Les conseils municipaux

Le prochain conseil

Mercredi 20 novembre 2019

Heure : 18h30

Lieu : Maison des Associations

Téléchargez l'ordre du jour du Conseil Municipal du mercredi 20 novembre 2019.pdf, par rlarrue

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel - Ordre du jour - Informations du Maire - Adoption du procès-verbal - Décisions Municipales
Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Tony LOURENÇO - Sylviane STOME

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 02 : Transfert de compétence de gestion des eaux pluviales urbaines et procès verbal de mise à disposition des biens
Rapporteur : Élisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 03 : Convention de servitudes sur la parcelle cadastrée section DL n°0001 (située allée Honoré de Balzac) au profit d’Enedis
Rapporteur : Florence ROUSSILHE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : Conventions de servitudes et de mise à disposition au profit d' Enedis sur les parcelles cadastrées section DT n°71 – 72 et 73
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 05 : Amélioration de la desserte du Bassin d’Arcachon Sud par l’axe A660-RN250 : convention d’études et de travaux pour l’adaptation du réseau de fibre optique de la ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 06 : Institution d’une servitude sur le domaine public au bénéfice de Monsieur et Madame TAMARELLE
Rapporteur : Alain POLI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

RESSOURCES HUMAINES

Plage 07 : Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et création de postes budgétaires pour des emplois non permanents
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 08 : Dérogation au repos dominical pour l'année 2020 (dans le cadre de la loi MACRON)
Rapporteur : Monique POISSON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 09 : Contestation de l’arrêté préfectoral portant prescriptions complémentaires relatives à l'exploitation d'une installation de gestion à terre des sédiments – port de la Mole
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Élisabeth REZER-SANDILLON - Ludovic DUCOURAU - Mireille MAZURIER - André MOUSTIÉ - David DELIGEY - Sylviane STOME - Tony LOURENÇO - Évelyne DONZEAUD - Bernard COLLINET - Xavier PARIS - Christiane SIRET

Conseil municipal du 19 septembre 2019

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Évelyne DONZEAUD - Tony LOURENÇO - Élisabeth REZER-SANDILLON - Jérémy DUPOUY

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : Rapport d'activités 2018 de la COBAS
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 03 : Rapport 2018 de la COBAS sur le prix et la qualité du service public de l'eau
Rapporteur : Évelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Tony LOURENÇO - Élisabeth REZER-SANDILLON

Plage 04 : Rapport d'activités 2018 du SIBA
Rapporteur : Nicole NUGEYRE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 05 : Rapport annuel sur la qualité et le prix de l’assainissement 2018 du SIBA
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 06 : Convention de servitudes sur la parcelle cadastrée section CS n°185 (SDIS avenue de Césarée) au profit d’ENEDIS
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 07 : Conventions de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour les travaux d’effacement des réseaux de la seconde tranche de l’avenue de la Plage et demandes d’aides financières
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 08 : Conventions de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour les travaux d’effacement des réseaux de la deuxième tranche de l’allée des Places et demandes d’aides financières
Rapporteur : Alain POLI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 09 : Convention entre la commune et Orange relative à l’enfouissement du réseau de communications électroniques de la seconde tranche de l’avenue de la Plage
Rapporteur : Alain POLI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 10 : Convention entre la commune et Orange relative à l’enfouissement du réseau de communications électroniques de la deuxième tranche de l’allée des Places
Rapporteur : Sylvie BANSARD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 11 : Modification des limites d’agglomération route des Lacs (RD652)
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Tony LOURENÇO

Plage 12 : Acquisition gratuite par la ville de la parcelle cadastrée section BN n°319 appartenant à la SCI Espace DULOU (1 allée des Fauvettes)
Rapporteur : Chantal DABÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 13 : Avis sur la mise en compatibilité du PLU et la déclaration de projet pour la creation d’un bassin de régulation des eaux sur la craste de Canteranne.
Rapporteur : Élisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 14 : Amélioration de la desserte du Bassin d’Arcachon Sud par l’A660 : déviation de canalisations de transport de gaz naturel
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 15 : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité pour la création d’un terrain de sport
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 16 : Convention de transfert de gestion parking et voie verte gare de Gujan-Mestras
Rapporteur : Ludovic DUCOURAU - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

FINANCES

Plage 17 : Budget Ville 2019 – Décision modificative n°2
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Jérémy DUPOUY - Xavier PARIS

