Les conseils municipaux | Gujan Mestras

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Le prochain conseil

Jeudi 17 mai 2018

Heure : 18h30

Lieu : Maison des Associations

Ordre du jour à venir.

Conseil municipal du 26 mars 2018

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Plage 02 : Convention de partenariat 2018/2023 entre la Ville de Gujan-Mestras et l’EPIC Office de Tourisme
Plage 03 : Piscine - création d’un tarif au bénéfice des Comités d’Entreprises
Plage 04 : Piscine - résiliation de la convention de gestion et autorisation de transfert par avenant du contrat délégation
Plage 05 : Avenant à la convention d’accès à l’espace sécurisé “ Mon compte partenaire” et bulletin d’adhésion au service AFAS
Plage 06 : Demande de renouvellement d’autorisation d’exploitation d’un système de Vidéoprotection
Plage 07 : Lancement du concours de maîtrise d’œuvre pour la construction de la salle de spectacle
Plage 08 : Élection de la CAO ad hoc pour le jury du concours de maîtrise d’œuvre relatif à la construction d’une salle
Plage 09 : Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Madame Sylvie GALAN
Plage 10 : Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Monsieur Honoré BORASO
Plage 11 : Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Madame Annie DAUBIN
Plage 12 : Acquisition d'une emprise de terrain appartenant aux consorts CASTANDET
Plage 13 : Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Madame Christiane DAISSON
Plage 14 : Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Monsieur Sylvain DUSSART
Plage 15 : Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à la Sci les Schorres
Plage 16 : Conventions d'occupation temporaire (COT) au Port de la Hume
Plage 17 : Amélioration de la desserte du Bassin d’Arcachon Sud : convention de mise en œuvre de mesures compensatoires
Plage 18 : Amélioration de la desserte du Bassin d’Arcachon Sud : autorisation de défrichement
Plage 19 : Création d’un bassin de rétention des eaux de pluie au Sud de l’A660
Plage 20 : Alignement de l’opération « Reflet Bassin »
Plage 21 : Cession à titre gracieux d’une partie des espaces verts de l’opération « Reflet Bassin »
Plage 22 : Constitution d’une servitude sur le domaine public au profit de l’opération « Reflet Bassin » cours de verdun
Plage 23 : Convention de mise à disposition sur la parcelle cadastrée section CM N°21 au profit d'ENEDIS
Plage 24 : Fixation des taux d'imposition communaux pour l’exercice 2018
Plage 25 : Fonds Départemental d’Aide à l'Équipement des Communes (F.D.A.E.C.)
Plage 26 : Pertes sur créances irrécouvrables – Créances Admises en non valeur sur l’exercice 2005
Plage 27 : Poursuite de la mise en place du RIFSEEP
Plage 28 : Tableau des effectifs

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : Convention de partenariat 2018/2023 entre la Ville de Gujan-Mestras et l’EPIC Office de Tourisme
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 03 : Piscine - création d’un tarif au bénéfice des Comités d’Entreprises
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : Piscine - résiliation de la convention de gestion et autorisation de transfert par avenant du contrat délégation de service public à la COBAS
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 05 : Avenant à la convention d’accès à l’espace sécurisé “ Mon compte partenaire” et bulletin d’adhésion au service “ Aides financières d’action sociale” (AFAS)
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 06 : Demande de renouvellement d’autorisation d’exploitation d’un système de Vidéoprotection
Rapporteur : Bernard COLLINET Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX, Sylviane STOME, Joël LE FLECHER

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 07 : Lancement du concours de maîtrise d’œuvre pour la construction de la salle de spectacle
Rapporteur : François-Xavier RAHIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX, Joël LE FLECHER, Jacques CHAUVET, Sylviane STOME, Christiane SIRET, André MOUSTIÉ, Xavier PARIS, Alain POLI, Tony LOURENÇO

Plage 08 : Élection de la CAO ad hoc pour le jury du concours de maîtrise d’œuvre relatif à la construction d’une salle de spectacle
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 09 : Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Madame Sylvie GALAN pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle bd n°6)
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 10 : Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Monsieur Honoré BORASO pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle bd n°24)
Rapporteur : Alain POLI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 11 : Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Madame Annie DAUBIN pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle bd n°25)
Rapporteur : Tony LOURENÇO Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 12 : Acquisition d'une emprise de terrain appartenant aux consorts CASTANDET pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle be n°3)
Rapporteur : Danièle DUBOURDIEU - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 13 : Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Madame Christiane DAISSON pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle be n°99)
Rapporteur : Maxime KHELOUFI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 14 : Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Monsieur Sylvain DUSSART pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle be n°108)
Rapporteur : Chantal DABE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 15 : Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à la Sci les Schorres pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle be n°7)
Rapporteur : Mireille MAZURIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 16 : Conventions d'occupation temporaire (COT) au Port de la Hume
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 17 : Amélioration de la desserte du Bassin d’Arcachon Sud : convention de mise en œuvre de mesures compensatoires
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX, André CASTANDET, Elisabeth REZER-SANDILLON

Plage 18 : Amélioration de la desserte du Bassin d’Arcachon Sud : autorisation de défrichement
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 19 : Création d’un bassin de rétention des eaux de pluie au Sud de l’A660
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX, Elisabeth REZER-SANDILLON, Alain POLI

Plage 20 : Alignement de l’opération « Reflet Bassin »
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX, Joël LE FLECHER

Plage 21 : Cession à titre gracieux d’une partie des espaces verts de l’opération « Reflet Bassin »
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 22 : Constitution d’une servitude sur le domaine public au profit de l’opération « Reflet Bassin » cours de verdun
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 23 : Convention de mise à disposition sur la parcelle cadastrée section CM N°21 au profit d'ENEDIS
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

FINANCES

Plage 24 : Fixation des taux d'imposition communaux pour l’exercice 2018
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) :

Plage 25 : Fonds Départemental d’Aide à l'Équipement des Communes (F.D.A.E.C.)
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 26 : Pertes sur créances irrécouvrables – Créances Admises en non valeur sur l’exercice 2005
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX, Sylviane STOME

RESSOURCES HUMAINES

Plage 27 : Poursuite de la mise en place du RIFSEEP
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 28 : Tableau des effectifs
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX, Sylviane STOME

Liste des documents :

