 06 : Adhésion au groupement de commandes entre la ville et la communauté d’agglomération du bassin sud (COBAS) pour la passation d’un marché public de fourniture d’huiles et lubrifiants à l’usage des garages et services techniques
Rapporteur : André CASTANDET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 07 : Convention de constitution d’un groupement de commandes entre la Ville et le CCAS pour la passation de marchés publics de fournitures courantes et services dont le montant est inférieur à 90 000 € HT
Rapporteur : Michèle BOURGOIN – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 08 : Attribution du marché d’assurance statutaire de la Ville de Gujan-Mestras
Rapporteur : André CASTANDET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – André CASTANDET
Politique de la Ville
Plage 09 : Révision simplifiée n°3 du PLU relative à l’accueil d’une clinique de soins de suite – Bilan de la concertation et approbation
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant (s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Elisabeth REZER-SANDILLON
Plage 10 : Convention de servitudes au profit de ERDF sur la parcelle cadastrée DB n° 160
Rapporteur : Pierre ESPILONDO – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 11 : Aménagement d’une voie d’accès au Pôle de santé : protocole transactionnel avec l’entreprise Eiffage TPSO
Rapporteur : Pierre ESPILONDO – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Pierre ESPILONDO
Plage 12 : Travaux de construction de la Halle Place de la Claire : avenant n°1 pour le lot n°3
Rapporteur : Pierre ESPILONDO – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 13 : Budget Ville 2013 : Décision modificative n°2
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 14 : Budget annexe du Port de La Hume 2013 : Décision modificative n°1
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 15 : Subventions 2013
Rapporteur : André MOUSTIE – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 16 : Pertes sur créances irrécouvrables
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 17 : Refus d’admission en non valeur de la taxe locale d’équipement
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 18 : Débat d’Orientations Budgétaires pour l’année 2014 Ville – Port
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Fabrice Verdelet- Michel MORA
Ressources Humaines
Plage 19 : Tableau des effectifs
Rapporteur : Sylvie POIRIER – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

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Procès verbal du 25 novembre 2013
Document PDF - 290.4 ko - Publié le 17 décembre 2013

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Déplier Conseil municipal du lundi 16 septembre 2013

Déplier Liste des plages audio

Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenants : Sylviane STOME – Evelyne DONZEAUD – André MOUSTIE
Politique de la Ville
Plage 02 : Attribution du marché relatif aux travaux d’aménagement de l’allée des Grives (tranche 2)
Rapporteur : Pierre ESPILONDO – Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 03 : Attribution du marché de travaux relatif au programme de voirie 2013
Rapporteur : Nicole NUGEYRE– Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 04 : Attribution du marché relatif aux travaux de revêtement de chaussées
Rapporteur : Ludovic DUCOURAU – Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 05 : Acquisition par la ville de la parcelle cadastrée section BT n°274 appartenant à Monsieur Pascal MAUDEMAIN (avenue Maréchal de Lattre de Tassigny)
Rapporteur : Marie-Pierre BUISSON – Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 06 : Incorporation de la voirie et des espaces verts du lotissement 19 rue Marc Nouaux
Rapporteur : Chantal DABE – Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Marc ODEZENNE - Sylviane STOME
Plage 07 : Assurances des dommages aux biens et risques annexes (ville) - Avenant n°1
Rapporteur : Jacques CHAUVET – Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME
Finances
Plage 08 : Actualisation du coefficient de la taxe sur la consommation finale d’électricité
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Ressources Humaines
Plage 09 : Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
Rapporteur : Julien SUSPERREGUI – Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX

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Procès verbal du 16 septembre 2013
Document PDF - 124.9 ko - Publié le 26 novembre 2013

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Déplier Conseil municipal du mercredi 10 juillet 2013

Déplier Liste des plages audio

Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenants : Michel FOUQUET – Jacques CHAUVET
Administration Générale
Plage 02 : Délégation de service public de type affermage pour l’exploitation de la future piscine
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Sylviane STOME – Fabrice VERDELET
Plage 03 : Création d’un deuxième marché communal hebdomadaire
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME – Xavier PARIS
Plage 04 : Attribution du marché de fourniture de repas en liaison froide pour la Ville et le C.C.A.S. de Gujan-Mestras
Rapporteur : Jacques CHAUVET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME – Évelyne DONZEAUD

Déplier Documents

Procès verbal du 10 juillet 2013
Document PDF - 154.9 ko - Publié le 17 septembre 2013

