Les conseils municipaux

Le prochain conseil

Lundi 17 décembre 2018

Heure : 18h30

Lieu : Maison des Associations

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Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : Tarifs taxe de séjour : compléments
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 03 : A660-RN250 - Amélioration de la desserte du Bassin d’Arcachon Sud : avis sur le dossier de mise en compatibilité du PLU de Gujan-Mestras, sur le procès-verbal de la réunion d’examen conjoint et sur le rapport et les conclusions de la commission d’enquête
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : Programme pluriannuel de déploiement des pistes cyclables
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Jérémy DUPOUY - Joël LE FLECHER - Jacques CHAUVET - Elisabeth REZER-SANDILLON

Plage 05 : Délégation de Service Public pour l’exploitation, la gestion et l’entretien d’un établissement Multi-Accueil Petite Enfance
Rapporteur : Nicole NUGEYRE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 06 : Acquisition gratuite par la Ville de la parcelle cadastrée section BX N°264 appartenant à Monsieur Jean-Pierre DUBOURG (71-75 allée des Places)
Rapporteur : Chantal DABÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 07 : Convention entre la ville et orange relative à l'enfouissement du réseau de communications électroniques avenue de la Plage - Tranche 1
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 08 : Convention entre la ville et orange relative à l'enfouissement du réseau de communications électroniques allée des Places - Tranche 1
Rapporteur : Alain POLI - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX

RESSOURCES HUMAINES

Plage 09 : Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et des emplois non permanents
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 10 : Demande de subvention pour l’achat et la mise en place d’un défibrillateur
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Jérémy DUPOUY

Plage 11 : Rapport de situation en matière d’égalité Femmes – Hommes
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Elisabeth REZER-SANDILLON

FINANCES

Plage 12 : Débat d'Orientations Budgétaires pour l'année 2019 Ville – Port de La Hume
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Xavier PARIS

Conseil municipal du 19 octobre 2018

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : Rapport d'activités 2017 du SIBA
Rapporteur : Xavier PARIS

Plage 03 : Rapport annuel sur la qualité et le prix de l’assainissement 2017 du SIBA
Rapporteur : David DELIGEY

Plage 04 : Dérogation au repos dominical pour l'année 2019 (dans le cadre de la loi MACRON)
Rapporteur : Monique POISSON

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 05 : Convention de superposition et d’affectation des passerelles de Meyran
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 06 : Modification du périmètre du Port de la Hume
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 07 : Application du régime forestier
Rapporteur : Élisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 08 : Approbation du protocole d’accord transactionnel relatif au cinéma Gérard Philipe avec la société ARTEC
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 09 : Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain appartenant à la SCI Les Arqueirons (53-55 rue Jules Barat)
Rapporteur : Sylvie BANSARD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 10 : Acquisition par la Ville de la parcelle cadastrée section BW n°356 appartenant à Madame et Monsieur GUINOT (16 allée des Places)
Rapporteur : Maryse LALANDE

Plage 11 : Acquisition par la Ville de la parcelle cadastrée section BW n°359 appartenant à Monsieur COURTIOL (18 allée des Places)
Rapporteur : Nicole NUGEYRE

Plage 12 : Acquisition par la Ville de la parcelle cadastrée section BX n°266 appartenant à Monsieur JAY (70 allée des Places)
Rapporteur : Alain POLI

Plage 13 : Acquisition par la Ville de la parcelle cadastrée section BY n°411 appartenant à Monsieur CASTANDET (101 allée des Places)
Rapporteur : Mireille MAZURIER

Plage 14 : Conventions de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour les travaux d’effacement des réseaux allée des Places et demandes d’aides financières
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 15 : Conventions de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour les travaux d’effacement des réseaux avenue de la Plage et demandes d’aides financières
Rapporteur : Maxime KHELOUFI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME

Plage 16 : Convention de servitude de passage de canalisations sur la parcelle cadastrée section BR n°481 au profit de GRDF
Rapporteur : Évelyne DONZEAUD

Plage 17 : Convention de servitude de passage d’une canalisation souterraine électrique sur les parcelles cadastrées section BT n°218 -219 et 220 au profit du SDEEG
Rapporteur : Ludovic DUCOURAU

Plage 18 : Convention entre la ville et la COBAS relative à l’aménagement d’une piste cyclable sur la voie de connexion au sud de l’A660
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

