Aller au contenu | Aller au menu principal | Aller au sous menu | Aller au menu outils | Aller aux liens divers | Aller à la recherche

Ville de Gujan-Mestras

Respirez, vous êtes arrivés.

Recherche

Menu principal

Contenu

Imprimer  (Nouvelle fenêtre)

AccueilUne Mairie pour vousConseils municipaux

Conseils municipaux

 

Déplier Le prochain conseil

Heure : A 18h30

Lieu : Maison des associations

Déplier Ecoute du dernier conseil

Déplier Liste des plages audio

Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX
Administration Générale
Plage 02 : Délégations données au Maire en application de l’Article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Rémy BOUIN – Sylviane STOME
Plage 03 : Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Arcachon Sud
Rapporteur : Michèle BOURGOIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 04 : Adhésion de la Ville à l’ANDES
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 05 : Adhésion à un groupement de commande pour « l’achat d’énergies, de fournitures et de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique »
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Rémy BOUIN – Joël LE FLECHER
Plage 06 : Nomination des représentants des associations siégeant à la Commission Consultative des Services Publics Locaux
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Rémy BOUIN – Isabelle DERAVIN
Plage 07 : Demande de renouvellement d’autorisation d’exploitation des jeux de hasard - Casino du Lac de la Magdeleine
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX - Rémy BOUIN – Joël LE FLECHER
Plage 08 : EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : compte de gestion et compte administratif 2013 – affectation du résultat 2013
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME – Rémy BOUIN
Plage 09 : EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : rapport d’activité 2013
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Politique de la Ville
Plage 10 : Convention avec la COBAS relative à la collecte et au traitement des déchets municipaux pour 2014
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 11 : Convention d’installation d’une borne à verre sur le site de Carrefour Market
Rapporteur : Elisabeth REZER -SANDILLON- Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – André CASTANDET
Plage 12 : Dénomination de la voie interne de la résidence « L’allée de la Hourcade »
Rapporteur : Michelle LOUSSOUARN - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 13 : Cession gratuite au bénéfice de la ville de la parcelle cadastrée section BS n°466 par Monsieur THIBAUD et Madame ROUMEGOUS
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 14 : Complexe Hôtelier : Cession au bénéfice de Monsieur LE BOURLOT et résiliation partielle anticipée du bail à construction BÂTON ROUGE
Rapporteur : Jacques CHAUVET - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER – Rémy BOUIN- Jacques CHAUVET
Finances
Plage 15 : Compte de gestion 2013 de la Ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 16 : Compte de gestion 2013 du Port de La Hume
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Rémy BOUIN
Plage 17 : Compte administratif 2013 de la Ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenants : Jacques CHAUVET – Joël LE FLECHER – Patricia DUBOS - Rémy BOUIN
Plage 18 : Compte administratif 2013 du Port de La Hume
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenants : Jacques CHAUVET
Plage 19 : Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2013 - Ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 20 : Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2013 – Port de La Hume
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 21 : Budget Supplémentaire 2014 de la Ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Rémy BOUIN - Joël LE FLECHER
Plage 22 : Budget Supplémentaire 2014 du Port de La Hume
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 23 : Taxe d’Habitation : Modification du taux de l’abattement facultatif général à la base et institution d’un abattement spécial à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Rémy BOUIN – Sylviane STOME
Plage 24 : Pertes sur créances irrécouvrables – Exercice 2014
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 25 : Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX - Sylviane STOME – Joël LE FLECHER – Rémy BOUIN

Déplier Documents

Compte rendu de la séance du conseil municipal du jeudi 26 juin 2014
Document PDF - 101.5 ko - Publié le 30 juin 2014

Télécharger le document

 

24.RAPPORT CRC
Document PDF - 50.7 ko - Publié le 30 juin 2014

Télécharger le document

 

23.PERTE SUR CREANCES IRRECOUVRABLES 2014
Document PDF - 71.1 ko - Publié le 30 juin 2014

Télécharger le document

 

22.TAXE HABITATION MODIF TAUX
Document PDF - 96.2 ko - Publié le 30 juin 2014

Télécharger le document

 

21.BUDGET SUPPL PORT
Document PDF - 45.6 ko - Publié le 30 juin 2014

Télécharger le document

 