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Déplier Conseil municipal du lundi 24 juin 2013

Déplier Liste des plages audio

Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Patrick LOPEZ
Administration Générale
Plage 02 : Plan de financement définitif demande de subvention de l’Etat pour le renouvellement partiel du parc informatique de la médiathèque
Rapporteur : Patrick MALVAES - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 03 : Approbation des textes de fonctionnement et d’organisation de l’Ecole Municipale de Musique
Rapporteur : Chantal DABÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Chantal DABÉ
Politique de la Ville
Plage 04 : Cession d’une emprise de terrain à Madame et Monsieur MARTIN
Rapporteur : Marie-Pierre BUISSON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Marc ODEZENNE
Plage 05 : Cession d’une emprise de terrain à Madame et Monsieur ALLAIS
Rapporteur : Thomas JUSTIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 06 : Cession d’une emprise de terrain à Monsieur Noé FONTAINE
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 07 : Cession d’une emprise de terrain à Madame et Monsieur BOUTAREAUD
Rapporteur : Mireille MAZURIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 08 : Cession par la Ville d’une emprise de terrain pour l’extension de la Crêche Inter-Entreprises "La Coccinelle"
Rapporteur : Sylvie POIRIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Sylvie POIRIER - Patrick LOPEZ
Plage 09 : Convention avec FRANCE TELECOM pour l’enfouissement du réseau téléphonique de l’Impasse située entre les n° 11-13 de l’allée du Sable
Rapporteur : Pierre ESPILONDO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 10 : Travaux d’extension d’un bâtiment au Centre Technique Municipal : Avenant n°1 au lot 1
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Marc ODEZENNE
Plage 11 : Révision simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme de Gujan-Mestras relative à l’accueil d’une clinique de soins de suite - Bilan de la concertation
Rapporteur : Jacques CHAUVET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Jacques CHAUVET
Plage 12 : Compte de gestion 2012 de la Ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Xavier PARIS
Plage 13 : Compte de gestion 2012 du Port de La Hume
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Xavier PARIS
Plage 14 : Compte Administratif 2012 de la Ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Xavier PARIS - Jacques CHAUVET – André CASTANDET – Marc ODEZENN
Plage 15 : Compte Administratif 2012 du Port de La Hume
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Xavier PARIS
Plage 16 : Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2012 - Ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Xavier PARIS
Plage 17 : Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2012 - Port de La Hume
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Xavier PARIS
Plage 18 : Budget Supplémentaire 2013 de la Ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Xavier PARIS – Marc ODEZENN
Plage 19 : Budget Supplémentaire 2013 du Port de La Hume
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Xavier PARIS
Plage 20 : Subventions 2013
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 21 : Refus d’admission en non-valeur de Taxe Locale d’Equipement
Rapporteur : Annie DUROUX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 22 : Pertes sur créances irrécouvrables – Exercice 2013
Rapporteur : Thomas JUSTIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 23 : Modification du poste de psychologue pour le lieu Accueil Enfants-Parents
Rapporteur : Sylvie POIRIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylvie POIRIER

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Procès verbal du 24 juin 2013
Document PDF - 293.9 ko - Publié le 17 septembre 2013

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Déplier Conseil municipal du lundi 29 avril 2013

Déplier Liste des plages audio

Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Sylviane STOME – Xavier PARIS
Administration Générale
Plage 02 : Transfert provisoire du lieu de célébration des mariages
Rapporteur : Anne-Marie CAMPET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 03 : Aménagement d’un parcours d’interprétation et de découverte extérieure à la Maison de l’Huître
Rapporteur : Thomas JUSTIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 04 : EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : compte de gestion et compte administratif – affectation du résultat 2012
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Politique de la Ville
Plage 05 : Convention relative à l’entretien des aménagements paysagers et de la piste cyclabe - A660/RN250
Rapporteur : Élisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 06 : Convention relative au financement du « Shunt » du giratoire de Césarée entre l’A660 et la RD650e3
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Fabrice VERDELET – Sylviane STOME – Marc ODEZENNE
Plage 07 : Modification des statuts du Syndicat D’Énergie Électrique de Gironde
Rapporteur : Pierre ESPILONDO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 08 : Nombre et répartition des délégués au Conseil Communautaire de la COBAS
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME – Michel FOUQUET
Finances
Plage 09 : Budget Ville 2013 – Décision modificative n°1
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

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Procès verbal du 29 Avril 2013
Document PDF - 242.5 ko - Publié le 26 juin 2013