Fichier attaché	Taille
Convention de partenariat 2018/2023 entre la Ville de Gujan-Mestras et l’EPIC Office de Tourisme	134.17 Ko
Piscine - création d’un tarif au bénéfice des Comités d’Entreprises	124.45 Ko
Piscine - résiliation de la convention de gestion et autorisation de transfert par avenant du contrat délégation de service publ	262.06 Ko
Avenant à la convention d’accès à l’espace sécurisé “ Mon compte partenaire” et bulletin d’adhésion au service “ Aides financièr	97.13 Ko
Demande de renouvellement d’autorisation d’exploitation d’un système de Vidéoprotection	109.92 Ko
Lancement du concours de maîtrise d’œuvre pour la construction de la salle de spectacle	254.24 Ko
Élection de la CAO ad hoc pour le jury du concours de maîtrise d’œuvre relatif à la construction d’une salle de spectacle	130.03 Ko
Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Madame Sylvie GALAN pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle	116.26 Ko
Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Monsieur Honoré BORASO pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac (parce	119.02 Ko
Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Madame Annie DAUBIN pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle	119.29 Ko
Acquisition d'une emprise de terrain appartenant aux consorts CASTANDET pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcell	113 Ko
Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Madame Christiane DAISSON pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac (pa	115.56 Ko
Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Monsieur Sylvain DUSSART pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac (par	116.2 Ko
Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à la Sci les Schorres pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle	114.87 Ko
Conventions d'occupation temporaire (COT) au Port de la Hume	288.81 Ko
Amélioration de la desserte du Bassin d’Arcachon Sud :convention de mise en œuvre de mesures compensatoires	108.79 Ko
Amélioration de la desserte du Bassin d’Arcachon Sud : autorisation de défrichement	103.29 Ko
Création d’un bassin de rétention des eaux de pluie au Sud de l’A660	117.74 Ko
Alignement de l’opération « Reflet Bassin »	99.75 Ko
Cession à titre gracieux d’une partie des espaces verts de l’opération « Reflet Bassin »	110.78 Ko
Constitution d’une servitude sur le domaine public au profit de l’opération « Reflet Bassin » cours de verdun	116.9 Ko
Convention de mise à disposition sur la parcelle cadastrée section CM N°21 au profit d'ENEDIS	99.85 Ko
Fixation des taux d'imposition communaux pour l’exercice 2018	83.91 Ko
Fonds Départemental d’Aide à l'Équipement des Communes (F.D.A.E.C.)	105.9 Ko
Pertes sur créances irrécouvrables – Créances Admises en non valeur sur l’exercice 2005	116.76 Ko
Poursuite de la mise en place du RIFSEEP	159.47 Ko
Tableau des effectifs	106.33 Ko
Compte rendu de séance du conseil municipal du 26 mars 2018	164.42 Ko

Conseil municipal du 16 février 2018

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : Délégation de service public du casino du lac de la Magdeleine changement de contrôle de la société casino du lac de la Magdeleine
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Joël LE FLECHER, Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 03 : Convention d’occupation du domaine public paddles plage de la Hume
Rapporteur : Maxime KHELOUFI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 04 : Lancement de la procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique - Carrefour route des lacs / Allée de Bordeaux
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 05 : Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain : alignement de la propriété de la SCI LUIGI pour l’installation de l’éclairage public et la création de trottoirs (8-10 boulevard Pierre Dignac)
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 06 : Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain : alignement de la propriété de Monsieur DUBUCH pour l’installation de l’éclairage public et la création de trottoirs (16 boulevard Pierre Dignac)
Rapporteur : Sylvie BANSARD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 07 : Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain : alignement de la propriété de la SCI L’ASCOLE pour l’installation de l’éclairage public et la création de trottoirs (6 boulevard Pierre Dignac)
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 08 : Convention entre la ville et la COBAS relative à la collecte et au traitement des déchets municipaux pour 2018
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 09 : Convention de servitude sur la parcelle cadastrée section DV n°15 au profit de TIGF
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 10 : Convention entre la ville et Orange relative à l'enfouissement du réseau de communications électroniques rue de la Barbotière - tranche 3
Rapporteur : Mireille MAZURIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 11 : Conventions de délégation de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour les travaux d’effacement des réseaux avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny et demandes d’aides financières
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 12 : Adhésion à la convention de prestations de services pour l’accompagnement à l’efficacité énergétique du patrimoine proposée par le SDEEG
Rapporteur : Elizabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Liste des documents :

Fichier attaché	Taille
Délégation de service public du casino du lac de la Magdeleine changement de contrôle de la société casino du lac de la Magdelei	257.75 Ko
Convention d’occupation du domaine public paddles plage de la Hume	165.19 Ko
Lancement de la procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique - Carrefour route des lacs / Allée de Bordeaux	179.05 Ko
Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain : alignement de la propriété de la SCI LUIGI pour l’installation de l’éclairag	109.8 Ko
Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain : alignement de la propriété de Monsieur Nicolas DUBUCH pour l’installation de	100.37 Ko
Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain : alignement de la propriété de la SCI L’ASCOLE pour l’installation de l’éclai	102.54 Ko
Convention entre la ville et la COBAS relative à la collecte et au traitement des déchets municipaux pour 2018	88.1 Ko
Convention de servitude sur la parcelle cadastrée section DV n°15 au profit de TIGF	99.32 Ko
Convention entre la ville et Orange relative à l'enfouissement du réseau de communications électroniques rue de la Barbotière -	92.45 Ko
Conventions de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour les travaux d’effacement des réseaux avenue du Maréchal	145.2 Ko
Adhésion à la convention de prestations de services pour l’accompagnement à l’efficacité énergétique du patrimoine proposée par	151.48 Ko
Compte rendu de séance du conseil municipal du 16 février 2018	120.01 Ko

Conseil municipal du 15 décembre 2017

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : Recensement de la population
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 03 : Budget de l'EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : Budget Primitif 2018
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : Avis sur la demande d’autorisation déposée par le Conseil Départemental sur le dragage des ports de Gujan, Larros et Canal
Rapporteur : Ludovic DUCOURAU - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Xavier PARIS - Elisabeth REZER SANDILLON - Jacques CHAUVET - Alain POLI

Plage 05 : Rapport des délégataires de service public 2016 – Information
Rapporteur : Élisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER

Plage 06 : Convention d'occupation du domaine public - exploitation d'un circuit de promenade à dos d'ânes
Rapporteur : Maxime KHELOUFI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 07 : Modification des quotients familiaux du service aux familles
Rapporteur : Évelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 08 : Demandes de subventions pour la réhabilitation du cinéma Gérard Philipe
Rapporteur : François-Xavier RAHIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - François-Xavier RAHIER

Plage 09 : Modification des statuts de la COBAS
Rapporteur : Michèle BOURGOIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER

Plage 10 : Dons de documents de la médiathèque au bénéfice de l’entreprise RECYCLIVRE
Rapporteur : François-Xavier RAHIER- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 11 : Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain : alignement de la propriété de Monsieur CANALS pour l’installation de l’éclairage public (3 rue du Port de Larros)
Rapporteur : Ludovic DUCOURAU - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 12 : Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain : alignement de la propriété de Monsieur et Madame SCHIRR-BONNANS pour l’installation de l’éclairage public (12 et 12 bis boulevard Pierre Dignac)
Rapporteur : Michelle LOUSSOUARN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 13 : Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain : alignement de la propriété de Monsieur et Madame LOBRE pour l’installation de l’éclairage public (14 boulevard Pierre Dignac)
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 14 : Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain : alignement de la propriété de l’indivision DUPUY pour l’installation de l’éclairage public (18 boulevard Pierre Dignac)
Rapporteur : Maxime KHELOUFI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 15 : Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain : alignement de la propriété de l’indivision CONAN pour l’installation de l’éclairage public (20 boulevard Pierre Dignac)
Rapporteur : Sylvie BANSARD- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 16 : Acquisition par la Ville d'une emprise de parcelle appartenant à Madame GATZOFF-DESCOINS - Alignement Parcelle CA n°273 (32 cours de la Marne)
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Sylviane STOME