RESSOURCES HUMAINES

Plage 19 : Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et création de postes budgétaires pour des emplois non permanents
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

 

Liste des documents :

Conseil municipal du 20 septembre 2018

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Evelyne DONZEAUD

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : Rapport d'activités 2017 de la COBAS
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 03 : Rapport 2017 de la COBAS sur le prix et la qualité du service public de l'eau
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : Tarifs de la taxe de séjour
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 05 : Amélioration de la desserte du sud bassin – avis sur les incidences environnementales notables de l’opération sur le territoire communal
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER

Plage 06 : Avis sur le dossier de demande d'enregistrement en vue de l’exploitation d’une plate forme de négoce et de recyclage de matériaux déposé par la Société ORENSANZ
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 07 : Cession à la Ville des voiries de la résidence LA HOURCADE (89 cours de Verdun)
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 08 : Acquisition par la ville d'une parcelle appartenant à Monsieur Daniel VEYRIER pour l'alignement de sa propriété (53 allée de Bireboussaou)
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) :

Plage 09 : Acquisition par la Ville d'une emprise de terrain appartenant à Monsieur et Madame JOSE TOME MENDES  pour l'alignement de leur propriété (21 rue Paul Bataille)
Rapporteur : Alain POLI - Intervenant(s) :

Plage 10 : Acquisition d'une parcelle appartenant à Madame GARRAUD pour l'élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle BE n°234)
Rapporteur : Chantal DABÉ - Intervenant(s) :

Plage 11 : Acquisition d’une parcelle parcelles appartenant à Madame MAUPIOU pour l'élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle BE n°236)
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenant(s) :

Plage 12 : Acquisition d'une parcelle appartenant à Monsieur GUYON pour l'élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle BE n°238)
Rapporteur : Mireille MAZURIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 13 : Aliénation de gré à gré d'un bien communal
Rapporteur : Michelle LOUSSOUARN - Intervenant(s) :

Plage 14 : Élargissement du boulevard pierre dignac modification de l’acquisition d'une emprise de terrain appartenant aux consorts Castandet et acquisition d'une emprise de terrain appartenant à la société aquitaine gestion transaction immobilière (parcelles be n° 215 et 216)
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD - Intervenant(s) :

Plage 15 : Convention entre la ville et la COBAS relative à l'aménagement d'une piste cyclable allée du Muguet
Rapporteur : Maxime KHELOUFI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER – Evelyne DONZEAUD – Elisabeth REZER-SANDILLON

Plage 16 : Convention de servitude sur la parcelle cadastrée section BN n°203 au profit de GRDF
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

RESSOURCES HUMAINES

Plage 17 : Poursuite de la mise en œuvre du RIFSEEP
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

 

Liste des documents :

Conseil municipal du 19 juin 2018

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Joël LE FLECHER

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : Rapport d'activité 2017
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 03 : EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : Compte de gestion et compte administratif 2017 - Affectation du résultat 2017
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : Désignation d’un délégué à la protection des données mutualisé
Rapporteur : Chantal DABÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 05 : Renforcement du dispositif saisonnier de gendarmerie: convention avec le Lycée de la Mer de Gujan-Mestras
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 06 : Création d’une cuisine au multi-accueil « Les Clapotis » : demande de subvention
Rapporteur : Nicole NUGEYRE - Intervenant(s) :

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 07 : Convention de servitudes sur les parcelles cadastrées section CE n°358 et 359 au profit d'ENEDIS
Rapporteur : Danièle DUBOURDIEU - Intervenant(s) :

Plage 08 : Convention entre la commune et la C.O.B.A.S. relative à l'aménagement d’une piste cyclable avenue du Maréchal De Lattre de Tassigny entre la rue Dejean-Castaing et l’impasse Verlaine
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 09 : Convention entre la commune et le Département relative à l'aménagement de l’avenue du Maréchal De Lattre de Tassigny entre la rue Dejean-Castaing et l’impasse Verlaine
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 10 : Convention de servitudes sur la parcelle cadastrée section BN n°185 au profit d'ENEDIS
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD - Intervenant(s) :

Plage 11 : Pôle d’échange multimodal : conventions d'occupation avec SNCF réseau et SNCF mobilités et mise à disposition des terrains au bénéfice de la COBAS
Rapporteur : Ludovic DUCOURAU - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 12 : Adhésion à la centrale d’achat CAPAQUI
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) :