Plage 18 : Budget Ville 2019 – Décision modificative n°3
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

RESSOURCES HUMAINES

Plage 19 : Protocole d’accord sur l’exercice des droits syndicaux
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 20 : Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et création de postes budgétaires pour des emplois non permanents
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Liste des documents :

Conseil municipal du 26 juin 2019

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Tony LOURENÇO

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : Rapport d'activité 2018
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 03 : EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : Compte de gestion et compte administratif 2018 – Affectation du résultat 2018
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : Extension et réaménagement du multi-accueil les Clapotis - Demande de subvention
Rapporteur : Nicole NUGEYRE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 05 : Renforcement du dispositif saisonnier de gendarmerie: convention avec le Lycée de la Mer de Gujan-Mestras
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 06 : Demande de renouvellement d'autorisation d'exploitation des jeux de hasard - Casino du lac de la Magdeleine
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 07 : Forêt Usagère : renouvellement des mandats de syndic titulaire et de syndic suppléant représentant les usagers de la Commune de Gujan-Mestras
Rapporteur : Élisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 08 : Attribution du marché de fourniture de repas en liaison froide pour la Ville et le CCAS de Gujan-Mestras - 2019-2022
Rapporteur : Évelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 09 : Nombre et répartition des sièges communautaires au sein de la COBAS
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 10 :Délégation de service public pour l'exploitation, la gestion et l'entretien d'un établissement multi-accueil petite enfance - Approbation du choix du Délégataire et du contrat de délégation de service public - Décision sur la prise en charge par la Ville des dépenses issues des contraintes de services publics
Rapporteur : Nicole NUGEYRE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 11 : Cession par la Ville d’une emprise de terrain au profit de Madame et Monsieur BEDENES (allée Le Nôtre)
Rapporteur : Chantal DABÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 12 : Mise à disposition par la Ville d'une emprise de terrain au profit de la Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon (COBAS) - Construction de terrains de Padel
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 13 : Enquête publique environnementale sur la mise en sécurité des seuils et écluses du canal des Landes et rétablissement de la continuité écologique
Rapporteur : Élisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 14 : Avis sur la demande d’autorisation environnementale pour la création d’un bassin de régulation sur le cours d’eau de Canteranne
Rapporteur : Élisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 15 : Lancement de la modification n°6 du PLU
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 16 : Lancement d’une procédure de révision allégée du PLU relative à la création d’un terrain de sport
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 17 : Avenant n°1 à la convention opérationnelle n°33-18-032 d'action foncière pour la production de logements entre la commune de Gujan-Mestras, la COBAS, et l'Établissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine
Rapporteur : Chantal DABÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Tony LOURENÇO - Xavier PARIS - Bernard COLLINET - Alain POLI - David DELIGEY

Plage 18 : Dénominations de voies
Rapporteur : Florence ROUSSILHE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 19 : Conventions entre la commune et Orange relative à l’enfouissement du réseau de communications électroniques cours de la République et impasse de Baguiraout
Rapporteur : Patrick MALVAES- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 20 : Conventions de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour les travaux d’effacement des réseaux cours de la République et demandes d’aides financières
Rapporteur : André CASTANDET- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

RESSOURCES HUMAINES

Plage 21 : Remboursement des frais de mission et de déplacement
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 22 : Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et création de postes budgétaires pour des emplois non permanents
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Maxime KHÉLOUFI - Évelyne DONZEAUD

AUTRES

Plage 23 : Question orale
Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Maxime KHÉLOUFI - Évelyne DONZEAUD

Liste des documents :

Conseil municipal du 8 avril 2019

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : Remplacement d'une conseillère municipale démissionnaire et installation en qualité de conseillère municipale de Florence ROUSSILHE
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) :

Plage 03 : Dénomination des ronds-points de Gujan-Mestras
Rapporteur : Maxime KHÉLOUFI
- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : Refus d’une opération d’épandage de digestats en forêt
Rapporteur : Élisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Élisabeth REZER-SANDILLON

Plage 05 : Élection des membres au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Social
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 06 : Sollicitation du Fonds de concours de la COBAS pour l’équipement de superstructure de la salle de spectacles de Gujan-Mestras
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Joël LE FLECHER - Marie-Hélène DES ESGAULX