Plage 17 : Acquisition par la Ville de la parcelle cadastrée section DL n°54 appartenant à l'indivision CHAUVET/LAPIERRE/POUTOU
Rapporteur : André MOUSTIÉ- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Jacques CHAUVET

Plage 18 : Echange avec soulte de terrains entre Monsieur Jacques MICHEL et la ville de Gujan-Mestras
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER

Plage 19 : Amélioration de la desserte du Bassin d’Arcachon Sud : autorisation de défrichement
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER

Plage 20 : A660 /RN250 – Amélioration de la desserte du sud Bassin – Avis sur les incidences environnementales notables de l’opération sur le territoire communal
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER

Plage 21 : Avis sur le projet des Plans de Prévention des Risques d'inondation par Submersion Marine du Bassin d'Arcachon
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Élisabeth REZER-SANDILLON - Joël LE FLECHER

Plage 22 : Bail à construction au profit de la société VENTURIZONE (simulateur de chute libre)
Rapporteur : Sylvie BANSARD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER

Plage 23 : Convention entre la Ville et ORANGE relative à l’enfouissement du réseau de communications électroniques avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Rapporteur : Alain POLI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 24 : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour l’effacement des réseaux électriques et de télécommunications rue de l’Yser et demande d’aide financière
Rapporteur : Xavier PARIS- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 25 : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage confiée par la COBAS à la Ville – travaux d’enfouissement rue de l’Yser au droit du pôle d’échange multimodal de la gare de Gujan
Rapporteur : Danièle DUBOURDIEU - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 26 : Convention entre la ville et Orange relative à l’enfouissement du réseau de communications électroniques rue de l'Yser
Rapporteur : Michelle LOUSSOUARN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 27 : Convention de partenariat entre la COBAS et Ville pour l’installation de deux bornes de recharge pour véhicules électriques au pôle d'échanges multimodal de la gare de Gujan
Rapporteur : Alain POLI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 28 : Installation d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) pour le pôle d'échanges multimodal de la gare de Gujan
Rapporteur : Élisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 29 : Mutualisation intercommunale des achats de fournitures courantes et de services : renouvellement de la démarche
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

FINANCES

Plage 30 : Régime indemnitaire des régisseurs de recettes et/ou d'avances
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 31 : Pertes sur créances irrécouvrables – Créances admises en non-valeur sur les exercices 2014, 2015, 2016 et 2017
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 32 : Subventions 2018 en faveur des associations à caractère social
Rapporteur : François-Xavier RAHIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 33 : Subventions 2018 en faveur de la petite enfance et de la jeunesse
Rapporteur : Nicole NUGEYRE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 34 : Subventions 2018 en faveur des associations scolaires
Rapporteur : Évelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 35 : Subventions 2018 en faveur des associations sportives
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 36 : Subventions 2018 en faveur des associations culturelles
Rapporteur : Annie DUROUX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 37 : Subventions 2018 en faveur des associations de loisirs
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 38 : Subventions 2018 en faveur des autres associations
Rapporteur : Chantal DABÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 39 : Subventions de fonctionnement aux établissements publics pour l'exercice 2018
Rapporteur : Michèle BOURGOIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 40 : Budget Primitif de la Ville pour l'exercice 2018
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Jacques CHAUVET - Xavier PARIS - Jean-Jacques GUIGNIER - Bernard COLLINET - Joël LE FLECHER

Plage 41 : Budget Primitif du Port de La Hume pour l'exercice 2018
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Jacques CHAUVET - Xavier PARIS - Jean-Jacques GUIGNIER - Bernard COLLINET - Joël LE FLECHER

RESSOURCES HUMAINES

Plage 42 : Rapport de situation en matière d’égalité femmes – hommes
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 43 : Règlement de formation
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 44: Lettres d’observations suite au contrôle de l’URSSAF
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Liste des documents :

Fichier attaché	Taille
01 - Recensement de la population	85.15 Ko
Procès verbal du conseil municipal du vendredi 15 décembre 2017	862.93 Ko
02 - Budget de l'EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : Budget Primitif 2018	148.82 Ko
03 - Avis sur la demande d’autorisation déposée par le Conseil Départemental sur le dragage des ports de Gujan, Larros et Canal	135.02 Ko
04 - Rapport des délégataires de service public 2016 – Information	114.55 Ko
05 - Convention d'occupation du domaine public - exploitation d'un circuit de promenade à dos d'ânes	156.74 Ko
06 - Modification des quotients familiaux du service aux familles	110.13 Ko
07 - Demandes de subventions pour la réhabilitation du cinéma Gérard Philipe	178.66 Ko
08 - Modification des statuts de la COBAS	99.38 Ko
09 - Dons de documents de la médiathèque au bénéfice de l’entreprise RECYCLIVRE	95.19 Ko
10 - Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain : alignement de la propriété de Monsieur CANALS	100.71 Ko
11 - Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain alignement de la propriété de Monsieur et Madame SCHIRR-BONNANS	99.09 Ko
12 - Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain alignement de la propriété de Monsieur et Madame LOBRE	98.09 Ko
13 -Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain alignement de la propriété de l’indivision DUPUY	101.12 Ko
14 - Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain alignement de la propriété de l’indivision CONAN	98.78 Ko
15 - Acquisition par la Ville d'une emprise de parcelle appartenant à Madame GATZOFF-DESCOINS	99.65 Ko
16 - Acquisition par la Ville de la parcelle cadastrée section DL n°54 appartenant à l'indivision CHAUVET_LAPIER_REPOUTOU	110.28 Ko
17 - Echange avec soulte de terrains entre Monsieur Jacques MICHEL et la ville de Gujan-Mestras	159.04 Ko
18 - Amélioration de la desserte du Bassin d’Arcachon Sud autorisation de défrichement	112.49 Ko
19 - A660_RN250 – Amélioration de la desserte du sud Bassin - Avis sur les incidences environnementales notables	161.45 Ko
20 - Avis sur le projet des Plans de Prévention des Risques d'inondation par Submersion Marine du Bassin d'Arcachon	170.41 Ko
21 - Bail à construction au profit de la société VENTURIZONE (simulateur de chute libre)	150.25 Ko
22 - Convention entre la Ville et ORANGE relative à l’enfouissement du réseau de communications électroniques avenue du Maréchal	99.89 Ko
23 - Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour l’effacement des réseaux électriques et de télécommunications	129.87 Ko
24 - Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage confiée par la COBAS à la Ville – travaux d’enfouissement rue de l’Yser	122.06 Ko
25 - Convention entre la ville et Orange relative à l’enfouissement du réseau de communications électroniques rue de l'Yser	98.43 Ko
26 - Convention de partenariat entre la COBAS et Ville pour l’installation de deux bornes de recharge pour véhicules électriques	129.43 Ko
27 - Installation d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) pour le pôle d'échanges multimodal de la gare	169.92 Ko
28 - Mutualisation intercommunale des achats de fournitures courantes et de services : renouvellement de la démarche	145.31 Ko
29 - Régime indemnitaire des régisseurs de recettes et/ou d'avances	239.83 Ko
30 - Pertes sur créances irrécouvrables – Créances admises en non-valeur sur les exercices 2014, 2015, 2016 et 2017	136.78 Ko
31 - Subventions 2018 en faveur des associations à caractère social	103.86 Ko
32 - Subventions 2018 en faveur de la petite enfance et de la jeunesse	91.57 Ko
33 - Subventions 2018 en faveur des associations scolaires	105.16 Ko
34 - Subventions 2018 en faveur des associations sportives	140.95 Ko
35 - Subventions 2018 en faveur des associations culturelles	132.04 Ko
36 - Subventions 2018 en faveur des associations de loisirs	97.46 Ko
37 - Subventions 2018 en faveur des autres associations	103.22 Ko
38 - Subventions de fonctionnement aux établissements publics pour l'exercice 2018	92.79 Ko
39 - Budget Primitif de la Ville pour l'exercice 2018	91.88 Ko
40 - Budget Primitif du Port de La Hume pour l'exercice 2018	89.69 Ko
41 - Rapport de situation en matière d’égalité femmes – hommes	118.74 Ko
42 - Règlement de formation	131.04 Ko
43 - Lettres d’observations suite au contrôle de l’URSSAF	119.75 Ko