Plage 13 : Acquisition par la Ville d’une emprise de parcelle appartenant à Monsieur et Madame GUINHUT – Alignement parcelle CI N°338 (109 rue du Maréchal Foch)
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) :

Plage 14 : Cession gracieuse et incorporation de la voirie de la Résidence « BREMONTIER » dans le domaine communal (allée Brémontier)
Rapporteur : Michèle BOURGOIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 15 : Incorporation du Lotissement « Les Jardins de Campès » (Allée des Arbousiers)
Rapporteur : Annie DUROUX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

FINANCES

Plage 16 : Compte de gestion 2017 de la Ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 17 : Compte de gestion 2017 du port de la Hume
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 18 : Compte administratif 2017 de la ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 19 : Compte administratif 2017 du port de la Hume
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 20 : Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2017 - Ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 21 : Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2017 - Port de la Hume
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 22 : Pertes sur créances irrécouvrables – Créances admises en non-valeur sur les exercices 2012, 2013, 2014, 2015, 2016 et 2017
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 23 : Budget Ville 2018 – Décision modificative n°1
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 24 : Subventions 2018
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) :

RESSOURCES HUMAINES

Plage 25 : Indemnité de conseil au Trésorier
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD - Intervenant(s) :

Plage 26 : Recours aux agents contractuels et actualisation du tableau des effectifs pour la création d’emplois non permanents
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 27 : Adhésion à l’expérimentation de la médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la fonction publique mise en œuvre par le CDG33
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

INTERCOMMUNALITÉ

Plage 27 : Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) de la COBAS relative à la reprise des contrats de gestion des piscines
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

 

Liste des documents :

Conseil municipal du 17 mai 2018

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Joël LE FLECHER

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : Projet éducatif de la Ville de Gujan-Mestras
Rapporteur : Évelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 03 : Avis sur le projet de plan de prévention du risque naturel d’inondation par submersion marine du Bassin d’Arcachon
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER - Elisabeth REZER-SANDILLON

Plage 04 : Convention de délégation du droit de préemption urbain tripartite avec l’État, L'Établissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine et la Ville de Gujan-Mestras
Rapporteur : Michèle BOURGOIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER - Michèle BOURGOIN

Plage 05 : Convention opérationnelle tripartite d'action foncière et de développement entre L'Établissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine, la Cobas et la Ville de Gujan-Mestras
Rapporteur : Michèle BOURGOIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER

Plage 06 : Convention bipartite de développement entre L'Établissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine et la Ville de Gujan-Mestras
Rapporteur : Michèle BOURGOIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Xavier PARIS - Joël LE FLECHER

Plage 07 : Convention d’occupation du domaine public activité de randonnée en véhicules nautiques à moteur (VNM) - Prairie de La Hume
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Maxime KHÉLOUFI - Jérémy DUPOUY - Jacques CHAUVET - André MOUSTIÉ - Danièle DUBOURDIEU

Plage 08 : Convention entre la Ville et le Syndicat Mixte des Ports du Bassin d'Arcachon relative à l'aménagement de la troisième tranche de la rue de la Barbotière
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 09 : Demandes d'aide financière au S.D.E.E.G. pour les travaux de la troisième tranche d'aménagement de la rue la Barbotière
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 10 : Convention entre la Ville et la Cobas relative à l'aménagement de la troisième tranche de la piste cyclable de la rue de la Barbotière
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 11 : Adhésion à la formule « ECOBAT » du dispositif d'accompagnement à l'efficacité énergétique du Syndicat Départemental d'Énergie Électrique de la Gironde (S.D.E.E.G.)
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 12 : Mise à disposition d'un terrain au Siba pour la mise en œuvre de mesures de compensation liées à la création d'un bassin de régulation des eaux de pluies au sud de l'A660
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER - Jean-Jacques GUIGNIER

Plage 13 : Cession par la Ville d'une emprise de terrain (avenue de la Plage)
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER - Elisabeth REZER-SANDILLON

Plage 14 : Cession par la Ville de la parcelle DI 55 au profit de la Société Hyper U – SA BEYNEL et fils
Rapporteur : Michelle LOUSSOUARN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 15 : Acquisition par la Ville d'une emprise de parcelle appartenant aux consorts SOULIER (17 allée du Fin)
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