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 07 : Approbation de la modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Joël LE FLECHER - Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 08 : Mise en œuvre de mesures de compensation liées à la création d’un bassin de régulation des eaux de pluie au sud de l’A660
Rapporteur : Élisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 09 : Conventions avec le Département de la Gironde pour la réalisation d'un carrefour giratoire à l'intersection du cours de Verdun et de la rue du Maréchal Joffre
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Joël LE FLECHER - Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 10 : Convention de servitude de passage d'une canalisation sur la parcelle cadastrée section BS n°481 au profit de GRDF
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenant(s) :

Plage 11 : Convention de servitudes sur la parcelle cadastrée section DR n°1 au profit d'ENEDIS
Rapporteur : Alain POLI - Intervenant(s) :

Plage 12 : Convention de servitude sur la parcelle cadastrée section DT n°71 au profit de RTE
Rapporteur : Florence ROUSSILHE - Intervenant(s) :

FINANCES

Plage 13 : Compte de gestion 2018 de la Ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 14 : Compte de gestion 2018 du port de la Hume
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) :

Plage 15 : Compte administratif 2018 de la ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 16 : Compte administratif 2018 du port de la Hume
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) : Xavier PARIS

Plage 17 : Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2018 – Ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 18 : Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2018 - Port de la Hume
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 19 : Fixation des taux d’imposition communaux pour l’exercice 2019
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) :

Plage 20 : Fonds Départemental d’Aide à l'Équipement des Communes (F.D.A.E.C.)
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 21 : Budget Ville 2019 – Décision modificative n°1
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Tony LOURENÇO - Marie-Hélène DES ESGAULX - Xavier PARIS - Joël LE FLECHER

Plage 22 : Subventions 2019
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Jérémy DUPOUY

RESSOURCES HUMAINES

Plage 23 : Participation de la collectivité à la conclusion de contrats individuels labellisés de mutuelle santé
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Joël LE FLECHER - Bruno DUMONTEIL -  Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 24 : Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et création de postes budgétaires pour des emplois non permanents
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

 

Liste des documents :

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : Convention de constitution d’un groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour la passation du marché de fourniture de repas en liaison froide 2019-2022
Rapporteur : Annie DUROUX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 03 : Convention d’occupation du domaine public paddles plage de la Hume
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 04 : Attribution de l’accord-cadre à bons de commande pour travaux de voirie
Rapporteur : Patrick MALVAES- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 05 : Acquisition d’une emprise de parcelle appartenant à Messieurs Dazens (10 rue Pasteur)
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 06 : Conventions de servitudes sur les parcelles cadastrées section DT n°46 et 71 au profit d'Enedis
Rapporteur : André CASTANDET- Intervenant(s) :Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 07 : Convention entre la ville et la COBAS relative à l'aménagement de la première tranche de la piste cyclable avenue de la Plage
Rapporteur : Élisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Jérémy DUPOUY

Plage 08 : Convention entre la ville et la COBAS relative à l'aménagement de la première tranche de la piste cyclable allée des Places
Rapporteur : Chantal DABÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER - André CASTANDET

FINANCES

Plage 09 : Avis sur l’ouverture d’une ligne de trésorerie par le CCAS
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

RESSOURCES HUMAINES

Plage 10 : Modification des règles d’utilisation et de monétisation du compte épargne temps
Rapporteur :Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 11 : Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et création de postes budgétaires pour des emplois non permanents
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

 

Conseil municipal du 17 décembre 2018

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : Recensement de la population
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenant(s) :

Plage 03 : Avenant au Contrat Enfance Jeunesse
Rapporteur : Nicole NUGEYRE - Intervenant(s) :

Plage 04 : Mise en sommeil de la caisse des écoles
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 05 : Convention d’objectifs et de financement / prestation de service ALSH “Accueil Adolescents”
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 06 : Budget de l'EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : Budget Primitif 2019
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Joël LE FLECHER - Marie-Hélène DES ESGAULX

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 07 : Rapport des délégataires de service public 2017 – Information
Rapporteur : François-Xavier RAHIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 08 : Acquisition gratuite par la ville de la parcelle cadastrée section CM n°422 appartenant à Madame Marie-Jacqueline LARRIEU (1-3 allée de Bordeaux)
Rapporteur : Monique POISSON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 09 : Acquisition gratuite par la ville de la parcelle cadastrée section BP n°205 appartenant à Madame et Monsieur SAUBESTRE  (10 allée de la Plaine)
Rapporteur : Danièle DUBOURDIEU - Intervenant(s) :