Conseil municipal du 10 novembre 2017

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire au sein des différentes commissions municipales
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 03 : Dérogation au repos dominical pour l'année 2018 (dans le cadre de la loi MACRON)
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : Renforcement du dispositif saisonnier de gendarmerie 2017 - Convention avec la Ville de Biganos
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 05 : Révision du Plan Local d’Urbanisme : Bilan de la concertation et arrêt du projet corrigé
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Jacques CHAUVET - Xavier PARIS

FINANCES

Plage 06 : Budget Ville 2017 – décision modificative n°2
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 07 : Subventions 2017
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 08 : Pertes sur créances irrécouvrables – Créances éteintes
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 09 : Débat d'Orientations Budgétaires pour l'année 2018 Ville – Port de La Hume
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Jacques CHAUVET - Joël LE FLECHER - Xavier PARIS

RESSOURCES HUMAINES

Plage 10 : Tableau des effectifs
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 11 : Augmentation de la participation employeur au contrat labellisé prévoyance maintien de salaire
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Liste des documents :

Fichier attaché	Taille
01 - Remplacement d’une conseillère municipale démissionnaire au sein des différentes commissions municipales	132.42 Ko
02 - Dérogation au repos dominical pour l'année 2018 (dans le cadre de la loi MACRON)	104.73 Ko
03 - Renforcement du dispositif saisonnier de gendarmerie 2017 - Convention avec la Ville de Biganos	100.58 Ko
04 - Révision du Plan Local d’Urbanisme. Bilan de la concertation et arrêt du projet corrigé	250.28 Ko
05 - Budget Ville 2017 – décision modificative n°2	86.04 Ko
06 - Subventions 2017	82.71 Ko
07 - Pertes sur créances irrécouvrables. Créances éteintes	140.27 Ko
08 - Débat d'Orientations Budgétaires pour l'année 2018 Ville – Port de La Hume	91.3 Ko
09 - Tableau des effectifs	134.62 Ko
10 - Augmentation de la participation employeur au contrat labellisé prévoyance maintien de salaire	114.87 Ko
Procès Verbal du Conseil Municipal du 10 novembre 2017	164.32 Ko

Conseil Municipal des Jeunes du 10 Novembre 2017

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel - Information du Maire - Bilan du mandat

Plage 02 : Fin du mandat - Accueil des nouveaux élus

Liste des documents :

Conseil municipal du 10 octobre 2017

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire au sein des différentes commissions municipales
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) :

Plage 03 : Dénomination des ronds-points de Gujan-Mestras
Rapporteur : Maxime KHELOUFI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : Lieux d’implantation des tables de ping-pong extérieures
Rapporteur : Maxime KHELOUFI - Intervenant(s) :

Plage 05 : Rapport d'activités 2016 de la COBAS
Rapporteur : Évelyne DONZEAUD - Intervenant(s) :

Plage 06 : Rapport 2016 de la COBAS sur le prix et la qualité du service public de l'eau
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) :

Plage 07 : Rapport d'activités 2016 du SIBA
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 08 : Rapport annuel sur la qualité et le prix de l’assainissement 2016 du SIBA
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) :

Plage 09 : Désignation des représentants de la Ville siégeant au conseil portuaire de Gujan-Mestras
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) :

Plage 10 : Renouvellement du contrat Enfance Jeunesse- Employeur
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 11 : Participation à la surcharge foncière pour le programme de logements locatifs aidés allée Lespurgères Gironde Habitat
Rapporteur : Michèle BOURGOIN - Intervenant(s) :

Plage 12 : Délégation de service public de type affermage pour la gestion et l’exploitation de la piscine de Gujan-Mestras – Révision contractuelle des tarifs
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 13 : Cession par la ville de la parcelle DK n° 14 au profit de Monsieur LAGENEBRE (allée le Nôtre)
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Jacques CHAUVET - Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 14 : Convention de servitudes sur la parcelle cadastrée section DD n°73 au profit d’Enedis
Rapporteur : Alain POLI - Intervenant(s) :

Plage 15 : Installation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE)
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) :

Plage 16 : Prise en charge des études des projets d'enfouissement des réseaux électriques avenue de la Plage, allée des Places, rue Edmond Daubric et avenue du Maréchal De Lattre de Tassigny et demandes d'aide financière
Rapporteur : Monique POISSON - Intervenant(s) :

Plage 17 : Ajustement du montant des travaux d’enfouissement des réseaux aériens du Boulevard Pierre Dignac
Rapporteur : Mireille MAZURIER - Intervenant(s) :

Plage 18 : Convention d'occupation domaniale pour des passerelles de télérelevé des compteurs d'eau
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) :

FINANCES

Plage 19 : Avis sur l’ouverture d’une ligne de trésorerie par le CCAS
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

RESSOURCES HUMAINES

Plage 20 : Poursuite de la mise en oeuvre du RIFSEEP
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL- Intervenant(s) :

Liste des documents :