20.BUDGET SUPPL VILLE
Document PDF - 47.1 ko - Publié le 30 juin 2014

Télécharger le document

 

19.AFFECTATION RESULTAT PORT
Document PDF - 71 ko - Publié le 30 juin 2014

Télécharger le document

 

18.AFFECTION RESULTAT VILLE
Document PDF - 71.1 ko - Publié le 30 juin 2014

Télécharger le document

 

17.COMPTE ADMINISTRATIF PORT
Document PDF - 49.7 ko - Publié le 30 juin 2014

Télécharger le document

 

16.COMPTE ADMINISTRATIF VILLE
Document PDF - 51.3 ko - Publié le 30 juin 2014

Télécharger le document

 

15.COMPTE DE GESTION PORT
Document PDF - 48.1 ko - Publié le 30 juin 2014

Télécharger le document

 

14.COMPTE DE GESTION VILLE
Document PDF - 48.1 ko - Publié le 30 juin 2014

Télécharger le document

 

13.CESSION LE BOURLOT
Document PDF - 102 ko - Publié le 30 juin 2014

Télécharger le document

 

12.CESSION THIBAUD ROUMEGOUS
Document PDF - 53.1 ko - Publié le 30 juin 2014

Télécharger le document

 

11.DENOMINATION ALLEE DE LA HOURCADE
Document PDF - 45.1 ko - Publié le 30 juin 2014

Télécharger le document

 

10.CONVENTION BORNE A VERRE CARREFOUR
Document PDF - 56.1 ko - Publié le 30 juin 2014

Télécharger le document

 

09.CONVENTION COLLECTE DECHETS MUNICIPAUX
Document PDF - 49.8 ko - Publié le 30 juin 2014

Télécharger le document

 

08.EPIC RAPPORT D ACTIVITES
Document PDF - 54.1 ko - Publié le 30 juin 2014

Télécharger le document

 

07.EPIC CG CA
Document PDF - 98 ko - Publié le 30 juin 2014

Télécharger le document

 

06.RENOUVELLEMENT JEUX CASINO
Document PDF - 54.4 ko - Publié le 30 juin 2014

Télécharger le document

 

05.REPRESENTANTS CCSPL
Document PDF - 51.2 ko - Publié le 30 juin 2014

Télécharger le document

 

04.ADHESION GROUPEMENT DE COMMANDES
Document PDF - 84.7 ko - Publié le 30 juin 2014

Télécharger le document

 

02.MODIF STATUTS COBAS
Document PDF - 69.6 ko - Publié le 30 juin 2014

Télécharger le document

 

01.DELEGATION MAIRE
Document PDF - 66.8 ko - Publié le 30 juin 2014

Télécharger le document

 

03.ADHESION A L’ANDES
Document PDF - 76.3 ko - Publié le 30 juin 2014

Télécharger le document

 

Déplier Prochain conseil municipal le vendredi 26 septembre 2014

Déplier Ordre du jour

Déplier Documents

Ordre du jour du conseil municipal du vendredi 26 septembre
Document PDF - 85.7 ko - Publié le 19 septembre 2014

Télécharger le document

 

Déplier Conseil municipal du vendredi 20 juin 2014

Déplier Liste des plages audio

Autres
Plage 01 : Elections des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX

Déplier Documents

Compte rendu de la séance du conseil municipal du vendredi 20 juin 2014
Document PDF - 75.4 ko - Publié le 24 juin 2014

Télécharger le document

 

Elections des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
Document PDF - 126.6 ko - Publié le 24 juin 2014

Télécharger le document

 