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Déplier Conseil municipal du lundi 25 mars 2013

Déplier Liste des plages audio

Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Politique de la Ville
Plage 02 : Demande d’agrément des communes de la COBAS en zone B1 – Dispositif d’investissement locatif
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Michel FOUQUET – Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 03 : Avenant N°1 relatif au marché N°2010-130 d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux – délibération remise sur table
Rapporteur : Sylvie POIRIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 04 : Attribution du lot 4 « façades vitrées-verrières » relatif à la construction d’une halle de verre Place de la Claire – délibération remise sur table
Rapporteur : Jacques CHAUVET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 05 : Convention de servitudes au profit de ERDF sur la parcelle cadastrée section BW n°300
Rapporteur : Pierre ESPILONDO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 06 : Convention de servitudes au profit de ERDF sur les parcelles cadastrées section BM n°779 et 624
Rapporteur : Pierre ESPILONDO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Finances
Plage 07 : Fixation des taux d’imposition communaux pour l’exercice 2013
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 08 : Fonds Départemental d’Aide à l’Équipement des Communes – (F.D.A.E.C.)–
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 09 : Emprunt contracté par le Centre Communal d’Action Sociale
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Ressources Humaines
Plage 10 : Part variable de la prime de fin d’année
Rapporteur : Julien SUSPERREGUI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 11 : Deuxième modification du règlement de formation dans sa partie « prise en charge des frais de déplacements »
Rapporteur : Julien SUSPERREGUI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 12 : Tableaux des effectifs
Rapporteur : Julien SUSPERREGUI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME

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Procès verbal du 25 Mars 2013
Document PDF - 184.6 ko - Publié le 30 avril 2013

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Déplier Conseil municipal du lundi 25 fevrier 2013

Déplier Liste des plages audio

Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylvie POIRIER
Administration Générale
Plage 02 : Convention de constitution d’un groupement de commandes entre la Ville et le CCAS pour le marché de fourniture de repas en liaison froide
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 03 : Convention de partenariat 2013-2018 entre la Ville de Gujan-Mestras et l’EPIC - Office de Tourisme
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME
Politique de la Ville
Plage 04 : Cession de la voirie et espaces communs du lotissement « Baquelle »
Rapporteur : Pierre ESPILONDO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 05 : Cession des voiries de la résidence « Penthièvre »
Rapporteur : Marie-Pierre BUISSON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 06 : Attribution des marchés de travaux de reconstruction de la « Maison Daussy »
Rapporteur : Michèle BOURGOIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 07 : Création de limites d’agglomération sur la Route Départementale n° 652
Rapporteur : Jacques CHAUVET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Autres
Plage 08 : Communication espaces Verts
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Patrick SÉGURA - Marie-Hélène DES ESGAULX

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Procès verbal du 25 février 2013
Document PDF - 130.4 ko - Publié le 26 mars 2013

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Déplier Conseil municipal du lundi 28 janvier 2013

Déplier Liste des plages audio

Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX
Administration Générale
Plage 02 : Demande de subvention au titre du FISAC pour l’aménagement de la Place de Claire
Rapporteur : Patrick MALVAES – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 03 : Convention d’occupation du domaine public - Buvette de la plage de La Hume
Rapporteur : David DELIGEY – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 04 : Demande de subvention de l’Etat pour le renouvellement partiel du parc informatique, du mobilier et du matériel multimédia de la Médiathèque
Rapporteur : Chantal DABE – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 05 : Mise en place des nouveaux rythmes scolaires
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Evelyne DONZEAUD – Fabrice VERDELET
Politique de la Ville
Plage 06 : Demande de subvention pour la création d’un parking de covoiturage
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Jacques CHAUVET
Plage 07 : Aire d’accueil des gens du voyage – Convention de partenariat financier avec la Ville d’Arcachon
Rapporteur : Michel FOUQUET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME – Michel FOUQUET - Evelyne DONZEAUD
Plage 08 : Attribution des marchés relatifs à la construction d’une halle en verre Place de la Claire
Rapporteur : Jacques CHAUVET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 09 : Convention avec la COBAS relative à la collecte et au traitement des déchets municipaux pour 2013
Rapporteur : André CASTANDET – Intervenant (s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 10 : Convention de servitudes à ERDF sur la parcelle cadastrée section BE n°11
Rapporteur : Pierre ESPILONDO – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

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Procès verbal du 18 janvier 2013
Document PDF - 155.6 ko - Publié le 1er mars 2013

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