Fichier attaché	Taille
01 - Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire au sein des différentes commissions municipales.pdf	105.7 Ko
02 - Dénomination des ronds-points de Gujan-Mestras.pdf	96.63 Ko
03 - Lieux d’implantation des tables de ping-pong extérieures.pdf	88.49 Ko
04 - Rapport d'activités 2016 de la COBAS.pdf	106.02 Ko
05 - Rapport 2016 de la COBAS sur le prix et la qualité du service public de l'eau.pdf	98.01 Ko
06 - Rapport d'activités 2016 du SIBA.pdf	98.07 Ko
07 - Rapport annuel sur la qualité et le prix de l’assainissement 2016 du SIBA.pdf	95.37 Ko
08 - Désignation des représentants de la Ville siégeant au conseil portuaire de Gujan-Mestras.pdf	89.72 Ko
09 - Renouvellement du contrat Enfance Jeunesse- Employeur.pdf	120.48 Ko
10 - Participation à la surcharge foncière pour le programme de logements locatifs aidés allée Lespurgères Gironde Habitat.pdf	98.71 Ko
11 - Délégation de service public de type affermage pour la gestion et l’exploitation de la piscine de Gujan-Mestras – Révision	100.69 Ko
12 - Cession par la ville de la parcelle DK n° 14 au profit de Monsieur LAGENEBRE (allée le Nôtre).pdf	100.19 Ko
13 - Convention de servitudes sur la parcelle cadastrée section DD n°73 au profit d’Enedis.pdf	91.84 Ko
14 - Installation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE).pdf	158.18 Ko
15 - Prise en charge des études des projets d'enfouissement des réseaux électriques avenue de la Plage, allée des Places, rue Ed	113.94 Ko
16 - Ajustement du montant des travaux d’enfouissement des réseaux aériens du Boulevard Pierre Dignac.pdf	121.58 Ko
17 - Convention d'occupation domaniale pour des passerelles de télérelevé des compteurs d'eau.pdf	111.49 Ko
18 - Avis sur l’ouverture d’une ligne de trésorerie par le CCAS.pdf	101.12 Ko
19 - Poursuite de la mise en oeuvre du RIFSEEP.pdf	240.79 Ko
Procés verbal du Conseil Municipal du 10 Octobre 2017	415.04 Ko

Conseil municipal du 23 juin 2017

Liste des plages audio :

Information du Maire

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Évelyne DONZEAUD - Sylviane STOME - Jacques CHAUVET - Isabelle MASSART

Administration Générale

Plage 02 : Délégation de service public de type affermage pour la gestion, l'exploitation et l'entretien du cinéma municipal Gérard Philipe - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation de service public et autorisation de signer le contrat de délégation de service public - Décision sur la prise en charge par la Ville des dépenses issues des contraintes de services publics
Rapporteur : François-Xavier RAHIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 03 : Renforcement du dispositif saisonnier de gendarmerie- convention avec le Lycée de la Mer de Gujan-Mestras
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : Convention de gestion du grand lac de la Magdeleine
Rapporteur : Élisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 05 : Convention entre le département de la Gironde et la commune de Gujan-Mestras : adhésion de la médiathèque municipale au réseau partenaire « Biblio.Gironde »
Rapporteur : François-Xavier RAHIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 06 : Portail internet des médiathèques – Mutualisation mise à disposition par la COBAS
Rapporteur : François-Xavier RAHIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 07 : EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras - Rapport d'activité 2016
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER - Tony LOURENÇO

Plage 08 : EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras - Compte de gestion et compte administratif 2016 – Affectation du résultat 2016
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Politique de la Ville

Plage 09 : Révision du PLU : correction du projet et organisation d'une phase complémentaire de concertation
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER - David DELIGEY - Isabelle MASSART

Plage 10 : Convention d’occupation du domaine public « Port miniature du lac de la Magdeleine »
Rapporteur : Maxime KHELOUFI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 11 : Bail à construction au profit de Madame et Monsieur PAUZIÉS - Labyrinthe World
Rapporteur : -Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Jacques CHAUVET - Joël LE FLECHER - Sylviane STOME - Tony LOURENÇO

Plage 12 : Acquisition d’une emprise de terrain appartenant à la SCI J2M pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 13 : Acquisition d’emprises nécessaires à l’aménagement des échangeurs de l’A660 à la Hume
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER

Plage 14 : Approbation du rapport de la Commisison Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la COBAS relative au transfert des Zones d’Activités Economiques
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 15 : Transfert de la compétence relative aux zones d’activités économiques communales - Convention de gestion de l’entretien des zones d’activités économiques par la commune de Gujan-Mestras
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 16 : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage confiée par la COBAS à la Ville – Travaux d’enfouissement des réseaux au droit du pôle d’échange multimodal de la gare de Gujan-Mestras
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 17 : Convention de servitudes sur les parcelles cadastrées section BN°1 et 185 au profit d’ENEDIS
Rapporteur : Michelle LOUSSOUARN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 18 : Convention entre la Ville et Orange relative à l’enfouissement du réseau de communications électroniques rue Edmond Daubric (entre la rue du Maréchal Joffre et la rue des Pinsons
Rapporteur : Sylvie BANSARD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Jean-Jacques GUIGNIER

Plage 19 : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour l’effacement des réseaux électriques et de télécommunications rue Edmond Daubric et demande d’aide financière au titre de l’article 8
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 20 : Budget Ville 2017 – Décision modificative n°1
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 21 : Budget du port de La Hume 2017 – Décision modificative n°1
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 22 : Subventions 2017
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 23 : Pertes sur créances irrécouvrables – Créances éteintes
Rapporteur : Jean-Claude CHIMOT - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 24 : Choix du régime de budgétisation des provisions
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Sylviane STOME

Ressources Humaines

Plage 25 : Demande de subvention pour la réalisation du document unique
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Isabelle MASSART

Plage 26 : Mutualisation du service de médecine préventive - Renouvellement de la convention signée avec la COBAS
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 27 : Augmentation de la participation employeur au contrat labellisé prévoyance maintien de salaire
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Isabelle MASSART

Plage 28 : Tableau des effectifs
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Liste des documents :