Déplier Conseil municipal du jeudi 24 avril 2014

Déplier Liste des plages audio

Information du Maire
Plage 01 : Décisions Municipales
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Sylviane STOME - Joël LE FLECHER - André CASTANDET - Rémy BOUIN
Administration Générale
Plage 02 : Convention de gestion du grand Lac de la Magdeleine
Rapporteur : Élisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 03 : Convention d’occupation du domaine public « port miniature du Lac de la Magdeleine »
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 04 : Convention de mise à disposition du personnel communal au profit de la Ville de La Teste de Buch pour mise sous pli des documents de propagande
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 05 : Refus du legs de Monsieur Guy BAZIN à la Ville
Rapporteur : Maxime KHELOUFI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 06 : Acquisition par la Ville de la parcelle cadastrée section CZ N°53 appartenant à Madame Jacqueline DENDREAU et à Madame Sylvie CERCEAU (allée de Bordeaux)
Rapporteur : Justine BONNEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 07 : Acquisition par la Ville de GUJAN-MESTRAS d’un lot à la Z.A.E. Actipôle
Rapporteur : Monique POISSON - Intervenant(s) : Rémy BOUIN - Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER
Politique de la Ville
Plage 08 : Opposition au transfert de la compétence urbanisme à la Communauté d’Agglomération
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER - Tony LOURENÇO - Rémy BOUIN - Élisabeth REZER-SANDILLON
Plage 09 : Lancement de la révision du PLU
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Isabelle DERAVIN - Élisabeth REZER-SANDILLON
Plage 10 : Convention avec la COBAS pour l’aménagement d’une piste cyclable allée Pierre Corneille
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Sylviane STOME
Plage 11 : Convention de servitudes au profit de GRDF sur les parcelles cadastrées section BC N°3 et N°50
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 12 : Convention avec le Conseil Général pour un aménagement de sécurité allée de Bordeaux
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) : Joël LE FLECHER - Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 13 : Dénomination de la voie interne de la résidence « Les Pins de la Ruade » allée de Bordeaux
Rapporteur : Jean-Claude CHIMOT - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Finances
Plage 14 : Commission Communale des Impôts Directs
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Sylviane STOME - Remy BOUIN - Marie-Hélène DES ESGAULX
Ressources Humaines
Plage 15 : Tableau des effectifs
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Rémy BOUIN - Marie-Hélène DES ESGAULX - Patricia DUBOS
Plage 16 : Droit à la formation des élus locaux
Rapporteur : Sylvie BANSARD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 17 : Questions Diverses
Intervenant(s) : Bernard COLLINET - Rémy BOUIN - Sylviane STOME

Déplier Documents

Procès verbal du 24 avril 2014
Document PDF - 137.6 ko - Publié le 27 juin 2014

Télécharger le document

 

15.DROIT A LA FORMATION DES ÉLUS LOCAUX
Document PDF - 112.9 ko - Publié le 30 avril 2014

Télécharger le document

 

14.TABLEAU DES EFFECTIFS
Document PDF - 48.5 ko - Publié le 30 avril 2014

Télécharger le document

 

13.COMMISSION COMMUNALE ImPÔTS DIRECTS
Document PDF - 64.6 ko - Publié le 30 avril 2014

Télécharger le document

 

12.DÉNOMINATION DE VOIE LES PINS DE LA RUADE
Document PDF - 47.7 ko - Publié le 30 avril 2014

Télécharger le document

 

11.CONVENTION CONSEIL GÉNÉRAL ALLÉE DE BORDEAUX
Document PDF - 55.2 ko - Publié le 30 avril 2014

Télécharger le document

 

10.CONVENTION GRDF PARCELLES BC 3 ET 50
Document PDF - 53.3 ko - Publié le 30 avril 2014

Télécharger le document

 

09.CONVENTION COBAS ALLÉE PIERRE CORNEILLE
Document PDF - 61.4 ko - Publié le 30 avril 2014

Télécharger le document

 

08.RÉVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME
Document PDF - 174.8 ko - Publié le 30 avril 2014

Télécharger le document

 

07.OPPOSITION AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE URBANISME
Document PDF - 74.4 ko - Publié le 30 avril 2014

Télécharger le document

 

06.ACQUISITION PARCELLE ZAE
Document PDF - 61.5 ko - Publié le 30 avril 2014

Télécharger le document

 

05.ACQUISITION PARCELLE DENDREAU
Document PDF - 53.9 ko - Publié le 30 avril 2014

Télécharger le document

 

04.REFUS LEGS BAZIN
Document PDF - 52.5 ko - Publié le 30 avril 2014

Télécharger le document

 

03.CONVENTION MISE A DISPOSITION PERSONNEL COMMUNAL PROPAGANDE
Document PDF - 65 ko - Publié le 30 avril 2014

Télécharger le document

 

02.CONVENTION PORT MINIATURE
Document PDF - 59.2 ko - Publié le 30 avril 2014

Télécharger le document

 

01.CONVENTION DE GESTION DU GRAND LAC
Document PDF - 61.1 ko - Publié le 30 avril 2014