Plage 10 : Acquisition gratuite par la ville des parcelles cadastrées section BY n°417 et 418 appartenant à Madame Marie-Josette VIGNERES (30 allée de Fontebride)
Rapporteur : Alain POLI - Intervenant(s) :

Plage 11 : Acquisition par la Ville de Gujan-Mestras d’un hangar appartenant à la SCI Des Genêts
Rapporteur : François Xavier RAHIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 12 : Offre de concours relative à l’aménagement de l’allée Marc Combecave
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Jérémy DUPOUY – Joël LE FLECHER

Plage 13 : Participation au renforcement du dispositif saisonnier de Gendarmerie 2018
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenant(s) :

Plage 14 : Concession de service relative à la mise à disposition, l'installation, la maintenance,l'entretien et le nettoyage d'abris voyageurs et de mobiliers urbains d'affichage et d'information
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Joël LE FLECHER - Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 15 : Conventions d'Occupation Temporaire (COT) au Port de la Hume
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Joël LE FLECHER - Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 16 : Convention entre la ville et la COBAS relative à la collecte et au traitement des déchets municipaux pour 2019
Rapporteur : Elizabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

FINANCES

Plage 17 : Subvention 2018
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 18 : Budget Ville 2018 – Décision modificative n°2
Rapporteur : Xavier PARIS- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 19 : Budget du port de La Hume 2018 – Décision modificative n°1
Rapporteur : Xavier PARIS- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 20 : Subventions 2019 en faveur des associations à caractère social
Rapporteur : Maryse LALANDE- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Annie DUROUX

Plage 21 : Subventions 2019 en faveur de la petite enfance et de la jeunesse
Rapporteur : Nicole NUGEYRE - Intervenant(s) :

Plage 22 : Subventions 2019 en faveur des associations scolaires
Rapporteur : Évelyne DONZEAUD - Intervenant(s) :

Plage 23 : Subventions 2019 en faveur des associations sportives
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 24 : Subventions 2019 en faveur des associations culturelles
Rapporteur : Sylvie BANSARD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Sylviane STOME

Plage 25 : Subventions 2019 en faveur des associations de loisirs
Rapporteur : Monique POISSON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 26 : Subventions 2019 en faveur des autres associations
Rapporteur : Annie DUROUX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 27 : Subventions de fonctionnement aux établissements publics pour l'exercice 2019
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX -

Plage 28 : Budget Primitif de la Ville pour l'exercice 2019
Rapporteur : Xavier PARIS- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Bernard COLLINET

Plage 29 : Budget Primitif du Port de La Hume pour l'exercice 2019
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

RESSOURCES HUMAINES

Plage 30 : Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et création de postes budgétaires pour des emplois non permanents
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

 

Liste des documents :

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : Tarifs taxe de séjour : compléments
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 03 : A660-RN250 - Amélioration de la desserte du Bassin d’Arcachon Sud : avis sur le dossier de mise en compatibilité du PLU de Gujan-Mestras, sur le procès-verbal de la réunion d’examen conjoint et sur le rapport et les conclusions de la commission d’enquête
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : Programme pluriannuel de déploiement des pistes cyclables
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Jérémy DUPOUY - Joël LE FLECHER - Jacques CHAUVET - Elisabeth REZER-SANDILLON

Plage 05 : Délégation de Service Public pour l’exploitation, la gestion et l’entretien d’un établissement Multi-Accueil Petite Enfance
Rapporteur : Nicole NUGEYRE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 06 : Acquisition gratuite par la Ville de la parcelle cadastrée section BX N°264 appartenant à Monsieur Jean-Pierre DUBOURG (71-75 allée des Places)
Rapporteur : Chantal DABÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 07 : Convention entre la ville et orange relative à l'enfouissement du réseau de communications électroniques avenue de la Plage - Tranche 1
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 08 : Convention entre la ville et orange relative à l'enfouissement du réseau de communications électroniques allée des Places - Tranche 1
Rapporteur : Alain POLI - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX

RESSOURCES HUMAINES

Plage 09 : Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et des emplois non permanents
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 10 : Demande de subvention pour l’achat et la mise en place d’un défibrillateur
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Jérémy DUPOUY

Plage 11 : Rapport de situation en matière d’égalité Femmes – Hommes
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Elisabeth REZER-SANDILLON