Fichier attaché	Taille
01 - Délégation de service public de type affermage pour la gestion, l'exploitation et l'entretien du cinéma municipal...	146.29 Ko
02 - Renforcement du dispositif saisonnier de gendarmerie- convention avec le Lycée de la Mer de Gujan-Mestras	105.71 Ko
03 - Convention de gestion du grand lac de la Magdeleine	96.5 Ko
04 - Convention entre le département de la Gironde et la commune de Gujan-Mestras...	99.13 Ko
05 - Portail internet des médiathèques – Mutualisation mise à disposition par la COBAS	119.31 Ko
06 - EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras - Rapport d'activité 2016	89.95 Ko
07 - EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras - Compte de gestion et compte administratif 2016 – Affectation du résultat 2016	156.47 Ko
08 - Révision du PLU : correction du projet et organisation d'une phase complémentaire de concertation	84.05 Ko
09 - Convention d’occupation du domaine public « Port miniature du lac de la Magdeleine »	101.53 Ko
10 - Bail à construction au profit de Madame et Monsieur PAUZIÉS - Labyrinthe World	136.13 Ko
11 - Acquisition d’une emprise de terrain appartenant à la SCI J2M pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac	164.18 Ko
12 - Acquisition d’emprises nécessaires à l’aménagement des échangeurs de l’A660 à la Hume	134.57 Ko
13 - Approbation du rapport de la Commisison Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la COBAS relative au...	151.76 Ko
14 - Transfert de la compétence relative aux zones d’activités économiques communales - Convention de gestion de l’entretien...	121.17 Ko
15 - Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage confiée par la COBAS à la Ville – Travaux d’enfouissement des réseaux au...	107.43 Ko
16 - Convention de servitudes sur les parcelles cadastrées section BN°1 et 185 au profit d’ENEDIS	95.42 Ko
17 - Convention entre la Ville et Orange relative à l’enfouissement du réseau de communications électroniques rue Edmond Daubric	97.8 Ko
18 - Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour l’effacement des réseaux électriques et de télécommunications	120.34 Ko
19 - Budget Ville 2017 – Décision modificative n°1	85.48 Ko
20 - Budget du port de La Hume 2017 – Décision modificative n°1	79.15 Ko
21 - Subventions 2017	81.78 Ko
22 - Pertes sur créances irrécouvrables – Créances éteintes	118.41 Ko
23 - Choix du régime de budgétisation des provisions	137.36 Ko
24 - Demande de subvention pour la réalisation du document unique	116.56 Ko
25 - Mutualisation du service de médecine préventive - Renouvellement de la convention signée avec la COBAS	98.05 Ko
26 - Augmentation de la participation employeur au contrat labellisé prévoyance maintien de salaire	110.33 Ko
27 - Tableau des effectifs	96.91 Ko
Procés verbal du Conseil Municipal du 23 Juin 2017	196.95 Ko

Conseil municipal du 14 avril 2017

Liste des plages audio :

Information du Maire

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Administration Générale

Plage 02 : Charte d'utilisation des jeux vidéo de la médiathèque municipale
Rapporteur : François-Xavier RAHIER - Intervenant(s) :

Plage 03 : Demande de subvention de l’État au titre de la première fraction du concours particulier dans le cadre du réaménagement de la Médiathèque Municipale
Rapporteur : François-Xavier RAHIER

Plage 04 : Conventions dans le cadre de la conservation partagée des périodiques de la Médiathèque Municipale
Rapporteur : François-Xavier RAHIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - François-Xavier RAHIER

Plage 05 : Convention d'accès et contrat de service « mon compte partenaire » avec la CAF de la Gironde
Rapporteur : Nicole NUGEYRE - Intervenant(s) :

Plage 06 : Conventions d'occupation temporaire (COT) au Port de La Hume
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 07 : Convention d'occupation du domaine public paddles Plage de La Hume
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 08 : Transfert provisoire du lieu de célébration des mariages
Rapporteur : Évelyne DONZEAUD - Intervenant(s) :

Politique de la Ville

Plage 09 : Mise à disposition par la COBAS au profit de la Ville de Gujan-Mestras du terrain de football en gazon synthétique du complexe sportif Chante-Cigale
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) :

Plage 10 : Mise à disposition par la COBAS au profit de la Ville de Gujan-Mestras de l'école primaire Jules Ferry
Rapporteur : Évelyne DONZEAUD - Intervenant(s) :

Plage 11 : Cession par la Ville d'une emprise de terrain à Madame Marie-Rose BEZIAN (allée Feydeau/rue Labiche)
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Jacques CHAUVET

Plage 12 : Cession par la Ville d'une emprise de terrain à Monsieur Arlindo GALVAO (allée Feydeau/rue Labiche)
Rapporteur : Danièle DUBOURDIEU - Intervenant(s) : Jacques CHAUVET

Plage 13 : Convention de servitude sur les parcelles cadastrées section DK n°271, 324, 331et 322 au profit de Gaz Réseaux Distribution France
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) :

Plage 14 : Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage au SDEEG pour les travaux d'effacement des réseaux de télécommunications du boulevard Pierre Dignac
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) :

Plage 15 : Convention de servitude sur la parcelle cadastrée section CM n°21 au profit d'Enedis
Rapporteur : Jean-Claude CHIMOT - Intervenant(s) :

Plage 16 : Convention entre la Cobas et la Ville relative à l'aménagement de la seconde tranche de la piste cyclable de la rue de la Barbotière
Rapporteur : Mireille MAZURIER- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 17 : Conventions avec le Département de la Gironde et la Cobas relatives aux travaux d'aménagement du giratoire du Bassin des Loisirs sur la R.D. 652
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER

Plage 18 : Demande d'aide financière au SDEEG pour les travaux de la seconde tranche d'aménagement de la rue de la Barbotière
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Finances

Plage 19 : Approbation du compte de gestion du Trésorier municipal – Exercice 2016 – Budget Principal de la Ville (10200)
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 20 : Approbation du compte de gestion du Trésorier municipal - Exercice 2016 – Budget annexe du Port de La Hume (72600)
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) :

Plage 21 : Compte administratif 2016 - Budget Principal de la Ville (10200)
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Jacques CHAUVET

Plage 22 : Compte administratif 2016 – Budget annexe du Port de La Hume (72600)
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Jacques CHAUVET

Plage 23 : Affectation du résultat 2016 – Budget principal de la Ville (10200)
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Jean-Jacques GUIGNIER, Marie-Hélène DES ESGAULX, Xavier PARIS

Plage 24 : Affectation du résultat 2016 – Budget annexe du Port de La Hume (72600)
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 25 : Fixation des taux d'imposition communaux pour l’exercice 2017
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Jacques CHAUVET

Plage 26 : Fonds Départemental d’Aide à l'Équipement des Communes (F.D.A.E.C.)
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Jacques CHAUVET

Plage 27 : Pertes sur créances irrécouvrables – Créances admises en non-valeur sur les exercices 2014, 2015 et 2016
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 28 : Pertes sur créances irrécouvrables - Créances éteintes sur l'exercice 2015
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Ressources Humaines

Plage 29 : Indemnités de fonctions des élus
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Bruno DUMONTEIL

Plage 30 : Plan Prévisionnel d'Accès à l'Emploi titulaire : dispositif élargi
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 31 : Tableau des effectifs
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Liste des documents :