Télécharger le document

 

Déplier Conseil municipal du lundi 7 avril 2014

Déplier Liste des plages audio

Administration Générale
Plage 01 : Election des membres à la Commission de Délégation de Service Public (vote)
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 02 : Fixation du nombre de membres élus et membres nommés au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Rémy BOUIN
Plage 03 : Election des membres au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 04 : Election des représentants du Conseil Municipal à la Commission Consultative des Services Publics Locaux
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 05 : Modification du mode du fonctionnement du Comité Technique
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 06 : Election des délégués au Comité Technique
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 07 : Election des délégués au Conseil d’Administration du Collège
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 08 : Election des délégués au Conseil d’Administration du Lycée Technique de la Mer
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 09 : Election des délégués au Syndicat d’Energie Electrique de la Gironde
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 10 : Election des délégués au Conseil Portuaire du Port de La Hume
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 11 : Election des délégués au Conseil Portuaire des autres ports de Gujan-Mestras
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 12 : Election des délégués à l’Ecole de Musique municipale de Gujan-Mestras
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 13 : Election d’un délégué au Syndicat de Défense de la Forêt contre l’Incendie
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
DES
Plage 14 : Composition des Commissions Municipales
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 15 : Désignation d’un Directeur Urbain de Protection Civile
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Isabelle DÉRAVIN – Sylviane STOME – Bernard COLLINET
Plage 16 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au Comité de Direction de l’EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX –Rémy BOUIN
Plage 17 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration de la Caisse des Ecoles
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 18 : Demande de dénomination « Commune Touristique »
Rapporteur : Tony LOURENÇO – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Finances
Plage 19 :Fonds Départemental d’Aide à l’Équipement des Communes (F.D.A.E.C.)
Rapporteur : Xavier PARIS Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Isabelle DÉRAVIN - Rémy BOUIN-
Plage 20 : Fixation des taux d’imposition communaux pour l’exercice 2014
Rapporteur : Xavier PARIS Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME – Rémy BOUIN – Xavier PARIS
Plage 21 : Indemnités de fonction des Elus
Rapporteur : Xavier PARIS Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Rémy BOUIN – Isabelle DÉRAVIN
Plage 22 : Indemnité de Conseil au Trésorier
Rapporteur : Xavier PARIS Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Patricia GIACOBI - Sylviane STOME – Rémy BOUIN

Déplier Ordre du jour

Un problème technique nous a empêché d’enregistrer l’intégralité des débats de ce conseil municipal. En revanche, vous pouvez accéder à l’intégralité des délibérations sous la forme de fichiers pdf. Nous vous remercions pour votre compréhension.

Déplier Documents

Procès verbal du 7 avril 2014
Document PDF - 230.8 ko - Publié le 27 juin 2014

Télécharger le document

 

27.INDEMNITE DE FONCTION DES ELUS
Document PDF - 99.7 ko - Publié le 11 avril 2014

Télécharger le document

 

26.FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION COMMUNAUX EXERCICE 2014
Document PDF - 51.6 ko - Publié le 11 avril 2014

Télécharger le document

 

25.FDAEC
Document PDF - 76.6 ko - Publié le 11 avril 2014

Télécharger le document

 

24.DEMANDE DE DENOMINATION COMMUNE TOURISTIQUE
Document PDF - 64.1 ko - Publié le 11 avril 2014

Télécharger le document

 

23.DESIGNATION REPRESENTANTS CM CAISSE DES ECOLES
Document PDF - 55.1 ko - Publié le 11 avril 2014

Télécharger le document

 

22.DESIGNATION REPRESENTANTS CM A L EPIC
Document PDF - 61.8 ko - Publié le 11 avril 2014

Télécharger le document

 

21.DESIGNATION D UN DIRECTEUR DE PROTECTION CIVILE
Document PDF - 49.9 ko - Publié le 11 avril 2014

Télécharger le document

 

20.COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
Document PDF - 84.6 ko - Publié le 11 avril 2014

Télécharger le document

 

19.ELECTION DELEGUE DFCI
Document PDF - 48.8 ko - Publié le 11 avril 2014

Télécharger le document

 

18.ELECTION DELEGUES ECOLE DE MUSIQUE
Document PDF - 52.2 ko - Publié le 11 avril 2014