RESSOURCES HUMAINES

Plage 16 : Élections professionnelles 2018 : Maintien d’un comité technique et d’un CHSCT communs à la Ville et au CCAS, fixation du nombre de représentants titulaires et reconduction du paritarisme numérique et de fonctionnement
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 17 : Modification du poste de Psychologue pour le lieu accueil Enfants-Parents
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Elisabeth REZER‑SANDILLON

Plage 18 : Recours aux agents contractuels et tableau des effectifs pour la création d’emplois non permanents
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

INTERCOMMUNALITÉ

Plage 19 : Contrôle de la COBAS : Présentation et débat sur le rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Nouvelle Aquitaine
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER - Bruno DUMONTEIL - Evelyne DONZEAUD - André MOUSTIÉ

 

Liste des documents :

Conseil municipal du 26 mars 2018

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : Convention de partenariat 2018/2023 entre la Ville de Gujan-Mestras et l’EPIC Office de Tourisme
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 03 : Piscine - création d’un tarif au bénéfice des Comités d’Entreprises
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : Piscine - résiliation de la convention de gestion et autorisation de transfert par avenant du contrat délégation de service public à la COBAS
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 05 : Avenant à la convention d’accès à l’espace sécurisé “ Mon compte partenaire” et bulletin d’adhésion au service “ Aides financières d’action sociale” (AFAS)
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 06 : Demande de renouvellement d’autorisation d’exploitation d’un système de Vidéoprotection
Rapporteur : Bernard COLLINET Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX, Sylviane STOME, Joël LE FLECHER

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 07 : Lancement du concours de maîtrise d’œuvre pour la construction de la salle de spectacle
Rapporteur : François-Xavier RAHIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX, Joël LE FLECHER, Jacques CHAUVET, Sylviane STOME, Christiane SIRET, André MOUSTIÉ, Xavier PARIS, Alain POLI, Tony LOURENÇO

Plage 08 : Élection de la CAO ad hoc pour le jury du concours de maîtrise d’œuvre relatif à la construction d’une salle de spectacle
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 09 : Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Madame Sylvie GALAN pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle bd n°6)
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 10 : Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Monsieur Honoré BORASO pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle bd n°24)
Rapporteur : Alain POLI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 11 : Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Madame Annie DAUBIN pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle bd n°25)
Rapporteur : Tony LOURENÇO Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 12 : Acquisition d'une emprise de terrain appartenant aux consorts CASTANDET pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle be n°3)
Rapporteur : Danièle DUBOURDIEU - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 13 : Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Madame Christiane DAISSON pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle be n°99)
Rapporteur : Maxime KHELOUFI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 14 : Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Monsieur Sylvain DUSSART pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle be n°108)
Rapporteur : Chantal DABE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 15 : Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à la Sci les Schorres pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle be n°7)
Rapporteur : Mireille MAZURIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 16 : Conventions d'occupation temporaire (COT) au Port de la Hume
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 17 : Amélioration de la desserte du Bassin d’Arcachon Sud : convention de mise en œuvre de mesures compensatoires
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX, André CASTANDET, Elisabeth REZER-SANDILLON

Plage 18 : Amélioration de la desserte du Bassin d’Arcachon Sud : autorisation de défrichement
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 19 : Création d’un bassin de rétention des eaux de pluie au Sud de l’A660
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX, Elisabeth REZER-SANDILLON, Alain POLI

Plage 20 : Alignement de l’opération « Reflet Bassin »
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX, Joël LE FLECHER

Plage 21 : Cession à titre gracieux d’une partie des espaces verts de l’opération « Reflet Bassin »
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 22 : Constitution d’une servitude sur le domaine public au profit de l’opération « Reflet Bassin » cours de verdun
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 23 : Convention de mise à disposition sur la parcelle cadastrée section CM N°21 au profit d'ENEDIS
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

FINANCES

Plage 24 : Fixation des taux d'imposition communaux pour l’exercice 2018
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) :

Plage 25 : Fonds Départemental d’Aide à l'Équipement des Communes (F.D.A.E.C.)
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 26 : Pertes sur créances irrécouvrables – Créances Admises en non valeur sur l’exercice 2005
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX, Sylviane STOME

RESSOURCES HUMAINES

Plage 27 : Poursuite de la mise en place du RIFSEEP
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 28 : Tableau des effectifs
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX, Sylviane STOME

 

Liste des documents :