Fichier attaché	Taille
01 - Charte d'utilisation des jeux vidéo de la médiathèque municipale	89.02 Ko
02 - Demande de subvention de l’État au titre de la première fraction du concours particulier dans le cadre du réaménagement de	89.39 Ko
03 - Conventions dans le cadre de la conservation partagée des périodiques de la Médiathèque Municipale	109.38 Ko
04 - Convention d'accès et contrat de service « mon compte partenaire » avec la CAF de la Gironde	102.88 Ko
05 - Conventions d'occupation temporaire (COT) au Port de La Hume	232.96 Ko
06 - Convention d'occupation du domaine public paddles Plage de La Hume	107.16 Ko
07 - Transfert provisoire du lieu de célébration des mariages	102.8 Ko
08 - Mise à disposition par la COBAS au profit de la Ville de Gujan-Mestras du terrain de football en gazon synthétique du compl	129.25 Ko
09 - Mise à disposition par la COBAS au profit de la Ville de Gujan-Mestras de l'école primaire Jules Ferry	120.38 Ko
10 - Cession par la Ville d'une emprise de terrain à Madame Marie-Rose BEZIAN (allée Feydeau/rue Labiche)	109.62 Ko
11 - Cession par la Ville d'une emprise de terrain à Monsieur Arlindo GALVAO (allée Feydeau/rue Labiche)	117.11 Ko
12 - Convention de servitude sur les parcelles cadastrées section DK n°271, 324, 331et 322 au profit de Gaz Réseaux Distribution	95.48 Ko
13 - Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage au SDEEG pour les travaux d'effacement des réseaux de télécommunic	107.98 Ko
14 - Convention de servitude sur la parcelle cadastrée section CM n°21 au profit d'Enedis	98 Ko
15 - Convention entre la Cobas et la Ville relative à l'aménagement de la seconde tranche de la piste cyclable de la rue de la B	104.76 Ko
16 - Conventions avec le Département de la Gironde et la Cobas relatives aux travaux d'aménagement du giratoire du Bassin des Lo	110.98 Ko
17 - Demande d'aide financière au SDEEG pour les travaux de la seconde tranche d'aménagement de la rue de la Barbotière	97.89 Ko
18 - Approbation du compte de gestion du Trésorier municipal – Exercice 2016 – Budget Principal de la Ville (10200)	109.5 Ko
19 - Approbation du compte de gestion du Trésorier municipal - Exercice 2016 – Budget annexe du Port de La Hume (72600)	108.11 Ko
20 - Compte administratif 2016 - Budget Principal de la Ville (10200)	97.31 Ko
21 - Compte administratif 2016 – Budget annexe du Port de La Hume (72600)	92.56 Ko
22 - Affectation du résultat 2016 – Budget principal de la Ville (10200)	134.66 Ko
23 - Affectation du résultat 2016 – Budget annexe du Port de La Hume (72600)	130.68 Ko
24 - Fixation des taux d'imposition communaux pour l’exercice 2017	85.38 Ko
25 - Fonds Départemental d’Aide à l'Équipement des Communes (F.D.A.E.C.)	113.85 Ko
26 - Pertes sur créances irrécouvrables – Créances admises en non-valeur sur les exercices 2014, 2015 et 2016	126.62 Ko
27 - Pertes sur créances irrécouvrables - Créances éteintes sur l'exercice 2015	114.4 Ko
28 - Indemnités de fonctions des élus	87.6 Ko
29 - Plan Prévisionnel d'Accès à l'Emploi titulaire : dispositif élargi	153.34 Ko
30 - Tableau des effectifs	105.03 Ko
Compte rendu de la séance du conseil municipal du vendredi 14 avril	190.27 Ko

Conseil municipal du 10 février 2017

Liste des plages audio :

Information du Maire

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Isabelle MASSART - Elisabeth REZER-SANDILLON

Administration Générale

Plage 02 : Démission d'un Adjoint au Maire - Définition du rang du nouvel Adjoint au Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 03 : Election d'un nouvel Adjoint au Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : Avenant au Contrat Enfance Jeunesse
Rapporteur : Nicole NUGEYRE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Isabelle MASSART

Plage 05 : Convention de constitution d’un groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour la passation du marché de fourniture de repas en liaison froide 2017-2019
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Sylviane STOME - Evelyne DONZEAUD

Plage 06 : Convention de partenariat entre la Ville de Gujan Mestras et la Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde « Point relais CAF »
Rapporteur : Annie DUROUX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER - Michèle BOURGOIN

Politique de la ville

Plage 07 : Cession gracieuse et incorporation de la raquette de retournement de la résidence "COSTE" dans le domaine communal (chemin de Mestrasseau)
Rapporteur : Chantel DABÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 08 : Convention entre la Ville et la COBAS relative à la collecte et traitement des déchets municipaux pour 2017
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 09 : Convention entre la Ville et ORANGE relative à l'enfouissement du réseau de communications électroniques du boulevard Pierre Dignac (entre la rue Pierre Daney et la rue du Maréchal Joffre)
Rapporteur : David DELIGEY- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 10 : Aménagement du carrefour rues Edmond Daubric / Jules Barat Gironde Habitat / Ville de Gujan-Mestras
Rapporteur : Michèle BOURGOIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 11 : Aménagement du Pôle Intermodal de la gare de Gujan : mise à disposition de parcelles au profit de la COBAS
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 12 : Institution et fonctionnement des conseils de quartiers de Gujan-Mestras
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER - Isabelle MASSART - Jacques CHAUVET - Elisabeth REZER-SANDILLON - Sylviane STOME - Annie DUROUX - Maxime KHELOUFI

Plage 13 : Question orale
Intervenant(s) : Sylviane STOME - Marie-Hélène DES ESGAULX - Elisabeth REZER-SANDILLON

Liste des documents :

Fichier attaché	Taille
01 - Démission d'un Adjoint au Maire - Définition du rang du nouvel Adjoint au Maire	122.23 Ko
02 - Election d'un nouvel Adjoint au Maire	102.07 Ko
03 - Avenant au Contrat Enfance Jeunesse	101.31 Ko
04 - Convention de constitution d’un groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour la passation du marché de fourniture	103.88 Ko
05 - Convention de partenariat entre la Ville de Gujan Mestras et la Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde « Point relai	131.95 Ko
06 - Cession gracieuse et incorporation de la raquette de retournement de la résidence COSTE dans le domaine communal chemin de	102.71 Ko
07 - Convention entre la Ville et la COBAS relative à la collecte et traitement des déchets municipaux pour 2017	89.65 Ko
08 - Convention entre la Ville et ORANGE relative à l'enfouissement du réseau de communications électroniques du boulevard Pierr	95.99 Ko
09 - Aménagement du carrefour rues Edmond Daubric Jules Barat Gironde Habitat Ville de Gujan-Mestras	118.01 Ko
10 - Aménagement du Pôle Intermodal de la gare de Gujan mise à disposition de parcelles au profit de la COBAS	95.57 Ko
11 - Institution et fonctionnement des conseils de quartiers de Gujan-Mestras	136.65 Ko
Procès verbal du conseil municipal du vendredi 10 février	138.61 Ko