Télécharger le document

 

17.ELECTION DELEGUES CP AUTRES PORT DE GUJAN
Document PDF - 50.7 ko - Publié le 11 avril 2014

Télécharger le document

 

16.ELECTION DELEGUES CP PORT DE LA HUME
Document PDF - 53.4 ko - Publié le 11 avril 2014

Télécharger le document

 

15.ELECTION DELEGUES SDEEG
Document PDF - 50.4 ko - Publié le 11 avril 2014

Télécharger le document

 

14.ELECTION DELEGUES CA LYCEE DE LA MER
Document PDF - 50 ko - Publié le 11 avril 2014

Télécharger le document

 

13.ELECTION DELEGUES CA COLLEGE
Document PDF - 49.4 ko - Publié le 11 avril 2014

Télécharger le document

 

12.ELECTION DELEGUES CT
Document PDF - 54.8 ko - Publié le 11 avril 2014

Télécharger le document

 

11.MODIF MODE FONCTIONNEMENT CT
Document PDF - 76.2 ko - Publié le 11 avril 2014

Télécharger le document

 

10.ELECTION REPRESENTANTS CCSPL
Document PDF - 87.7 ko - Publié le 11 avril 2014

Télécharger le document

 

09.ELECTION MEMBRES CCAS
Document PDF - 71.5 ko - Publié le 11 avril 2014

Télécharger le document

 

08.FIXATION MEMBRES ELUS ET NOMMES CCAS
Document PDF - 64.1 ko - Publié le 11 avril 2014

Télécharger le document

 

07.ELECTION MEMBRES CDSP
Document PDF - 87.3 ko - Publié le 11 avril 2014

Télécharger le document

 

06.ELECTION MEMBRES CAO
Document PDF - 82 ko - Publié le 11 avril 2014

Télécharger le document

 

05.RI CM
Document PDF - 63.8 ko - Publié le 11 avril 2014

Télécharger le document

 

04.DELEGATIONS MAIRE SAISINE CCSPL
Document PDF - 67.7 ko - Publié le 11 avril 2014

Télécharger le document

 

03.DELEGATIONS DONNEES AU MAIRE EMPRUNTS ET TRESORERIE
Document PDF - 129.8 ko - Publié le 11 avril 2014

Télécharger le document

 

02.DELEGATIONS DONNEES AU MAIRE ART L.2122.22 CGCT
Document PDF - 127.9 ko - Publié le 11 avril 2014

Télécharger le document

 

01.SOUTIEN A LA MOTION DE L APE PEEP
Document PDF - 109 ko - Publié le 11 avril 2014

Télécharger le document

 

Déplier Conseil Municipal du dimanche 30 mars 2014

Déplier Liste des plages audio

Information du Maire
Plage 01 : OUVERTURE DE SEANCE ET INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 02 : ELECTION DU MAIRE
Rapporteur : Michèle BOURGOIN – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Sylviane STOME – Rémy BOUIN
Plage 03 : DISCOURS DU MAIRE NOUVELLEMENT ELU
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Sylviane STOME – Rémy BOUIN – Xavier PARIS
Plage 04 : DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Rémy BOUIN
Plage 05 : MODALITES DE DEPOT DES LISTES DE CANDIDATS AUX FONCTIONS D’ADJOINT ET ELECTION DES ADJOINTS
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX

Déplier Documents

Procès verbal du 30 mars 2014
Document PDF - 106.5 ko - Publié le 27 juin 2014

Télécharger le document

 

ELECTION DES ADJOINTS
Document PDF - 80.4 ko - Publié le 11 avril 2014

Télécharger le document

 

MODALITES DE DEPOT DES LISTES DE CANDIDATS AUX FONCTIONS D’ADJOINTS
Document PDF - 50.8 ko - Publié le 11 avril 2014

Télécharger le document

 

DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS
Document PDF - 54.6 ko - Publié le 11 avril 2014

Télécharger le document

 

ELECTION DU MAIRE
Document PDF - 83 ko - Publié le 11 avril 2014

Télécharger le document

 