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : Délégation de service public du casino du lac de la Magdeleine changement de contrôle de la société casino du lac de la Magdeleine
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Joël LE FLECHER, Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 03 : Convention d’occupation du domaine public paddles plage de la Hume
Rapporteur : Maxime KHELOUFI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 04 : Lancement de la procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique - Carrefour route des lacs / Allée de Bordeaux
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 05 : Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain : alignement de la propriété de la SCI LUIGI pour l’installation de l’éclairage public et la création de trottoirs (8-10 boulevard Pierre Dignac)
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 06 : Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain : alignement de la propriété de Monsieur DUBUCH pour l’installation de l’éclairage public et la création de trottoirs (16 boulevard Pierre Dignac)
Rapporteur : Sylvie BANSARD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 07 : Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain : alignement de la propriété de la SCI L’ASCOLE pour l’installation de l’éclairage public et la création de trottoirs (6 boulevard Pierre Dignac)
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 08 : Convention entre la ville et la COBAS relative à la collecte et au traitement des déchets municipaux pour 2018
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 09 : Convention de servitude sur la parcelle cadastrée section DV n°15 au profit de TIGF
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 10 : Convention entre la ville et Orange relative à l'enfouissement du réseau de communications électroniques rue de la Barbotière - tranche 3
Rapporteur : Mireille MAZURIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 11 : Conventions de délégation de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour les travaux d’effacement des réseaux avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny et demandes d’aides financières
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 12 : Adhésion à la convention de prestations de services pour l’accompagnement à l’efficacité énergétique du patrimoine proposée par le SDEEG
Rapporteur : Elizabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Liste des documents :

Conseil municipal du 15 décembre 2017

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : Recensement de la population
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 03 : Budget de l'EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : Budget Primitif 2018
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : Avis sur la demande d’autorisation déposée par le Conseil Départemental sur le dragage des ports de Gujan, Larros et Canal
Rapporteur : Ludovic DUCOURAU - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Xavier PARIS - Elisabeth REZER SANDILLON - Jacques CHAUVET - Alain POLI

Plage 05 : Rapport des délégataires de service public 2016 – Information
Rapporteur : Élisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER

Plage 06 : Convention d'occupation du domaine public - exploitation d'un circuit de promenade à dos d'ânes
Rapporteur : Maxime KHELOUFI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 07 : Modification des quotients familiaux du service aux familles
Rapporteur : Évelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 08 : Demandes de subventions pour la réhabilitation du cinéma Gérard Philipe
Rapporteur : François-Xavier RAHIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - François-Xavier RAHIER

Plage 09 : Modification des statuts de la COBAS
Rapporteur : Michèle BOURGOIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER

Plage 10 : Dons de documents de la médiathèque au bénéfice de l’entreprise RECYCLIVRE
Rapporteur : François-Xavier RAHIER- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 11 : Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain : alignement de la propriété de Monsieur CANALS pour l’installation de l’éclairage public (3 rue du Port de Larros)
Rapporteur : Ludovic DUCOURAU - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 12 : Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain : alignement de la propriété de Monsieur et Madame SCHIRR-BONNANS pour l’installation de l’éclairage public (12 et 12 bis boulevard Pierre Dignac)
Rapporteur : Michelle LOUSSOUARN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 13 : Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain : alignement de la propriété de Monsieur et Madame LOBRE pour l’installation de l’éclairage public (14 boulevard Pierre Dignac)
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 14 : Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain : alignement de la propriété de l’indivision DUPUY pour l’installation de l’éclairage public (18 boulevard Pierre Dignac)
Rapporteur : Maxime KHELOUFI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 15 : Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain : alignement de la propriété de l’indivision CONAN pour l’installation de l’éclairage public (20 boulevard Pierre Dignac)
Rapporteur : Sylvie BANSARD- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 16 : Acquisition par la Ville d'une emprise de parcelle appartenant à Madame GATZOFF-DESCOINS - Alignement Parcelle CA n°273 (32 cours de la Marne)
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Sylviane STOME

Plage 17 : Acquisition par la Ville de la parcelle cadastrée section DL n°54 appartenant à l'indivision CHAUVET/LAPIERRE/POUTOU
Rapporteur : André MOUSTIÉ- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Jacques CHAUVET

Plage 18 : Echange avec soulte de terrains entre Monsieur Jacques MICHEL et la ville de Gujan-Mestras
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER

Plage 19 : Amélioration de la desserte du Bassin d’Arcachon Sud : autorisation de défrichement
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER

Plage 20 : A660 /RN250 – Amélioration de la desserte du sud Bassin – Avis sur les incidences environnementales notables de l’opération sur le territoire communal
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER

Plage 21 : Avis sur le projet des Plans de Prévention des Risques d'inondation par Submersion Marine du Bassin d'Arcachon
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Élisabeth REZER-SANDILLON - Joël LE FLECHER

Plage 22 : Bail à construction au profit de la société VENTURIZONE (simulateur de chute libre)
Rapporteur : Sylvie BANSARD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER

Plage 23 : Convention entre la Ville et ORANGE relative à l’enfouissement du réseau de communications électroniques avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Rapporteur : Alain POLI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 24 : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour l’effacement des réseaux électriques et de télécommunications rue de l’Yser et demande d’aide financière
Rapporteur : Xavier PARIS- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 25 : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage confiée par la COBAS à la Ville – travaux d’enfouissement rue de l’Yser au droit du pôle d’échange multimodal de la gare de Gujan
Rapporteur : Danièle DUBOURDIEU - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 26 : Convention entre la ville et Orange relative à l’enfouissement du réseau de communications électroniques rue de l'Yser
Rapporteur : Michelle LOUSSOUARN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 27 : Convention de partenariat entre la COBAS et Ville pour l’installation de deux bornes de recharge pour véhicules électriques au pôle d'échanges multimodal de la gare de Gujan
Rapporteur : Alain POLI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 28 : Installation d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) pour le pôle d'échanges multimodal de la gare de Gujan
Rapporteur : Élisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 29 : Mutualisation intercommunale des achats de fournitures courantes et de services : renouvellement de la démarche
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

FINANCES

Plage 30 : Régime indemnitaire des régisseurs de recettes et/ou d'avances
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 31 : Pertes sur créances irrécouvrables – Créances admises en non-valeur sur les exercices 2014, 2015, 2016 et 2017
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 32 : Subventions 2018 en faveur des associations à caractère social
Rapporteur : François-Xavier RAHIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 33 : Subventions 2018 en faveur de la petite enfance et de la jeunesse
Rapporteur : Nicole NUGEYRE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 34 : Subventions 2018 en faveur des associations scolaires
Rapporteur : Évelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 35 : Subventions 2018 en faveur des associations sportives
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 36 : Subventions 2018 en faveur des associations culturelles
Rapporteur : Annie DUROUX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 37 : Subventions 2018 en faveur des associations de loisirs
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 38 : Subventions 2018 en faveur des autres associations
Rapporteur : Chantal DABÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 39 : Subventions de fonctionnement aux établissements publics pour l'exercice 2018
Rapporteur : Michèle BOURGOIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 40 : Budget Primitif de la Ville pour l'exercice 2018
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Jacques CHAUVET - Xavier PARIS - Jean-Jacques GUIGNIER - Bernard COLLINET - Joël LE FLECHER

Plage 41 : Budget Primitif du Port de La Hume pour l'exercice 2018
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Jacques CHAUVET - Xavier PARIS - Jean-Jacques GUIGNIER - Bernard COLLINET - Joël LE FLECHER

RESSOURCES HUMAINES

Plage 42 : Rapport de situation en matière d’égalité femmes – hommes
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 43 : Règlement de formation
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 44: Lettres d’observations suite au contrôle de l’URSSAF
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Liste des documents :

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire au sein des différentes commissions municipales
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 03 : Dérogation au repos dominical pour l'année 2018 (dans le cadre de la loi MACRON)
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : Renforcement du dispositif saisonnier de gendarmerie 2017 - Convention avec la Ville de Biganos
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 05 : Révision du Plan Local d’Urbanisme : Bilan de la concertation et arrêt du projet corrigé
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Jacques CHAUVET - Xavier PARIS

FINANCES

Plage 06 : Budget Ville 2017 – décision modificative n°2
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 07 : Subventions 2017
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 08 : Pertes sur créances irrécouvrables – Créances éteintes
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 09 : Débat d'Orientations Budgétaires pour l'année 2018 Ville – Port de La Hume
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Jacques CHAUVET - Joël LE FLECHER - Xavier PARIS 

RESSOURCES HUMAINES

Plage 10 : Tableau des effectifs
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 11 : Augmentation de la participation employeur au contrat labellisé prévoyance maintien de salaire
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel - Information du Maire - Bilan du mandat

Plage 02 : Fin du mandat - Accueil des nouveaux élus

Liste des documents :