FINANCES

Plage 12 : Débat d'Orientations Budgétaires pour l'année 2019 Ville – Port de La Hume
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Xavier PARIS

Conseil municipal du 19 octobre 2018

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : Rapport d'activités 2017 du SIBA
Rapporteur : Xavier PARIS

Plage 03 : Rapport annuel sur la qualité et le prix de l’assainissement 2017 du SIBA
Rapporteur : David DELIGEY

Plage 04 : Dérogation au repos dominical pour l'année 2019 (dans le cadre de la loi MACRON)
Rapporteur : Monique POISSON

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 05 : Convention de superposition et d’affectation des passerelles de Meyran
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 06 : Modification du périmètre du Port de la Hume
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 07 : Application du régime forestier
Rapporteur : Élisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 08 : Approbation du protocole d’accord transactionnel relatif au cinéma Gérard Philipe avec la société ARTEC
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 09 : Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain appartenant à la SCI Les Arqueirons (53-55 rue Jules Barat)
Rapporteur : Sylvie BANSARD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 10 : Acquisition par la Ville de la parcelle cadastrée section BW n°356 appartenant à Madame et Monsieur GUINOT (16 allée des Places)
Rapporteur : Maryse LALANDE

Plage 11 : Acquisition par la Ville de la parcelle cadastrée section BW n°359 appartenant à Monsieur COURTIOL (18 allée des Places)
Rapporteur : Nicole NUGEYRE

Plage 12 : Acquisition par la Ville de la parcelle cadastrée section BX n°266 appartenant à Monsieur JAY (70 allée des Places)
Rapporteur : Alain POLI

Plage 13 : Acquisition par la Ville de la parcelle cadastrée section BY n°411 appartenant à Monsieur CASTANDET (101 allée des Places)
Rapporteur : Mireille MAZURIER

Plage 14 : Conventions de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour les travaux d’effacement des réseaux allée des Places et demandes d’aides financières
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 15 : Conventions de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour les travaux d’effacement des réseaux avenue de la Plage et demandes d’aides financières
Rapporteur : Maxime KHELOUFI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME

Plage 16 : Convention de servitude de passage de canalisations sur la parcelle cadastrée section BR n°481 au profit de GRDF
Rapporteur : Évelyne DONZEAUD

Plage 17 : Convention de servitude de passage d’une canalisation souterraine électrique sur les parcelles cadastrées section BT n°218 -219 et 220 au profit du SDEEG
Rapporteur : Ludovic DUCOURAU

Plage 18 : Convention entre la ville et la COBAS relative à l’aménagement d’une piste cyclable sur la voie de connexion au sud de l’A660
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

RESSOURCES HUMAINES

Plage 19 : Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et création de postes budgétaires pour des emplois non permanents
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

 

Liste des documents :

Conseil municipal du 20 septembre 2018

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Evelyne DONZEAUD

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : Rapport d'activités 2017 de la COBAS
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 03 : Rapport 2017 de la COBAS sur le prix et la qualité du service public de l'eau
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : Tarifs de la taxe de séjour
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 05 : Amélioration de la desserte du sud bassin – avis sur les incidences environnementales notables de l’opération sur le territoire communal
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER

Plage 06 : Avis sur le dossier de demande d'enregistrement en vue de l’exploitation d’une plate forme de négoce et de recyclage de matériaux déposé par la Société ORENSANZ
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 07 : Cession à la Ville des voiries de la résidence LA HOURCADE (89 cours de Verdun)
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 08 : Acquisition par la ville d'une parcelle appartenant à Monsieur Daniel VEYRIER pour l'alignement de sa propriété (53 allée de Bireboussaou)
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) :

Plage 09 : Acquisition par la Ville d'une emprise de terrain appartenant à Monsieur et Madame JOSE TOME MENDES  pour l'alignement de leur propriété (21 rue Paul Bataille)
Rapporteur : Alain POLI - Intervenant(s) :

Plage 10 : Acquisition d'une parcelle appartenant à Madame GARRAUD pour l'élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle BE n°234)
Rapporteur : Chantal DABÉ - Intervenant(s) :

Plage 11 : Acquisition d’une parcelle parcelles appartenant à Madame MAUPIOU pour l'élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle BE n°236)
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenant(s) :