Déplier Conseil municipal du lundi 16 decembre 2013

Déplier Liste des plages audio

Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Administration Générale
Plage 02 : Rapport 2012 de la Cobas sur le prix et la qualité du service public de l’Eau
Rapporteur : Jacques CHAUVET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME
Plage 03 : Avenant au contrat Enfance Jeunesse
Rapporteur : Sylvie POIRIER – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 04 : Renouvellement du contrat Enfance Jeunesse-Employeur
Rapporteur : Sylvie POIRIER – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 05 : Budget de l’EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : Budget Primitif 2014
Rapporteur : David DELIGEY – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME
Plage 06 : Modification des limites d’agglomération sur la route départementale n°650E3
Rapporteur : Jacques CHAUVET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Politique de la Ville
Plage 07 : Attribution du marché de travaux relatif aux travaux d’aménagement de l’allée de Jafeine et de la rue Paul Bataille
Rapporteur : Pierre ESPILONDO – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME
Plage 08 : Attribution du marché de travaux relatif aux travaux de création d’un giratoire au carrefour de la RD650 et de l’allée du Haurat
Rapporteur : Jacques CHAUVET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 09 : Attribution du marché de micro-signalisation artisanale, commerciale et publique
Rapporteur : André CASTANDET – Intervenant (s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 10 : Dénomination de la voie interne de la résidence « Les Pins de la Ruade »
Rapporteur : Richard HISS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Finances
Plage 11 : Subventions 2014 en faveur des associations à caractère social
Rapporteur : Michèle BOURGOIN – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Annie DUROUX
Plage 12 : Subventions 2014 en faveur de la petite enfance et de la jeunesse
Rapporteur : Sylvie POIRIER – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME
Plage 13 : Subventions 2014 en faveur des associations scolaires
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 14 : Subventions 2014 en faveur des associations sportives
Rapporteur : André MOUSTIÉ – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Richard HISS
Plage 15 : Subventions 2014 en faveur des associations culturelles
Rapporteur : Chantal DABÉ – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 16 : Subventions 2014 en faveur des associations de loisirs
Rapporteur : Nicole NUGEYRE – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 17 : Subventions 2014 en faveur des autres associations
Rapporteur : Denise PRINGAULT – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Xavier PARIS
Plage 18 : Subventions de fonctionnement aux établissements publics pour l’exercice 2014
Rapporteur : Maryse LALANDE – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 19 : Budget Primitif de la Ville pour l’exercice 2014
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME
Plage 20 : Budget Primitif du Port de La Hume pour l’exercice 2014
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Ressources Humaines
Plage 21 : Mise en place des permanences au sein des services de la commune
Rapporteur : Sylvie POIRIER – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME
Plage 22 : Participation employeur contrat labellisé prévoyance
Rapporteur : Sylvie POIRIER – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Autres
Plage 23 : Demande de subvention pour la réfection de la Salle Omnisports du Complexe Sportif « Chante-Cigale »
Rapporteur : André MOUSTIÉ – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Déplier Documents

Procès verbal du 16 décembre 2013
Document PDF - 248.1 ko - Publié le 27 juin 2014

Télécharger le document

 