Conseil municipal du 8 décembre 2016

Liste des plages audio :

Information du Maire

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Administration Générale

Plage 02 : Recensement de la population
Rapporteur : Justine BONNEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 03 : Dérogation au repos dominical pour l'année 2017 (dans le cadre de la loi MACRON)
Rapporteur : Monique POISSON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : Budget de l'EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : Budget Primitif 2017
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Jean-Jacques GUIGNIER

Plage 05 : Travaux de mise en accessibilité pour les personnes à mobilité réduite à l'Hôtel de Ville – Adoption du projet – Demande de subventions
Rapporteur : Annie DUROUX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 06 : Modification de l'Article 35 du règlement intérieur du Conseil Municipal
Rapporteur : Danièle DUBOURDIEU - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 07 : Aire d'accueil des gens du voyage : transfert de compétence à la COBAS
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 08 : Rapport des délégataires de service public 2015 – Information
Rapporteur : Sylvie BANSARD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 09 : Casino du lac de la Magdeleine – affectation du compte n°471
Rapporteur : Maxime KHELOUFI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Politique de la ville

Plage 10 : Révision du Plan Local d'Urbanisme : bilan de la concertation et arrêt du projet
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER – David DELIGEY

Plage 11 : Convention d'occupation du domaine public – Buvette de la plage de la Hume
Rapporteur : Michelle LOUSSOUARN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 12 : Acquisition de parcelle cadastrée section DL n°81 appartenant à Monsieur Jean-Michel BONNAUDIN
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 13 : Acquisition de la parcelle cadastrée section DL n°79 appartenant à Monsieur André LASSOU
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 14 : Incorporation de la voirie et des espaces verts du lotissement « Le Parc de la Pelouse » dans le domaine privé communal
Rapporteur : Chantal DABÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 15 : Point de situation à l'issue de la première année de mise en œuvre de l'Ad'ap
Rapporteur : Annie DUROUX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 16 : Convention de délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage au SDEEG pour les travaux d'effacement des réseaux d'éclairage public du boulevard Pierre Dignac
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 17 : Demandes d'aide financière au SDEEG pour les travaux d'éclairage public et d'enfouissement des réseaux électriques boulevard Pierre Dignac
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 18 : Adhésion au groupement de commande du SDEEG pour "L'achat d'énergies, de travaux, de fournitures et de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique"
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 19 : Convention d'occupation domaniale de répéteurs sur les supports d'éclairage public et bâtiments communaux pour le télérelevé des compteurs d'eau
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Élisabeth REZER-SANDILLON – Isabelle DÉRAVIN

Finances

Plage 20 : Subventions 2017 en faveur des associations à caractère social
Rapporteur : Michèle BOURGOIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 21 : Subventions 2017 en faveur de la petite enfance et de la jeunesse
Rapporteur : Nicole NUGEYRE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 22 : Subventions 2017 en faveur des associations scolaires
Rapporteur : Évelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 23 : Subventions 2017 en faveur des associations sportives
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 24 : Subventions 2017 en faveur des associations culturelles
Rapporteur : François-Xavier RAHIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 25 : Subventions 2017 en faveur des associations de loisirs
Rapporteur : Élisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 26 : Subventions 2017 en faveur des autres associations
Rapporteur : Mireille MAZURIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 27 : Subventions de fonctionnement aux établissements publics pour l'exercice 2017
Rapporteur : Ludovic DUCOURAU - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 28 : Budget primitif de la Ville pour l'exercice 2017
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 29 : Budget primitif du Port de la Hume pour l'exercice 2017
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Ressources Humaines

Plage 30 : Mise en place du régime indemnitaire lié aux fonctions, aux sujétions, à l'expertise et à l'engagement professionnel
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Liste des documents :

Fichier attaché	Taille
01 - Recensement de la population	55.1 Ko
02 - Dérogation au repos dominical pour l'année 2017 (dans le cadre de la loi MACRON)	62.94 Ko
03 - Budget de l'EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : Budget Primitif 2017	90.06 Ko
04 - Travaux de mise en accessibilité pour les personnes à mobilité réduite à l'Hôtel de Ville – Adoption du projet – Demande de	70.54 Ko
05 - Modification de l'Article 35 du règlement intérieur du Conseil Municipal	110.09 Ko
06 - Aire d'accueil des gens du voyage : transfert de compétence à la COBAS	82 Ko
07 - Rapport des délégataires de service public 2015 – Information	71.82 Ko
08 - Casino du lac de la Magdeleine – affectation du compte n°471	72.13 Ko
09 - Révision du Plan Local d'Urbanisme : bilan de la concertation et arrêt du projet	287.29 Ko
10 - Convention d'occupation du domaine public – Buvette de la plage de la Hume	64.82 Ko
11 - Acquisition de parcelle cadastrée section DL n°81 appartenant à Monsieur Jean-Michel BONNAUDIN	61.1 Ko
12 - Acquisition de la parcelle cadastrée section DL n°79 appartenant à Monsieur André LASSOU	62.12 Ko
13 - Incorporation de la voirie et des espaces verts du lotissement « Le Parc de la Pelouse » dans le domaine privé communal	62.28 Ko
14 - Point de situation à l'issue de la première année de mise en œuvre de l'Ad'ap	62.79 Ko
15 - Convention de délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage au SDEEG pour les travaux d'effacement des réseaux d'éclairage pu	66.88 Ko
16 - Demandes d'aide financière au SDEEG pour les travaux d'éclairage public et d'enfouissement des réseaux électriques boulevar	72.69 Ko
17 - Adhésion au groupement de commande du SDEEG pour "L'achat d'énergies, de travaux, de fournitures et de services en matière	98.62 Ko
18 - Convention d'occupation domaniale de répéteurs sur les supports d'éclairage public et bâtiments communaux pour le télérelev	79.5 Ko
19 - Subventions 2017 en faveur des associations à caractère social	63.9 Ko
20 - Subventions 2017 en faveur de la petite enfance et de la jeunesse	59.88 Ko
21 - Subventions 2017 en faveur des associations scolaires	66.6 Ko
22 - Subventions 2017 en faveur des associations sportives	88.9 Ko
23 - Subventions 2017 en faveur des associations culturelles	82.51 Ko
24 - Subventions 2017 en faveur des associations de loisirs	61.25 Ko
25 - Subventions 2017 en faveur des autres associations	64.29 Ko
26 - Subventions de fonctionnement aux établissements publics pour l'exercice 2017	58.97 Ko
27 - Budget primitif de la Ville pour l'exercice 2017	57.85 Ko
28 - Budget primitif du Port de la Hume pour l'exercice 2017	55.88 Ko
29 - Mise en place du régime indemnitaire lié aux fonctions, aux sujétions, à l'expertise et à l'engagement professionnel	209.87 Ko
Procès verbal du conseil municipal du jeudi 8 décembre 2016	298.45 Ko