Plage 12 : Acquisition d'une parcelle appartenant à Monsieur GUYON pour l'élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle BE n°238)
Rapporteur : Mireille MAZURIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 13 : Aliénation de gré à gré d'un bien communal
Rapporteur : Michelle LOUSSOUARN - Intervenant(s) :

Plage 14 : Élargissement du boulevard pierre dignac modification de l’acquisition d'une emprise de terrain appartenant aux consorts Castandet et acquisition d'une emprise de terrain appartenant à la société aquitaine gestion transaction immobilière (parcelles be n° 215 et 216)
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD - Intervenant(s) :

Plage 15 : Convention entre la ville et la COBAS relative à l'aménagement d'une piste cyclable allée du Muguet
Rapporteur : Maxime KHELOUFI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER – Evelyne DONZEAUD – Elisabeth REZER-SANDILLON

Plage 16 : Convention de servitude sur la parcelle cadastrée section BN n°203 au profit de GRDF
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

RESSOURCES HUMAINES

Plage 17 : Poursuite de la mise en œuvre du RIFSEEP
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

 

Liste des documents :

Conseil municipal du 19 juin 2018

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Joël LE FLECHER

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : Rapport d'activité 2017
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 03 : EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : Compte de gestion et compte administratif 2017 - Affectation du résultat 2017
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : Désignation d’un délégué à la protection des données mutualisé
Rapporteur : Chantal DABÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 05 : Renforcement du dispositif saisonnier de gendarmerie: convention avec le Lycée de la Mer de Gujan-Mestras
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 06 : Création d’une cuisine au multi-accueil « Les Clapotis » : demande de subvention
Rapporteur : Nicole NUGEYRE - Intervenant(s) :

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 07 : Convention de servitudes sur les parcelles cadastrées section CE n°358 et 359 au profit d'ENEDIS
Rapporteur : Danièle DUBOURDIEU - Intervenant(s) :

Plage 08 : Convention entre la commune et la C.O.B.A.S. relative à l'aménagement d’une piste cyclable avenue du Maréchal De Lattre de Tassigny entre la rue Dejean-Castaing et l’impasse Verlaine
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 09 : Convention entre la commune et le Département relative à l'aménagement de l’avenue du Maréchal De Lattre de Tassigny entre la rue Dejean-Castaing et l’impasse Verlaine
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 10 : Convention de servitudes sur la parcelle cadastrée section BN n°185 au profit d'ENEDIS
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD - Intervenant(s) :

Plage 11 : Pôle d’échange multimodal : conventions d'occupation avec SNCF réseau et SNCF mobilités et mise à disposition des terrains au bénéfice de la COBAS
Rapporteur : Ludovic DUCOURAU - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 12 : Adhésion à la centrale d’achat CAPAQUI
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) :

Plage 13 : Acquisition par la Ville d’une emprise de parcelle appartenant à Monsieur et Madame GUINHUT – Alignement parcelle CI N°338 (109 rue du Maréchal Foch)
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) :

Plage 14 : Cession gracieuse et incorporation de la voirie de la Résidence « BREMONTIER » dans le domaine communal (allée Brémontier)
Rapporteur : Michèle BOURGOIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 15 : Incorporation du Lotissement « Les Jardins de Campès » (Allée des Arbousiers)
Rapporteur : Annie DUROUX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

FINANCES

Plage 16 : Compte de gestion 2017 de la Ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 17 : Compte de gestion 2017 du port de la Hume
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 18 : Compte administratif 2017 de la ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 19 : Compte administratif 2017 du port de la Hume
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 20 : Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2017 - Ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 21 : Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2017 - Port de la Hume
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 22 : Pertes sur créances irrécouvrables – Créances admises en non-valeur sur les exercices 2012, 2013, 2014, 2015, 2016 et 2017
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 23 : Budget Ville 2018 – Décision modificative n°1
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 24 : Subventions 2018
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) :

RESSOURCES HUMAINES

Plage 25 : Indemnité de conseil au Trésorier
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD - Intervenant(s) :

Plage 26 : Recours aux agents contractuels et actualisation du tableau des effectifs pour la création d’emplois non permanents
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 27 : Adhésion à l’expérimentation de la médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la fonction publique mise en œuvre par le CDG33
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

INTERCOMMUNALITÉ

Plage 27 : Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) de la COBAS relative à la reprise des contrats de gestion des piscines
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

 

Liste des documents :