Déplier Conseil municipal du lundi 25 novembre 2013

Déplier Liste des plages audio

Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX - Jacques CHAUVET
Administration Générale
Plage 02 : Rapport d’activité de la COBAS
Rapporteur  : Michel FOUQUET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 03 : Rapport d’activités du SIBA
Rapporteur : Jacques CHAUVET– Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX- Marc ODEZENNE- Jacques CHAUVET
Plage 04 : Recensement de la population
Rapporteur : Annie CAMPET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 05 : Convention de gestion et annexes financières avec la COBAS – piscine et spa de Gujan-Mestras
Rapporteur : André MOUSTIE – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME - André MOUSTIE
Plage 06 : Adhésion au groupement de commandes entre la ville et la communauté d’agglomération du bassin sud (COBAS) pour la passation d’un marché public de fourniture d’huiles et lubrifiants à l’usage des garages et services techniques
Rapporteur : André CASTANDET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 07 : Convention de constitution d’un groupement de commandes entre la Ville et le CCAS pour la passation de marchés publics de fournitures courantes et services dont le montant est inférieur à 90 000 € HT
Rapporteur : Michèle BOURGOIN – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 08 : Attribution du marché d’assurance statutaire de la Ville de Gujan-Mestras
Rapporteur : André CASTANDET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – André CASTANDET
Politique de la Ville
Plage 09 : Révision simplifiée n°3 du PLU relative à l’accueil d’une clinique de soins de suite – Bilan de la concertation et approbation
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant (s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Elisabeth REZER-SANDILLON
Plage 10 : Convention de servitudes au profit de ERDF sur la parcelle cadastrée DB n° 160
Rapporteur : Pierre ESPILONDO – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 11 : Aménagement d’une voie d’accès au Pôle de santé : protocole transactionnel avec l’entreprise Eiffage TPSO
Rapporteur : Pierre ESPILONDO – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Pierre ESPILONDO
Plage 12 : Travaux de construction de la Halle Place de la Claire : avenant n°1 pour le lot n°3
Rapporteur : Pierre ESPILONDO – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 13 : Budget Ville 2013 : Décision modificative n°2
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 14 : Budget annexe du Port de La Hume 2013 : Décision modificative n°1
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 15 : Subventions 2013
Rapporteur : André MOUSTIE – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 16 : Pertes sur créances irrécouvrables
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 17 : Refus d’admission en non valeur de la taxe locale d’équipement
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 18 : Débat d’Orientations Budgétaires pour l’année 2014 Ville – Port
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Fabrice Verdelet- Michel MORA
Ressources Humaines
Plage 19 : Tableau des effectifs
Rapporteur : Sylvie POIRIER – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Déplier Documents

Procès verbal du 25 novembre 2013
Document PDF - 290.4 ko - Publié le 17 décembre 2013

Télécharger le document

 

Déplier Conseil municipal du lundi 16 septembre 2013

Déplier Liste des plages audio

Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenants : Sylviane STOME – Evelyne DONZEAUD – André MOUSTIE
Politique de la Ville
Plage 02 : Attribution du marché relatif aux travaux d’aménagement de l’allée des Grives (tranche 2)
Rapporteur : Pierre ESPILONDO – Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 03 : Attribution du marché de travaux relatif au programme de voirie 2013
Rapporteur : Nicole NUGEYRE– Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 04 : Attribution du marché relatif aux travaux de revêtement de chaussées
Rapporteur : Ludovic DUCOURAU – Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 05 : Acquisition par la ville de la parcelle cadastrée section BT n°274 appartenant à Monsieur Pascal MAUDEMAIN (avenue Maréchal de Lattre de Tassigny)
Rapporteur : Marie-Pierre BUISSON – Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 06 : Incorporation de la voirie et des espaces verts du lotissement 19 rue Marc Nouaux
Rapporteur : Chantal DABE – Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Marc ODEZENNE - Sylviane STOME
Plage 07 : Assurances des dommages aux biens et risques annexes (ville) - Avenant n°1
Rapporteur : Jacques CHAUVET – Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME
Finances
Plage 08 : Actualisation du coefficient de la taxe sur la consommation finale d’électricité
Rapporteur : Xavier PARIS – Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX
Ressources Humaines
Plage 09 : Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
Rapporteur : Julien SUSPERREGUI – Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX

Déplier Documents

Procès verbal du 16 septembre 2013
Document PDF - 124.9 ko - Publié le 26 novembre 2013

Télécharger le document

 

Déplier Conseil municipal du mercredi 10 juillet 2013

Déplier Liste des plages audio

Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenants : Michel FOUQUET – Jacques CHAUVET
Administration Générale
Plage 02 : Délégation de service public de type affermage pour l’exploitation de la future piscine
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Sylviane STOME – Fabrice VERDELET
Plage 03 : Création d’un deuxième marché communal hebdomadaire
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME – Xavier PARIS
Plage 04 : Attribution du marché de fourniture de repas en liaison froide pour la Ville et le C.C.A.S. de Gujan-Mestras
Rapporteur : Jacques CHAUVET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME – Évelyne DONZEAUD

Déplier Documents

Procès verbal du 10 juillet 2013
Document PDF - 154.9 ko - Publié le 17 septembre 2013

Télécharger le document

 

Déplier Conseil municipal du lundi 24 juin 2013

Déplier Liste des plages audio

Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Patrick LOPEZ
Administration Générale
Plage 02 : Plan de financement définitif demande de subvention de l’Etat pour le renouvellement partiel du parc informatique de la médiathèque
Rapporteur : Patrick MALVAES - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 03 : Approbation des textes de fonctionnement et d’organisation de l’Ecole Municipale de Musique
Rapporteur : Chantal DABÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Chantal DABÉ
Politique de la Ville
Plage 04 : Cession d’une emprise de terrain à Madame et Monsieur MARTIN
Rapporteur : Marie-Pierre BUISSON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Marc ODEZENNE
Plage 05 : Cession d’une emprise de terrain à Madame et Monsieur ALLAIS
Rapporteur : Thomas JUSTIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 06 : Cession d’une emprise de terrain à Monsieur Noé FONTAINE
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 07 : Cession d’une emprise de terrain à Madame et Monsieur BOUTAREAUD
Rapporteur : Mireille MAZURIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 08 : Cession par la Ville d’une emprise de terrain pour l’extension de la Crêche Inter-Entreprises "La Coccinelle"
Rapporteur : Sylvie POIRIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Sylvie POIRIER - Patrick LOPEZ
Plage 09 : Convention avec FRANCE TELECOM pour l’enfouissement du réseau téléphonique de l’Impasse située entre les n° 11-13 de l’allée du Sable
Rapporteur : Pierre ESPILONDO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 10 : Travaux d’extension d’un bâtiment au Centre Technique Municipal : Avenant n°1 au lot 1
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Marc ODEZENNE
Plage 11 : Révision simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme de Gujan-Mestras relative à l’accueil d’une clinique de soins de suite - Bilan de la concertation
Rapporteur : Jacques CHAUVET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Jacques CHAUVET
Plage 12 : Compte de gestion 2012 de la Ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Xavier PARIS
Plage 13 : Compte de gestion 2012 du Port de La Hume
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Xavier PARIS
Plage 14 : Compte Administratif 2012 de la Ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Xavier PARIS - Jacques CHAUVET – André CASTANDET – Marc ODEZENN
Plage 15 : Compte Administratif 2012 du Port de La Hume
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Xavier PARIS
Plage 16 : Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2012 - Ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Xavier PARIS
Plage 17 : Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2012 - Port de La Hume
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Xavier PARIS
Plage 18 : Budget Supplémentaire 2013 de la Ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Xavier PARIS – Marc ODEZENN
Plage 19 : Budget Supplémentaire 2013 du Port de La Hume
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Xavier PARIS
Plage 20 : Subventions 2013
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 21 : Refus d’admission en non-valeur de Taxe Locale d’Equipement
Rapporteur : Annie DUROUX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 22 : Pertes sur créances irrécouvrables – Exercice 2013
Rapporteur : Thomas JUSTIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 23 : Modification du poste de psychologue pour le lieu Accueil Enfants-Parents
Rapporteur : Sylvie POIRIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylvie POIRIER

Déplier Documents

Procès verbal du 24 juin 2013
Document PDF - 293.9 ko - Publié le 17 septembre 2013

Télécharger le document

 

Déplier Conseil municipal du lundi 29 avril 2013

Déplier Liste des plages audio

Information du Maire
Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Sylviane STOME – Xavier PARIS
Administration Générale
Plage 02 : Transfert provisoire du lieu de célébration des mariages
Rapporteur : Anne-Marie CAMPET – Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 03 : Aménagement d’un parcours d’interprétation et de découverte extérieure à la Maison de l’Huître
Rapporteur : Thomas JUSTIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 04 : EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : compte de gestion et compte administratif – affectation du résultat 2012
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Politique de la Ville
Plage 05 : Convention relative à l’entretien des aménagements paysagers et de la piste cyclabe - A660/RN250
Rapporteur : Élisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 06 : Convention relative au financement du « Shunt » du giratoire de Césarée entre l’A660 et la RD650e3
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Fabrice VERDELET – Sylviane STOME – Marc ODEZENNE
Plage 07 : Modification des statuts du Syndicat D’Énergie Électrique de Gironde
Rapporteur : Pierre ESPILONDO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX
Plage 08 : Nombre et répartition des délégués au Conseil Communautaire de la COBAS
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME – Michel FOUQUET
Finances
Plage 09 : Budget Ville 2013 – Décision modificative n°1
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Déplier Documents

Procès verbal du 29 Avril 2013
Document PDF - 242.5 ko - Publié le 26 juin 2013

Télécharger le document